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Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Lédenon.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 06 26 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Bois et produits du bois,
Séance du conseil municipal
en date du 26 juin 2025 MAIRIE de
LEDENON
30210
Tel : 04.30.06.53.40
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal établie conformément à l’article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales, affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, dans le délai d'une semaine suivant le conseil municipal.
Délibération n° Objet Vote Modalités de mise à disposition du public du projet de la à
2025-042 modification simplifiée n°1 du PLU et de l’exposé de ses | Le . l’unanimité motifs
2025-043 Acquisition des parcelles cadastrées D 2743, D 2744 et D à 2745, en vue de la réalisation de jardins partagés l’unanimité Acquisition des parcelles cadastrées D 2757 et D 2758 à 2025-044 . . , ur chemin de garrigole l’unanimité 2025-045 Rétrocession de la voirie et des réseaux du lotissement « | à Benoit » l’unanimité
2025-046 Coupes de bois façonné (résineux) 2026 L ., unanimite
2025-047 Affouage 2025-2026 (état d'assiette) , ., l’unanimité
Convention de partenariat entre le club taurin LOU BEU et x
2025-048 la commune de Lédenon pour l’organisation de L niet . . . unanimité manifestations taurines
2025-049 Subventions aux associations à Association Club Taurin LOU BEU l’unanimité
2025-050 Redevance pour occupation du domaine public : ., l’unanimité
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2025-051 œuvre des activités périscolaires du (01/09/2025 au l’unanimité 03/07/2026
Fixation du nombre et de la répartition des sièges de À
2025-052 l’organe délibérant de la Communauté d’agglomération | ., x , 2 l’unanimité Nîmes Métropole
Fait à Ledenon, le 03/07/2025 Date d’affichage : 04/07/2025 Date de mise en ligne : 04/07/2025
Le Maire,
Frédéric BEAUME