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Document publié le Vendredi 2 septembre 2005 par la commune d'Oursbelille.
Lien du pdf (PLU - Rapport de présentation - Rapport)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Culture et patrimoine,
6 erae
COMMUNE D’'OURSBELILLE
CARTE COMMUNALE
RAPPORT DE PRESENTATION
Décembre 2003
»
Mie Bureau d’études AMIDEV
63, rue Pasteur 65000 TARBES - Tél. 05.62.34.11.51
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 cosen 20200
SOMMAIRE | DO
1__ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
1.1 UN TERRITOIRE AGRICOLE ET FORESTIER ENTRE COTEAUX ET PLAINE DE L’ADOUR TARBAISE, STRUCTURE PAR LES COURS D’EAU
1.1.1 UN CHEVELU DE RUISSEAUX ET CANAUX
1.12 DEUX GRANDS COMPARTIMENTS GÉOMORPHOLOGIQUES ET PAYSAGERS ' 1.13 LA FORÊT COMMUNALE
1.14 UN PATRIMOINE NATUREL SENSIBLE
11.5 LES INONDATIONS CONSTITUENT LE RISQUE LE PLUS PRÉGNANT 1.16 UN TERRITOIRE HABITÉ DEPUIS LONGTEMPS
12 UNE COMMUNE RURALE DONT L’EVOLUTION EST LIÉE A L'AGGLOMÉRATION TARBAISE ; 1.2.1 LA CROISSANCE DÉMOGRAPHIQUE SE STABILISE AUX ALENTOURS DE 1200 HABITANTS 122 LE PARC DE LOGEMENTS RÉCENTS EST DEVENU SUPÉRIEUR À CELUI DES LOGEMENTS ANCIENS 1.23 UNE AGRICULTURE BIEN VIVANTE QUI S’EST ADAPTÉE 5 124 L’ARTISANAT LIÉ À LA CONSTRUCTION BIEN PRÉSENT, DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS SATISFAISANTS 5 12.5 L'INTERCOMMUNALITÉ 5
13 ANALYSE URBAINE ET TECHNIQUE j 1.3.1 UN VILLAGE TRADITIONNEL DE LA PLAINE BIGOURDANE EN COURS DE MUTATION 28 1.32 UN HABITAT ANCIEN IMPOSANT ET RICHE ARCHITECTURALEMENT 31 133 L’URBANISATION PAVILLONNAIRE CONTEMPORAINE FAÇONNE DE NOUVEAUX QUARTIERS 31 1.34 LES ESPACES ET BÂTIMENTS PUBLICS RÉDUITS MAIS REGROUPÉS 32 1.3.5 LES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES PEUVENT FAIRE FACE À UNE AUGMENTATION DE POPULATION 136 LES AUTRES CONTRAINTES À L'AMÉNAGEMENT 37 13.7 BILAN DE LA CARTE COMMUNALE ACTUELLE 40
14 PRISE EN COMPTE DES PROJETS COMMUNAUX ET INTER-COMMUNAUX 44 14.1 LES PROJETS COMMUNAUX 4à 142 LES DOCUMENTS D'URBANISME DES COMMUNES VOISINES 44 143 LE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIAL (SCOT) 44
15 PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT 45
16 SYNTHESE ET ENJEUX 47 1.6.1 SYNTHÈSE DE L’ÉTAT DES LIEUX 47 1.62 LES ENJEUX MAJEURS DE LA CARTE COMMUNALE 48
2 CHOIX DE LA COLLECTIVITÉ ET ZONAGE RETENU 49
3 __INCIDENCE DE LA CARTE COMMUNALE SUR L'ENVIRONNEMENT 52
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 1
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SIBHVI 8 ASOINV ‘79 UONDEPOH — ATH IAGSHNO.P SJEUNUUIOD SE) £00Z 81AW699p
SITUATION
DE LA COMMUNE
D'OURSBELILLE
7.
Limites
du
canton
de
Bordères
_——s
.
Limites
du
Grand
Tarbes
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SI8HVI 8 AIJGINY ‘7'8 UOHIEPSU - 3STH7138SHNO.P 8JEUNULON SET £008 e1quu829p
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ii
PRESENTATION
DU TERRITOIRE
D'OURSBELILLE
Réseau
viaire ethydrographique
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SI8UVI 8 AICINV ‘3/8 UONDEPOH — ATU1FBSHNO.P SJEUNUIIOS SUET £008 81qu629p
ALTITUDES
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PROFIL
TOPOGRAPHIQUE
D'OURSBELILLE
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DISTANCES
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 >
1 ANALYSE DE L'ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
1.1 UN TERRITOIRE AGRICOLE ET FORESTIER ENTRE COTEAUX ET PLAINE DE L’'ADOUR TARBAISE, STRUCTURE PAR LES COURS
D'EAU |
La commune d'Oursbelille est située dans la partie ouest de la plaine de l’Adour, à l'aval de Tarbes. Cf. cartes de situation p 2 et 3.
Elle appartient au canton de Bordères - sur - Echez avec 10 autres communes. Elle jouxte la Communauté d'Agglomération du Grand Tarbes à laquelle appartiennent 2
communes du canton. Elle fait partie de l'Aire du Schéma Directeur de
l'Agglomération Urbaine Tarbes-Lourdes qui inclut 26 communes.
Avec 1198 habitants au dernier recensement (1999), la commune présente une densité
de 106 habitants au km?, proche de celle du canton (108) mais inférieure à celles des
communes de la première couronne Tarbaise (200 à 700) et bien sur supérieure à la densité moyenne du département (50). Du fait de sa proximité de Tarbes, cette
commune rurale connaît un développement résidentiel depuis les années 1960/70.
D'une superficie totale de 1133 ha, son territoire s'étire en travers de la plaine
d'Ouest en Est et s'étage entre 376 m, point culminant des coteaux Ouest, et 260 m,
au Nord de la commune, entre le Souy et l'Echez. Cf. profil topographique p4
1.1.1 Un chevelu de ruisseaux et canaux
Le territoire est drainé par un ensemble de Voies d'eau d'orientation dominante nord-
sud, affluents rive gauche de l'Adour, qui sont d'Ouest en Est :
- la Géline, qui descend du plateau de Ger et borde le territoire communal au revers
Ouest du coteau bordant la plaine où le village est implanté, affluent de l'Echez :
- Le Souy, qui prend sa source aussi sur le rebord du plateau de Ger, affluent de
l'Echez ;
- L'Echez qui prend sa source dans le piémont pyrénéen, aux environs de Lourdes, et coule parallèlement à l'Adour jusqu'à Maubourguet où il la rejoint. Cette rivière est
accompagnée dans sa traversée de la commune, comme tout au long de son parcours
dans la plaine, d'un chevelu de ruisseaux et de canaux, très caractéristique de cette portion de la plaine de l'Adour . Les deux principaux sont le canal du moulin d'Oursbelille, qui borde au nord-est le plateau où est le village, et le canal du moulin
d'Andrest qui irrigue le nord-est du territoire communal.
