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Déliberation - CM 2025 03 25 Liste DES Deliberations
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 03 25 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Séance du conseil municipal
en date du 25 mars 2025 MAIRIE de
LEDENON
30210
Tel : 04.30.06.53.40
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal établie conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans le délai d'une semaine suivant le conseil municipal.
Délibération n° Objet Vote 2025-008 Vote du compte financier unique (CFU) 2024 | à Budget principal l’unanimité Vote du compte financier unique (CFU) 2024 à 2025-009 . , ue Budget annexe « commerces & services » l’unanimité 2025-010 Affectation des résultats | a Budget principal l’unanimité 2025-011 Affectation des résultats a Budget annexe l’unanimité
2025-012 Vote des taux d’imposition des taxes locales 2025 L unanimité
2025-0713 Subventions aux associations u à 2025-019 l’unanimité
2025-020 Reversement des produits locatifs 2024 au CCAS , , l’unanimité
2025-021 Vote du budget primitif 2025 | à Budget principal l’unanimité Vote du budget primitif 2025 à 2025-022 . : ur Budget annexe « commerces & services » l’unanimité Territoire d’Energie GARD-SMEG :
2025-023 demandes d’inscription au programme d’investissement , à 205-026 Aménagement de la RD 223 — Boulevard de l’avenir Punan, té Tranches 2 et 3 - Renforcement et dissimulation des réseaux Pre Opérations n°19-EPC-73/19-REN-21/19-TEL-71/24-511
Convention cadre de fonctionnement du service fiscalité |
2025-027 commun à Nîmes Métropole et à la Commune de L mi té LEDENON intégrant l’avenant n°3 SrATTre
Convention de partenariat pour l’organisation, la
2025-028 programmation et la mise en œuvre des traditions taurines à pour 2025 à intervenir entre Nîmes Métropole et la | l’unanimité commune de LEDENON
Fait à Ledenon, le 31/03/2025
Le Maire,
Frédéric BEAUME
Date d’affichage :
Date de mise en ligne :
01/04/2025
01/04/2025