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Document publié le Lundi 21 novembre 2011 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20110838 w)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Humanitaire,
Conseil Municipal
Séance du 21 novembre 2011
Dossier n° 2011.11.33..
DELB-20110838 - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - ASSOCIATION SUP' DE COEUR - EXERCICE 2011 - SUBVENTION - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Mme DUFOUR, Adjoint.- L’association « Sup’de Cœur » a pour objet l’aide humanitaire apportée par les étudiants de l’Ecole de Management de Normandie aux différentes causes locales, nationales et internationales. Cette association a sollicité la ville du Havre afin d’obtenir une subvention pour l’organisation, en 2011, de différents projets étudiants, tels que l’« Edresup » (tutorat donné par les étudiants aux lycéens issus d’un milieu défavorisé), l’« arbre de Noël » en faveur d’enfants havrais défavorisés, le « projet de sensibilisation handicap » par l’organisation de nombreux évènements, le « Téléthon », le « Don du Sang » et le « 4L Trophy.»
Compte tenu de l’intérêt de ces initiatives, il vous est proposé d’accorder une subvention exceptionnelle d’un montant de 600 euros à l’association « Sup’de Cœur.»
Si ce projet recueille votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2011 ;
CONSIDERANT la demande de subvention de l’Association « Sup’de Cœur » ;
Sa Commission municipale Développement Social, Economie et Emploi, Enseignement et Formation, Affaires Culturelles, Sport - Nautisme & Tourisme, réunie le 3 novembre 2011, consultée ;
VU le rapport de Mme l’Adjoint au Maire, chargée du Développement économique, de l’Emploi, de la Formation, de l’Enseignement Supérieur, des Relations internationales, de la Coopération décentralisée et de la Mairie annexe de Sanvic ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :- d’attribuer une subvention, au titre de l’exercice 2011, à l’association figurant dans le tableau ci-dessous :
Association Montant Action Imput.
Association « Sup’de Cœur »
Fournisseur n°112 778 600 €
Subvention exceptionnelle pour
l’organisation
de différents projets étudiants
23 /
F40M07
Imputation budgétaire
Exercice 2011
Sous-fonction 23 : Enseignement supérieur
Nature 6574.1 : Subventions de fonctionnement
Code mission F40M07 : Actions en faveur de
l’enseignement supérieur
Montant de la dépense : 600 euros
Vote : adoptée à l'unanimité