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 o
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SI9UVL 8 AIGINV 3/8 UONEPEE — FT 1J8SHNO.P 8JEUNUUON HET) EODZ 4QUI828P
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LES
GRANDS
PAYSAGES D'OURSBELILLE
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Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 Le viilage se situe en bout d'une serre qui sépare le bassin de l'Echez à l'Est, de celui
x à du Suuy à l'Ouest. Les deux rivières se rejoignent au nord de cette serre, isolant ainsi
00 lé village. ‘Cêtte siruàtion lui a valu le nom de « Belle isle » , précédé du préfixe
”_« Ours » Gui v'endrair du basque « our » signifiant « eau ».
1.1.2 Deux grands compartiments géomorphologiques et paysagers
Du point de vue de la nature su sol, comme de la géomorphologie, on rencontre deux
secteurs bien distincts :
- les coteaux ouest qui sont composés, sur les sommets, d'argiles à galets du pontico-
pliocène, et sur les pentes, de colluvions caillouteuses issues des argiles à galets
précédentes et des alluvions anciennes, cordons caillouteux :
- la plaine constituée des galets, graviers et sables des alluvions plus ou moins
anciennes de la plaine de Tarbes.
Cette organisation se retrouve dans la lecture du paysage : les coteaux sont boisés
de façon continue, essentiellement par du chêne pédonculé, voir un peu de chêne
sessile et quelques châtaigniers en pied de coteau. La plaine, aux sols bruns
développés sur alluvions, est occupée par les cultures, actuellement presque
exclusivement du maïs, les autres céréales, les prairies et la vigne lui ayant cédé le
pas. cf. profil topographique p4 , carte paysagère p6
Le paysage agricole de plaine présente trois facettes différentes :
- à l'ouest, entre les coteaux et le Souy, une zone très ouverte (quartiers les Bedats,
les Chantiers, Les Partages-Dessus, Peyroulou) avec un parcellaire très régulier, sans trace de bocage, peut -être issus de partages collectifs anciens ( moyen-âge) :
- le tiers central de la commune où l'eau est très présente, sa présence a conditionné
l'organisation agricole autour des canaux d'irrigation : un maillage bocager est encore
très perceptible au Nord et à l'Est du village, c'est là que les prairies ont résisté le
plus longtemps à la conversion au maïs : des petits bois accompagnent le Souy et
l'Echez. Les traces des multiples usages anciens de l'eau sont encore très présentes :
3 moulins, un lavoir, une scierie. Cf. carte des éléments historiques et du patrimoine rural p12
Une ancienne zone « marécageuse » est mentionnée au nord-est du village.
Le bourg se situe dans cette partie, mais contrairement à la majorité des villages de
la plaine de l'Adour, l'eau est absente des rues en raison de la position surélevée du
bâti par rapport aux cours d'eau environnants.
- à L'Est (quartiers Peyrelade, Hondirou, Lannes, Lespi, Mathou, Lapale, Lapujolle),
mais aussi au Sud ( Lanne-Dessus, Mathehoussé), un ensemble de vastes parcelles où
l'agriculture a depuis longtemps basculé dans la monoculture intensive du maïs.
Cependant quelques petites parcelles de vignes y sont encore présentes à l'Est, vers
Bazet.
Carte communale d'OURSBELILLE — Hédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 5 Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 saves euvse
IGN SCAN 100 © MNHNAEGB/SPN - MATE - DIREN MP , . 4 à Kms
port rrens. MAR PEUR Code régional : 00000084 Code national : 730011475
ZNIEFF de Type 1 : BOIS DE BROUHENA, D'OROIX
DIREN Midi Pyrénées - Cité administrative - Bât G - Bvé Armand Duportal - 31974 Toulouse Cedex
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003
ssee
ses
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Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 Le bourg, au fait de la position du noyau ancien en tête de la petite arrête sud-nord, est bien resté groupé dans son ensemble. Les deux grandes exceptions sont au Sud le lnng de la BD 7 vers Bordères et à l'Oust, où il s'étire considérablement vers le pied ar. coteau-le iurg de lellée de la Montjoie.
Sur le plañ paysager, ét aussi fonctionnel, la bande construite d'Oursbelille contre la
commune de Bazeï appartient à l'unité urbanisée du village de Bazet.
1.1.3 La forêt communale cf. contour sur la carte paysagère p6
Elle s'étend sur 168 ha de la Géline, à l'Ouest, jusqu'au pied de coteau à l'Est.
Elle fait l'objet d'aménagements forestiers depuis 1882. L'aménagement actuel, 1988- 2002, arrive à échéance. Il prévoyait une série unique traitée en futaie régulière de
chêne pédonculé (57 %) exploité à 0,70 m de diamètre, de chêne rouge et feuillus divers (10 %), de douglas (16 %)}, de pin laricio (10 %) et de résineux divers (7%).La
réussite des différentes plantations de résineux est assez médiocre et la chênaie faute d'éclaircie régulière voie sa qualité de bois d'œuvre compromise. Les nombreux travaux d'amélioration à réaliser ne laissent pas envisager de revenus conséquents avant plusieurs années. Cependant le remboursement à l'Etat du prêt contracté pour financer ces plantations de résineux a été annulé en raison de leur échec.
L'inventaire de 1988 faisait apparaître les espèces suivantes :
- Flore : chênaie pure sur les fonds de vallée et pentes faibles avec noisetier,
saules, bourdaine, houx, millepertuis, germandrée scorodoine. Ailleurs, chênaie
mélangée de châtaignier, robinier, aulne, frêne et chêne sessile.
- Faune : Chevreuil (surabondant, plan de chasse), sanglier (erratique), bécasse,
pigeon ramier (chassé à partir de 13 palombières), buse variable, milan noir, milan royal, blaireau (peu abondant, à protéger), renard.
- Intérêt particuliers : les rives de la Géline et leur végétation feuillue
méritent d'être protégées (Chêne pédonculé, frêne, aulne et saules divers).
La forêt est desservie par un ensemble de routes et pistes. Il n'y a pas
d'aménagement d'accueil du public particulier.
1.1.4 Un patrimoine naturel sensible
* Informations sur l'eau : la commune se trouve dans une « zone vulnérable à
la pollution par les nitrates d'origine agricole » et dans une « zone de répartition des
eaux ». En effet, l'Echez est classé dans la catégorie « rivières déficitaires et rivières réalimentées en périodes d'étiage », tout prélèvement supérieur à 8 m°/h est soumis à autorisation.
