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Déliberation - CM 2025 12 16 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 12 16 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
de
LEDENON
30210
Tel : 04.30.06.53.40
Séance du conseil municipal
en date du 16 décembre 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal établie conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans le délai d'une semaine suivant le conseil municipal.
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
(RIFSEEP)
Délibération n° Objet Vote 2025-067 Approbation de la déclaration de projet pour mise en à compatibilité (DPMEC) du plan local d'urbanisme (PLU) | l’unanimité Convention avec l’association des Francas pour la mise en à 2025-068 .. , ue œuvre du centre de loisirs l’unanimité Renouvellement de la convention de partenariat avec
2025-0690 l’établissement public administratif «Centre social à ESCAL» de MARGUERITTES pour l’accueil des enfants | l’unanimité les mercredis
2025-070 Approbation du bail de chasse avec la société de chasse à Saint Hubert de Lédenon l’unanimité
2025-071 Décision modificative n°5 au BP 2025 -— Budget principal , , l’unanimité
2025-072 Décision modificative n°6 au BP 2025 — Budget principal , . l’unanimité
2025-073 Convention de prise en charge et gestion de colonies de à chats libres avec la fondation CLARA l’unanimité Instauration des modalités de participation à la protection .
2025-074 sociale complémentaire en matière de santé dans le cadre | ., . ; , . l’unanimité d’une procédure de labellisation
Mise en œuvre du dispositif indemnitaire de référence :
2025-075 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des à
l’unanimité
Fait à Ledenon, le 17/12/2025
Le Maire,
Frédéric BEAUME
Date d’affichage :
Date de mise en ligne :
18/12/2025
18/12/2025