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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 71 AN 20230423 Vote du Compte Administratif 2022 Budget Annexe Habitations Legeres Loisirs
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h56
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 71 AN 20230423 Vote du Compte Administratif 2022 Budget Annexe Habitations Legeres Loisirs)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 072-200072692-20230411-20230423-BF
|
PU
MN
A:
Accusé
certifié
exécutoire
[
(
A
Réception
par
le
préfet
: 04/05/2024
A
NL
QU
IL
|
IN
NH
Îl
AIN)
LYS,
A
IL)
/
ALL
Délibération
N°20230423
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J
AN
7
1
1
2
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le onze
avril
à 20
h 00,
les
délégués
de
la Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
l’Anille
légalement
convoqués
se
sont
réunis
à
Bessé
sur
Braye,
en
séance
publique
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
LEROY. Étaient
Présents
:
Date
de
convocation
MM.
BORDEAU
Christian,
BOSNYAK
Yvan,
CHABILLANT
Jean-Luc,
FLAMENT
Dominique,
30
mars
2023
GREMILLON
Patrick,
GUIBERT
Aris,
LACOCHE
Jacques,
LEBERT
Philippe,
LEDIEU
Christophe,
LEROY
Michel,
MARTEL
Jean-Pierre,
MASSE
Nicolas,
MERCIER
Marc,
PITOU
Jean-Philippe,
PLUT
Jean-Claude,
POTTIER
Louis,
VADÉ
Prosper
et
Mmes
BESNIER
Claire,
BRIGANT
Nicole,
DAVID
Isabelle,
GAUTIER
Cindy,
LELONG
Françoise,
MENU
Catherine,
Date
d’affichage
MERCIER
Nadine,
NELET
Annie,
RENARD
Candy,
ROUGET
Anne-Marie,
STERBA
Éléonora
30
mars
2023
membres
titulaires,
M.
DUPIN
Christian,
Mme
BRUNEAU
Annick,
membres
suppléants.
Étaient
excusés
:
Nombre
de
conseillers
M,
CHERON
Michel
En
exercice
:
42
DARROY
Claude
remplacé
par
son
suppléant
DUPIN
Christian
Présents
:
30
M.
FOUCAULT
Yves
M.
GAUTHIER
Renaud
donne
pourvoir
à
CHABILLANT
Jean-Luc
M.
JAMOIS
Xavier
M.
LABURTHE-TOLRA
Benjamin
donne
pouvoir
à VADÉ
Prosper
M.MARIAIS
Jean-Pierre
donne
pourvoir
à
LACOCHE
Jacques
M.
MORIN
Sébastien
M.NICOLAŸ
Christophe
donne
pourvoir
à
LEBERT
Philippe
M.
PARIS
Hubert
Mme
BONNEFOY
Béatrice
donne
pourvoir
à
GUIBERT
Aris
Mme
GERMAIN
Martine
donne
pourvoir
à
FLAMENT
Dominique
Mme
JUMERT
Annie
remplacée
par
sa
suppléante
BRUNEAU
Annick
Mme
PRIEUR
Sergine
donne
pourvoir
à
PLUT
Jean-Claude
Votants
:
36
Mme
RENARD
Candy
est
nommée
secrétaire
de
séance.
OBJET :
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
BUDGET
ANNE
HABITATIONS
LEGERES
DE
LOISIRS
Monsieur
Michel
LEROY,
Président
de
la Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et de
l’Anille,
donne
lecture
du
Compte
Administratif
2022
par
section.
La
vue
d'ensemble
fait
apparaître
les
résultats
suivants : D' EXPLOITATION
D'INVESTISSEMENT
TOTAL DES SECTIONS
*DEPENSES |
RECETTES |
DEPENSES
|
RECETIES |
DEPENSES |
RECETTES.
Prévisions budgétaires
175338,00€|
175338,00€|
o2906,00€
o2926,00€
268 334,000€|
268 334,00 €
Réalisations de l'exercice
159 627,04 €]
148899,20€]
4404557€]
8400314€]
20867261€]
238 892,43 €
RESULTATS DE L'EXERCICE 2022
-10 727,15 €
40 947,57 €
30 219,82 €
Résultats reportés N-1
[|
782924
17008206]
17 998,20 €]
7 892,92 €
RESULTATS DE L'EXERCICE avec report
-2 834,83 €
22 949,37 €
20114,54€
Reste
à réaliser
|
|
|
RESULTATS
DE
CLOTURE
-2:834,83
€
22.949,37
€
20
114,54
€
Monsieur
Michel
LEROY,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l’Anille,
quitte
la salle
afin
de
ne
pas
participer
à la
présente
délibération.
Sous
la
présidence
de
Louis
POTTIER,
doyen
de
l'assemblée,
le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
ADOPTE
le
Compte
Administratif
2022.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Extrait
certifié
conforme.
Saint
Calais,
le
12
avril
2023
Le
Président,
Michel
LEROY
COMMUNAUTÉ
GOMNES
es"
VALLÉES
de àBRAVE
ECC
NI
40;
Rue
Saint-Piéire jNT-CALAIS