La qualité de l'eau de l'Echez est dans la catégorie 3 de l'Agence de l'eau (qualité médiocre), l'objectif est de la faire passer en catégorie 1B (bonne qualité). Les
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 VU
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 “uooe 00°
o : 5
g3
{Extrait de) Cartographie informative
des zones inondables de Midi-Pyrénées
BASSIN DE L'ADOUR
COMMUNE D'OURSBELILLE
Éditinn à l'érhalls 1/30 nnn
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 rivières de la commune correspondent à des eaux de 1** catégorie piscicole. Elles
constituent des corridors alluviaux avec ripisyives remarquables.
Ventaire: des Zones Naturelles d'Intérêts Ecologiques, Faunistique et
Floristique (Z. N.LE.FF. ) effectué par le Ministère de l'Environnement et le
Secrétariat Faune-Flore a reconnu la valeur du patrimoine naturel d'une partie de la
commune puisqu'une ZNIEFF englobe la forêt du coteau Ouest : ZNIEFF n°730011475
(de Type 1) « Bois de Brouhena et d'Oroix». Elle s'étire sur le territoire de plusieurs
commune, depuis Tbos au Sud jusqu'à Vic en Bigorre au Nord. c£ cartep 8
Elle a été inventoriée pour plusieurs aspects :
- pour son intérêt phytogéographique : présence du chêne tauzin (chêne des
Pyrénées, espèces ibéro-atlantique, thermophile et héliophyle, commune uniquement
dans l'Ouest, notamment les landes de Gascogne) et de l'Osmonde royale (grande
fougère de zones humides, en raréfaction) :
- pour son intérêt écologique et botanique : tourbières à Oroix et forêts
alluviales des climats atlantiques (la Géline):
- pour son intérêt ornithologique : présence de l'Aigle botté (Petit aigle
forestier, assez rare) et du Faucon hobereau (Petit faucon migrateur, insectivore,
affectionnant les ripisylves).
Rappel : Les ZNIEFF de type I et IT
Les zones de type TT correspondent à de grands ensembles naturels riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités
biologiques importantes. Ces espaces doivent faire l'objet d'une prise en compte systématique dans les programmes de développement afin d'en respecter la dynamique d'ensemble.
Les zones de type I, de superficie limitée sont caractérisées par la présence d'espèces protégées, d'espèces où d'association d'espèces rares, menacées ou caractéristiques du patrimoine régional. Elles doivent faire l'objet d'une attention toute particulière lors de l'élaboration d'un projet d'aménagement ou de gestion,
1.1.5 Les inondations constituent le risque le plus prégnant
Les risques naturels et technologiques identifiés sur la commune sont :
- le transport de matière dangereuse, du fait des voies de grandes circulation :
- Les feux de forêt : concerne la forêt communale :
- Les séismes : zone 1B de sismicité ;
- Les inondations : elles proviennent des 3 ruisseaux et sont surtout importantes dans
la plaine de l'Echez et se développent au nord du village (Echez, canal et confluence
avec le Souy) cf. carte p10 : elles ont motivé l'adoption le 13/03/91 d'un Plan
d'Exposition aux Risques. Celui-ci est exposé dans le $ 1.3.3.
Carte communale d'OURSBELILLE - HEGACHON B.E. AMHUEV 8 JAHBES decembre 2003 1€ Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SIBHVI 8 AIGINY ‘38 UONIEPEN — FTHTIGSHNO.P SIPUNUIUIOD UE) £00Z e1quu828p €T
LOCALISATION
DES
ÉLÉMENTS
HISTORIQUES
ET DU
PATRIMOINE
RURAL
*...
Itinéraire
attesté
au
moyen
àge
in
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1.1.6 Un serritoire habité depuis longtemps
Les différentes phases de la colonisation du territoire d'Oursbelille sont commentées par plusieurs documents dont une synthèse est consultable en mairie et sont attestées par plusieurs vestiges encore visibles sur la commune.
Cf. cartes des éléments historiques et du patrimoine rural p12
Pour la période protohistorique, les vestiges se limitent en fait à la présence du
chemin de crêtes et du tumulus situé prés de lui. Ils sont donc concentrés à l'Ouest
sur les coteaux. Ce tumulus (rombe) est entouré d'un fossé et il est de petite taille
contrairement aux autres de ce type sur la région.
La période gallo-romaine est ensuite plus renseignée comme dans de nombreux autres sites de la vallée de l'Adour. À 250 m à l'Est de la tour actuelle et à l'Ouest de la RD 393 qui mène à Gayan, un ensemble de champs a donné un abondant mobilier Gallo- romain ( tessons de poterie, tegmen, pessons...) témoignant ainsi de la présence d'un habitat (éventuellement d'une villa ). Ce site est donc « coincé » entre deux cours d'eau, au lieu-dit « Saint-Martin et Laslampades ». Ce toponyme renvoie au premier temps du christianisme.
Pour la période médiévale c'est un habitat fortifié qui en témoigne. Le château d'Oursbelille daterait du début du XTŸ" siècle et se trouve à l'extrémité nord de
l'éperon sur lequel est le village actuel. Un gros tertre supporte une tour, séparé au sud par un fossé d'une grande basse-cour trapézoïdale. Les murs les plus anciens pourraient dater du XII" et les pus récents du XV? (tour actuelle bien qu'une
autre tour l'ait précédé). Le village actuel date de cette époque, les premières
mentions remontent au XIT®"* sous le nom « d'Orz » où « Ors ».
Oursbelille est citée en 1342 comme paroisse faisant partie de l'archiprêtré d'Tbos.
L'église y est située dans « la bella insula ». L'église actuelle située à environ 125 m au sud-est de la basse-cour du château pourrait bien se trouver sur ancien édifice
médiéval du XIV°", On suppose aussi la présence d'une église encore antérieure, au
haut-moyen âge, au lieu dit Saint-Martin où un habitat se serait développé à partir du site gallo-romain puis déplacé vers le « Castrum » au XIT°".
La mise en culture des terres des lieux dits « les bedats » et « les Chantiers » peut
remonter à cette époque médiévale.
Le château de la Montjoie date lui du XIX®"® et fut le témoin d'épisodes d'histoire plus récente comme l'installation du PC du « groupe Pierre » de résistants locaux et les bombardements de juin 1944.
Quant à l'Ours du blason de la commune, il serait issue d'une légende. En l'an de grâce 1750, Noble Henri Auguste de Piollenc, dernier grand Chef de la Commanderie
borderoise, tua de son épée un ours immense qui s'était réfugié sur la Belle -Isle
voisine. Pour l'en remercier, un artiste local lui confectionna une bannière d'or sur
laquelle était brodé l'ours reproduit sur le blason communal.
Carte communale d'OURSBELILLE — HeGACHON B,E. AMIDEV & AHBES decembre 2UUS a Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 | Population
1876 768]
1egt 770)
| 1886) 719
1881 707
1896 63)
1801 607
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1936 610
1946 630) 85 641
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1975 984]
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A partir de 1962, la notion de population utilisée est la Population Sans Doubles Comptes.
EVOLUTION DE LA POPULATION DE 1968 A 1999
1968 1975 1982 1990 1999
Population totale Oursbelille 843 984 1105 1213 1198
TAUX DE VARIATION ANNUEL
Oursbelille + 2,04 %|+ 1,66 L|\+ 1,17 %|- 0,14 %
Canton +218 % | +181% | +0,39% | +0,07 %
Arrondissement +0,55 % | +0,30 % | - 0,09 % | - 0,04 %
Département +0,09% | +004% | -017% | -012%
dont communes rurales -021% | +034% | +0,24 % | +007 %
* Source : fiches profils INSEE
62-68
Taux de natalité et de mortalité
Taux annuel moyen en %e
250 —------- 0
68-75 75-82 82-90 90-98
a Taux de natalité æ Taux de mortalité
Composantes
du taux de varlation
Taux annuel moyen en %
62-68 68-75 75-82
Carte communale d'OURSBELILLE -— Rédaction B.E. AMIDEVà TARBES décembre 2003 15
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 : 1.2 UNE COMMUNE RURALE DONT L'EVOLUTION EST LIFE À
L'AGGLOMERATION TARBAISE
1.2.1 Le croissance démographique se stabilise aux alentours de
1200 habitants
cf. tableaux et graphes en pages 14 et 16
Un taux migratoire toujours positif mais une population vieillissante
De 768 habitants en 1876, la commune d'Oursbelille est passé à 1198 habitants en 1999, soit 56 % de plus. De 1876 à 1931 la population a décru lentement (562
habitants en 1926), puis s'est une lente progression jusqu'en 1962. Entre 1962 et
1968, il y une très forte augmentation (+ 22%). Cette dernière se poursuit ensuite
régulièrement, bien que moins forte, jusqu'en 1990 pour atteindre 1213 habitants. Ce
chiffre semble être le plafond puisqu'en 1999, la commune n'affiche plus que 1198 habitants.
Cette baisse est le résultat d'un solde naturel particulièrement négatif (- 149
personnes) lié à une diminution du taux de natalité et à une très forte augmentation
du taux de mortalité. 237 décès entre 1990 et 1999, soit 20 % de la population. L'influence de l'activité de la maison de retraite est ici perceptible.
Le solde migratoire, bien que positif et en hausse (+ 134 personnes), n'a pas été suffisant pour compenser ces pertes.
Ce phénomène est à mettre en relation avec le vieillissement général de la population
(allongement de la durée de vie, et diminution du taux de natalité). Cependant cette
baisse est plus importante que dans le canton (+ 0,07 %) et que dans le département (- 0,12% et + 0,07 pour les communes rurales).
Les tranches d'âges les mieux représentées sont les 45-59 ans et les 30-44 ans puis les 0-14 ans et les 15-29 ans à égalité avec les 60 à 74 ans . On note cependant un vieillissement de la population au travers de la diminution des tranches comprises entre O et 44 ans (surtout de la tranche 15-29 ans : - 23 % entre 90 et 99, départ pour les études et premiers emplois) et de l'augmentation de la tranche 45 à 59 ans et surtout de la tranche 60 à 74 ans (+ 36 %, effet maison de retraite, ou présence de retraités parmi les nouveaux venus). Cependant les tranches les plus âgées (plus de 75 ans) sont en nette diminution (-18 % et - 22%).
Le dernier tableau en page ci-contre permet de situer Oursbelille par rapport aux
variations de population entre 1982 et 1999 des communes de l'agglomération voisine du Grand Tarbes. Elle ÿ rejoint les 3 communes qui se sont maintenues avec une petite
croissance,en profitant de la péri urbanisation, où les populations quittent la ville
centre pour la périphérie.
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E, AMIDEV à TARBES décembre 2003 4 d
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 Le) nsa !
020 :
015
o Es
0,05 |.
Pourcentage
de
la
population
totale
0,00
O-idans 15-29
ans
POPULATION D'OURSBELILLE
30-44 45-59 60-74
Tranches d'âges
‘21999
m1999
nn =
75-94 95 ansou
ans ans ans plus
susse
* Source : fiches profils INSEE
EVOLUTION COMPARÉE AVEC LES COMMUNES DE L'AGGLOMÉRATION
1982 1999 Variation
Communauté d'agglomération 77 637 73 208 -5,7 %
Communauté d'agglomération sans 26 215 26 933 +27 %
Tarbes :
Tarbes 51 422 46275] EM
Laloubère 1333 1352 +14%
Séméac 5012 4751 - 5, %
Bours 547 715
Ibos 2238 2778
Odos 2854 3285
Aureilhan 7590 7447 -18 %
Soues 2929 3054 +42 %
Bordères 3712 3551 -43%
Canton de Bordères 10393 10788 +3,8 %
Oursbelille 1105 1198 +84 %
EVOLUTION DE LA POPULATION ACTIVE ENTRE 1975 ET 1999
Populat° P. o L7 Lei,
, Populat°® Populat® Taux opulat travaillant % résidents Emploi dan: Années . 1 ee | ayant un travaillant sur totale active d'activité x sur la la commune emploi la commune
commune
1975 984 333 = 324 - - ?
1982 1105 46i - 419 87 21 % ?
1990 1213 520 52 % 447 110 25 % ?
1999 1198 504 50,6 % 456 46 10 % 98
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 17
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 e « en nana sse
Une popülation active stable mais qui va travailler hors commune
Le taux d'acrivité ce la population est voisin de 50 % comme dans le département. Le nombre de femmes 2ctives a augmenté régulièrement depuis 1975 tandis que celui des nommes c sragné et même régressé entre 1990 et 1999 (-8,8%),.
Sur 504 personnes actives en 1999, 456 ont un emploi : 390 sont salariés et 66 sont
non salariés (34 indépendants, 26 employeurs, 6 aides familiaux).
Le nombre de chômeurs est de 48 en 1999, 49 en 2002, il était de 73 en 1990. Le taux de chômage en 1999 (9,5%) est donc légèrement inférieur à celui du département (13 %) et à celui de la région (12%).
L'évolution la plus marquante entre les deux recensements est la chute de 58,2 % des
actifs résidant et travaillant dans la commune : 46 personnes seulement, sur les 456 ayant un emploi, travaillent à Oursbelille. 375 travaillent dans le reste du département et 35 dans un autre département. Ceci traduit bien la dissociation entre
lieu de résidence et lieu de travail, notamment pour toute la population nouvelle qui vient construire à Oursbeliile et la chute des emplois dans le secteur agricole et du commerce de proximité.
La composition des ménages continue à évoluer selon la tendance générale. Le nombre
de personnes par ménage décroît, passant de 3,4 en 1975 à 2,68 en 1999. Les foyers de 1 et 2 personnes ont nettement augmenté, ceux de 6 personnes ont chuté (- 47 %).
1.2.2 Le parc de logements récents est devenu supérieur à celui des logements anciens c£ tableaux p18
Des maisons individuelles habitées par leurs propriétaires
Le parc de logement est constitué de 444 habitations dont 423 résidences principales
et 16 vacantes (le taux de vacance a nettement diminué depuis 1975). La taille des
habitations est assez importante, puisque 81 % du parc des résidences principales présente des habitations de 4 pièces et plus. Le parc est assez récent : 31 % date
d'avant 1949 et 35 % s'est construit entre 1975 et 1989. L'habitat collectif est très peu développé.
84,6 % des résidences principales sont en propriété directe, 12,5 % sont en location
et 2,8 % sont des logements gratuits. Il n'y a aucun logement HLM.
Carte communale d'OURSBELILLE — Hédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 10
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 LE PARC DE LOGEMENTS ET SON EVOLUTION 1975/1999 pt ses ,. 5 où « , D + 4
TS Ti
TYPE DE LOGEMENTS 1975 | 1982 |a°75/82| 1990 |4°82/90 | 1999 | o0/ 9 o.
+77 +61 | +34. Résidences principales 253 330 391 423 (-30%) (+18%) (+8%)
Résidences secondaires 0 1 1 5*| +4
Logements vacants 39 28 -11 19 -9 16 -3
TOTAL 292 359 41! 444| + 33
Logements locatifs - - 48 53 +5
* Source : fiches profils INSEE . En 1990 les résidences secondaires sont comptabilisées avec les logements occasionnels.
EVOLUTION DE LA CONSTRUCTION NEUVE SUR LES 16 DERNIERES ANNÉES
Période 1986/2002* Période 1998/2002
Nombre total de logements neufs 97 34
autorisés
Nombre moyen /année 6,06 lag'/an 6,8 log‘/an
Surface habitable en m? moyenne/ 125,4 m°/log' 143 m°/log' logement
Consommation totale de terrain en 11,95 ha 4,45 ha
ha
Consommation moyenne de terrain en 0,12 ha/log' 0,13 ha/log' ha/logement
Données DDE - * année 1997 manquante
CONSTRUCTION NEUVE AUTORISEE ENTRE 1998 ET 2002
CONSTRUCTION NEUVE 1998 1999 2000 2001 2002
LOGEMENTS NEUFS AUTORISÉS
Nombre : individuel pur 7 9 7 7 4
Surface habitable en m° 968 1420 999 1044 430
Consommation de terrain en ha 0,71 154 1,09 O,7i 0,4
LOCAUX D'ACTIVITES NEUFS AUTO RISÉS (surface en m°)
Bâtiments agricole hors stockagd 150 98 = 120 504
Industrie, artisanat 828
Stockage agricole 160
Culture 211
TOTAL 310 309 120 1332
Source : SITADEL, DDE65
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 19
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 AGE DES CHEFS D'EXPLOITATION
ET CO-EXPLOITANTS
Moins de 40 40 à moins de 55 ans et plus
ans 55 ans
TAILLE (en ha) DES EXPLOITATIONS AGRICOLES
Exploitations Autres Toutes
professionnelles exploitations exploitations
(2)
Carte communale d'OURSBEciLe — nouatavn DE. AWUDEV à 1 AMDEO decempre £UUS
Exploitations de 20
ha et plus
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 s
onsme # se
=
voerve
e
1.2.3 Une agriculture bien vivante qui s'est adaptée €
L'agriculture, activité traditionnelle qui a structuré le territorre, esi en perte ‘de ee «eo
vitesse du point de vue du nombre d'exploitation et de la population agricole active.
Cependant les terres de la commune sont toujours largement exploïrées os iee, € ge ces
Le dernier Recensement Général Agricole date de 2000 (cf. tableau ci-dessous et page ci-
contre)
Année 1979 1988 2000
Nombre total d'exploitations | 52 (17) 43 (12) 27 (8)
(professionnelles)
Population familiale active sur 111 56 30
les exploitations
Chefs et coexploitants à 15 10 8
temps complet
Cheptel bovin 174 106 c
Cheptel volailles 12344 11445 380
Sur 1133 ha, 675 sont utilisés par l'agriculture, soit 60 %. Les 27 exploitations ayant
leur siège à Oursbelille (R&A 2000) utilisent 742 ha c'est à dire que très peu de
terres sont exploitées sur les communes voisines.
Le nombre d'exploitation diminue toujours pour une surface agricole utilisée qui reste
Stable, voire a un peu augmentée. C'est la surface moyenne des exploitations qui
augmente, notamment celle des exploitations professionnelles (77 ha en moyenne). Du
coup la superficie en fermage s'accroît aussi : elle passe de 270 ha en 1988 à 530 ha
en 2000.
La culture dominante est celle du maïs et l'élevage n'existe quasiment plus (quelques
bovins, 400 volailles). Cette transformation est très perceptible dans le paysage où
les prairies bocagères qui bénéficiaient d'une irrigation facile à partir des canaux ont
laissé la place au maïs. Celui-ci s'est développé grâce à d'importants investissements
dans des équipements d'irrigation et à des restructurations d'exploitations.
La population agricole diminue. Le secteur se professionnalise, il y a moins de pluri-
actifs (19 contre 31 en 1988). La proportion de jeunes a augmenté (11 moins de 40
ans), cela ne compense pas les départ à la retraite, mais laisse cependant présager un avenir positif pour 10/20 ans.
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 è 3
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 39
Répartition des établissements actifs
par secteur d'activités en %
! * :
Autres :
services : ! 1
Commerce et
réparations
1
J
4
Construction "
} ! 1 . u
T ! 1 4 1
. 3 nl 1 3 1
Industrie nr ; ! I i t 1 !
1993 #2002
Répartition des établissements actifs
par tranche d'effectif salarié en %
#1993 m2002
Extrait des fiches profil INSEE
Carte communale d'OURSBELILLE — HEGACHON BE, AMIUEV 4 IAHBES decembre 2UUS C+ Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 ecoe 8
eee e
énvss asver 450 se ese ose
2e ve .
+.
nee Données « mairie » 2003 : 12 exploitants dont 2 font des veaux et 2 du Hoticoti
Tarbais.
ee £e ce
Les sièges d'exploitations sont presque tous dans des anciennes Fermes insérée" dans" :
le tissu urbain ancien. Seuls deux sièges sont dans la zone agricole, à l'écart des ‘* ‘”
habitations, côté Est de la commune vers Bazet. Un seul hangar est isolé au nord de la
commune.
1.2.4 L'artisanat lié à la construction bien présent, des
équipements publics satisfaisants
Les données INSEE 2002 font état de 34 établissements répartis en 5 secteurs :
- Industrie : 1
- Construction : 14
- Commerces et réparations : 5
- Autres services : 9
Leur évolution en nombre depuis 1993 et leurs effectifs sont donnés dans les 2
histogrammes ci-contre
Quelques précisions issues de l'inventaire fait avec la mairie :
Activités artisanales, industrielles : Commerces, services, hébergements :
- Un tourneur (12 employés) - Un paysagiste,
- Un carreleur - Un fleuriste,
- Deux sanitaires - Deux garages automobile,
- Deux électriciens - Un salon de coiffure,
- Deux charpentiers - Un café,
- Un maçon - Une discothèque,
- Un entretien chauffagiste - Deux gîtes ruraux en cours.
Plusieurs commerces de proximité ont fermés ces dernières années.
Les établissements et équipements publics, patrimoine communal
- Une poste,
- Une mairie, une salle polyvalente (sports et spectacles), une petite salle des fêtes
pour les associations, une salle pour l'association de musique, tout cela regroupé au
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 25
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 poulodrome au vord du Souy, des ateliers municipaux récents et un vieux lavoir au bord du canal.
- Une école qui comprend quatre classes (maternelle, CP, CE1+CE2, CMI+CM2) et
eccueille 85 cnYants en 2003/2004 (92 en 2002/2003), une salle de sommeil et une
‘salle informatique ;
- Un service de garderie et de restauration est assuré les jours d'école.
La commune emploi 6 personnes : 2 agents d'entretien, 3 personnes pour l'école- garderie -cantine et 1 secrétaire.
- La commune possède deux logements communaux : un ancien logement de l'école et un ancien « garde barrière ».
- Une église qui a fait l'objet de rénovations, un presbytère qui sert de lieu de rencontre et d'archives aux paroissiens.
- Le château de la Montjoie appartient à la commune depuis 1953 avec 80 ha
attenants, situé sur le coteau Ouest au cœur de la forêt. Il a été loué de 1954 à 2002 et abritait une maison de retraite. Cette dernière est partie en 2002. Ceci représente un manque à gagner important pour la commune qui cherche avec le Conseil Général un projet de valorisation.
- Le sentier de grande randonnée (GR 101 ou sentier des Pyrénées) emprunte le chemin des crêtes. Il relie le GR 10 et le GR653 qui passe à Maubourguet.
La vie associative :
- La JSO/Rugby
- Le Foyer rural : danse, chant, gymnastique
- Une Société de pêche
- Une Société de chasse
- La fête locale est organisée par la municipalité tous les ans, fin juillet
1.2.5 L'intercommunalité
La commune adhère aux structures intercommunales suivantes :
- Le Syndicat de l'Echez et le Syndicat du Souy : entretien des berges, ouvrages, études des crues.
- Syndicat d'eau potable Tarbes Nord
- Syndicat Mixte de l'Agglomération Tarbaise pour la collecte et l'élimination des ordures ménagères (SYMAT)
- Syndicat Intercommunal d'Etude et Programmation de l'Agglomération Tarbaise (SIEPAT; suivi du Schéma de Cohérence Territoriale)
- Syndicat Départemental d'Electrification
Carte communale d'OURSBELILLE — Heoacion B.E. AMIUEV à } AHBES decembre ZUUS LU Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 LOC N 74 sodge
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OURSBELILLE
Extrait cadastre XIXème siècle:
Feuille générale
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1.3 ANALYSF VRBAINE ET TECHNIQUE
131 Un village traditionnel de la plaine bigourdane en cours de
mutation
Une urbanisation relativement groupée, avec des étirements récents en zone agricole
bâtis p2B
Le bourg ancien était groupé au Sud de la motte et de la basse-cour féodale, sur la petite serre entre Souy et Echez, jusqu'à l'actuelle rue Pasteur. Ti s'est ensuite un
peu étendu au sud, puisqu'on trouve du bâti ancien jusqu'à l'actuelle rue des Lilas (Chemin de Lanne-Dessus).
L'ordonnancement des bâtisses est très régulier dans cet ensemble, formant quatre flots de forme trapézoïdale, et définissent un quadrillage de rues desservant les unités foncières.
Trois autres foyers de bâtis anciens se sont constitués en rupture avec ce premier ensemble. Deux à l'Ouest du Souy. L'un immédiatement après le pont du chemin de
Pintac (avenue des sports), de part et d'autre de ce chemin et au Nord. On retrouve là
une organisation dense, semblable au centre du bourg. L'autre est situé plus au Sud, dans le quartier du moulin du Souy, avec moins de maisons et moins régulièrement disposées. Enfin le troisième foyer se situe à l'Est, au pont du RD 93 sur l'Echez. Plus
petit, il se compose essentiellement d'une scierie et d'un moulin.
Les urbanisations récentes sont principalement des habitats pavillonnaires, organisés soit de manière diffuse, soit en lotissement.
Ces urbanisations ponctuelles qui ne sont pas raccrochées à une logique d'ensemble de
l'évolution urbaine commencent à impacter le territoire et à enlever du caractère à la structure urbaine ancienne.
Elles se sont concentrées en trois secteurs :
L'extension récente du Sud est la mieux « raccrochée » à la partie ancienne. Elle se situe, le long de la D7 et de la rue des Pyrénées entre D7 et D 93. On remarquera que
la structure globale est assez homogène et satisfaisante dans l'occupation spatiale bien que très étirée vers le sud. Mais l'urbanisation s'est faite exclusivement en bord
de voies existantes, sans création de nouvelle voie. Ceci conduit à isoler au centre
trois grands îlots de parcelles non bâties.
A l'ouest du village deux noyaux se sont développés. L'un au nord, en prolongement d'un quartier ancien, en rive gauche du Souy, qui a d'abord vu l'implantation d'un grand
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 cùü
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SIGHVL 8 ASCINVY ‘39 UONIEPEH - FTHIIGSHNO.P SIEUNUUOO SET 002 s1qus08p 62
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Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 loïissement linéaire arrivant jusqu'au pied du coteau boisé, le long de la voie communale de Pintac (allées de Montjoie), au delà du stade. À cette opération se sont ajoutées ne vingtaine d'autre maisons plus ou moins dispersées.
L'autre noyau est plus au Sud, quartier Peyroulou, où, là aussi, à partir d'un petit foyer
ancien (quelques maisons dans le secteur du moulin et du pont sur le Souy) une quinzaine de maisons plus ou moins dispersées se sont implantées le long de voies rurales : dite de Moncaut ou de Blanque, Peyroulou, du Néouvielle.
La zone d'extension nouvelle à l'Est est en complète rupture avec l'ensemble évoqué ci dessus. Située contre la commune de Bazet, de part et d'autre de la voie ferrée,
aux quartiers Lannes, Lespi et Lapale, une bande urbanisée s'est développée le long du
chemin rural d'Andrest. Sur le plan paysager et fonctionnel ce quartier se raccroche à l'urbanisation de Bazet.
Une organisation urbaine traditionnelle de la parcelle caractéristique
cf. planches photographiques
L'organisation du bâti ancien est très caractéristique. Issue d'une tradition agricole,
sur chaque parcelle, la surface bâtie est importante. Elle est divisée en plusieurs constructions qui avaient autrefois des fonctions bien précises : l'habitation, l'étable,
la grange, les dépendances pour le matériel agricole, les cochonniers-poullaillers, etc. Ces bâtiments organisent l'occupation parcellaire autour d'un espace central de desserte.
Dans l'occupation de la parcelle, les constructions sont en alignement sur la rue par le pignon d'un des bâtis. Un mur relativement haut, prolonge cet alignement jusqu'au portail d'entrée, et au-delà jusqu'au bâti de la parcelle voisine agencé de la même
façon. Cette construction en pignon sur la rue peut être suivant les cas, un bâti de dépendances, ou la maison d'habitation.
Les autres bâtiments composant la propriété, s'additionnent à partir de cet
alignement en formant face au portail d'entrée une cour, en principe couverte d'une calade à base de galets de l'Adour. Si la structure parcellaire est aménagée en forme
de « L», c'est souvent le bâti de la parcelle voisine qui referme la cour. Ces façades
sur rue sont peu percées, le lien se fait par la cour et le portail d'entrée.
Ce muret de clôture sur rue, refermait souvent l'ensemble de l'unité foncière, et on le
retrouve à l'arrière et en limites latérales.
Cette organisation de la parcelle donne un ordonnancement et une grande qualité à l'urbain.
Ceci est particulièrement vrai pour les ensembles situés le long des axes Nord/Sud,
qui à Oursbelille sont dominants. Par contre, le long des axes Est-Ouest, l'organisation vis à vis de la rue est légèrement différente. Les bâtis situés au Nord jouxtent la rue
par le pignon des bâtiments annexes, les murs de clôtures, les portails tandis que la
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 SU
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 Den cses ce î 8 7e
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maison est en recul, face à la rue. Au sud le l'axe, la voie est bordée pr une” cess ,
succession de murs arrières de maisons en alignement avec les murs de élôtur 5 ©
Ses as
1.3.2 Un habitat ancien imposant et riche architecturalement..*
cf. planches photographiques
L'architecture ancienne est massive et imposante. Tous les bâtiments qu'ils soient habitat ou dépendance, sont larges et hauts.
Les toitures en ardoises, sont la plupart du temps, à deux pentes avec parfois des croupes en pignons. Ces combles sont utilisés et constituent l'étage. Ils sont rythmés
par de nombreuses lucarnes.
Les fenêtres sont plus hautes que larges, marquées d'un encadrement, et s'organisent
par rapport à la porte d'entrée, de manière ordonnancée et symétrique sur la façade.
Les matériaux caractéristiques sont le galet en mur, des constructions et des
clôtures, le marbre des encadrements et l'ardoise pour les toitures.
Les agencements des galets donnent une texture et une vibration aux murs, habillés
parfois de végétal, un charme s'en dégage. Souvent, pour la partie habitable, le galet
est enduit, alors les percements des fenêtres et leur encadrement, rythment les
façades.
Les entrées marquent le passage de l'espace public à l'espace privé de la parcelle. Dans
le bâti ancien, ces passages sont larges, bordés de piliers, accompagnés de murs en galets et parfois couverts par un toit. La variété de leur traitement, et leur couleur,
ponctuent la rue.
1.3.3 L'urbanisation pavillonnaire contemporaine façonne de
nouveaux quartiers cf. planches photographiques
L'urbanisation récente (fin XX ?"° et début XXIème siècle) se caractérise par deux
types d'habitat : l'habitat pavillonnaire diffus et l'habitat pavillonnaire organisé en
lotissement.
D'un volume bien plus petit que celui du bâti ancien, cette urbanisation n'organise qu'un seul parfois deux bâtis sur la parcelle (habitation, garage ou dépendances). D'une
manière générale, il n'y a plus d'alignement sur la rue, ni de mitoyenneté. Le bâti est en
retrait, les constructions éloignées des limites latérales, et les clôtures d'un tout
autre style. L'ardoise a la plupart du temps été abandonnée au profit de la tuile.
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEVà TARBES décembre 2003 3 1
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1.3.4 Les espaces et bâtiments publics réduits mais regroupés
cf. planches pho*ouraphiques
Les especes publics sant très réduits. Dans le bourg, ils se limitent à un ensemble de 3 petits espaces, curour de la mairie et de l'église, de part et d'autre du RD 7, constituant le cœur de village.
Le boulodrome au bord du Souy est le deuxième lieu d'animation, à l'ombre des arbres
et en bord de ruisseau. Plus loin le stade est dans un espace très ouvert et peu structuré, il fait la transition vers le lotissement de la Montjoie. Plus au Sud, à l'ouest
du pont du moulin sur le Souy, un espace vert en bord de ruisseau invite à la découverte du Souy, il semble peu utilisé. Il ponctue agréablement le passage vers le
quartier Peyroulou.
Les entrées de bourg, au nombre de quatre, se font directement sur les routes départementales sans aménagement particulier. Trois d'entre elles débutent sur le
bâti ancien (D93 Sud et Est, D7 Nord). Tandis que celle du Sud, sur la D7, se fait au niveau d'un petit lotissement quartier Laig-Lananuille) suivi d'un espace en cours de construction, avant d'entamer la rue traditionnelle.
1.3.5 Les équipements techniques peuvent faire face à une
augmentation de population
A l'écart des grands axes mais bien desservie
cf. carte de localisation en début de document, p3
Le village est bien desservi et mis en relation avec les localités voisines. Deux axes principaux :
- le RD 7 qui relie Tarbes via Bordères et Oursbelille aux localités situées le long de l'Echez plus au Nord ; il est très fréquenté pour les trajets quotidiens :
- la RD 93 qui relie Tbos, la RN 117, Oursbelille et à l'Est, Bazet, la RD 935 et la RN 21
à Orleix ; cette voie sert notamment à relier la route de Pau à celle de Bordeaux ou
d'Auch, depuis son interdiction au plus de 5,5 + les problèmes de circulation se sont bien calmés.
Les comptages de 1998 faisaient apparaître 3000 véhicules /jour en moyenne sur les 2 axes évoqués
Plus localement, il ÿ a au nord le RD 393 qui relie Oursbelille à Gayan et enfin le RD 2,
Oroix-Marseillan, qui traverse la plaine de l'Adour, en effleurant le bois d'Oursbelille au Sud.
Pour ce qui est des relations plus distantes, nous avons vu que la commune est proche
des principaux axes (route de Pau, route de Maubourguet/Aire sur Adour, route de
Carte communale d'OURSBELILLE — HeGactiOn B.E. AMIDEV à I AHBES decembre 2UUS Je Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 see se ess
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Rabastens/Auch), à 10 km du centre ville de Tarbes, à 12 km de l'entrée de *
l'autoroute A64 Toulouse -Bayonne et à 16 km de l'aéroport Tarbes- Oësün- “Lourdes. 0
L'extrémité Est de la commune est traversée par la RD 935 2t le voie ferrée Tdhbèse.* Mont de Marsan (transport de marchandises). ee
Par ailleurs de nombreux chemins ruraux desservent la plaire ayricclz et les bois:-" -."
Les voies communales goudronnées font environ 10 000 m, il y a à peu prés le même linéaire de chemins ruraux.
Il n'y a pas de transport en commun régulier hormis les cars de TransBigorre, à la demande, et les transports scolaires vers le collège Paul Eluard et le lycée des Pyrénées à Tarbes et vers le lycée agricole à Vic-en-Bigorre.
86 * des trajets domicile-travail se font en voiture particulière, le taux de transport
en commun dans ces navettes est inférieur à celui de la marche à pied ou des deux roues (données INSEE 1999).
L'alimentation en eau potable cf. plan réseau en annexe du dossier « carte communale »
L'alimentation en eau potable se fait à partir d'un puits situé sur la commune, au lieu dit Hondirou dans la plaine. Le réseau appartient au Syndicat AEP de Tarbes Nord
comptant 26 communes et sa gestion est assurée par la Générale des Eaux. Il date des années 70.
Depuis le captage une canalisation en d 350 mène l'eau à un ensemble de 4 cuves de
600 m° sur les coteaux ouest. De là repart une canalisation en 250 qui irrigue les
différentes communes. Quelques rares écarts ne sont pas desservis.
La mise en place des périmètres de protection du captage n'est toujours pas achevée,
notamment en raison des contraintes fortes qui seraient imposées à l'activité agricole. Lors des études préliminaires en 1996, les analyses faisaient apparaître 17 %
d'analyses non conformes en distribution sur le plan de la qualité bactériologique, un
niveau de nitrates préoccupant supérieur à 40 mg/l et une présence régulière d'atrazine. Une unité pour traiter les pesticides a été installée au niveau des
réservoirs en attendant d'être intégrée en dur au niveau du puits en 2003/2004.
Ces études faisaient aussi apparaître la capacité du puits à assurer l'alimentation en
eau potable des 26 communes avec une augmentation de population « ordinaire », entraînant une augmentation annuelle de 1% de la consommation. Le calcul de l'époque
faisait alors apparaître une demande d'un débit de jour de pointe de 195 m° sur 20h alors que la capacité du puits est évaluée à 200 m°/h.
Le réseau de défense incendie
Seulement 8 poteaux incendie sont installés. Ils sont localisés sur le plan de zonage de la carte communale.
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 33
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Poste
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refoulement
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Réseau
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commune
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Zone
1:
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mt
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Zone
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SEpuralion
Zone
4 : 1
910
mt
Commune
d'Oursbelille
|
Extrait
du
Schéma
communal
d'assainissement,
juin
1999
Commune
d'Oursbelille
|
Réseaux
projetés
Commune
de
Bazet
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En 1999, sur 418 abonnées à l'eau potable 325 étaient raccordés au réseau collectif
de collecte des eaux usées. 93 abonnés disposaient d'un système autonome
d'assainissement.
Le réseau collectif a été progressivement mis en place dans les années 1970 (8,7 km
de linéaire) cf. plan du réseau annexé au dossier « carte communale » et schéma en page 33 et 35
La station d'épuration, située au quartier Ychar, au nord du bourg, a été mise en
service en 1976. De type « boues activées en aération prolongée », elle a une capacité
de traitement de 1200 EH (équivalent habitants). Les eaux traitées sont rejetées
dans le Souy. Sa gestion est confiée à la Générale des Eaux.
Le 22 mars 2002, un schéma communal d'assainissement a été adopté. Il prévoit :
- des opérations de réhabilitation sur l'existant (réduction des apports d'eaux claires
parasitaires, mise à niveau du système de traitement) :
- des extensions du réseau :
* Quartier les Chantiers : 3 habitations ;
* Quartier Peyroulou : 4 habitations ;
* Quartier Peyrelade : 66 habitations, en connexion avec le réseau de Bazet:
- la filière de type filtre à sable vertical surélevé et drainé pour les zones
d'assainissement autonome qui sont les maisons ou groupes de maisons isolés, à savoir :
* Quartier Devant l'Echez : 5 habitations :
* Quartier Lapale : 2 habitations ;
* Quartier Lapujolle : 5 habitations :
* Quartier Lannes/Houndirou : 2 habitations ;
* Avenue Jean Moulin, au sud du bourg : 1 habitation ;
ainsi que des maisons du centre bourg situées à contre-pente.
Le chateau de la Mont joie est reliée au réseau.
Ainsi, sur les 435 habitations recensées en 1999 et après mise en service des
extensions projetées, seulement 37, soit 9% des habitations, relèveront de
l'assainissement non collectif. Les travaux sont programmés pour l'année 2004 pour le quartier Peyrelade et plus tard pour les 2 autres antennes.
La station a la capacité pour traiter plus d'effluents, moyennant réhabilitations. Le
schéma d'assainissement a été bâti en 1999, sur les prévisions suivantes :
Actuel, 1999 : 444 logements, 1198 habitants
Horizon 5 ans, 2004 : 460 logements, 1288 habitants
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 3 5
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 e ©
Horizon 160 ans, 009 : 485 logements, 1358 habitants
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Collecte et élimination des déchets | rie . 8
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La commune d'Oursbelille adhère au SYMAT (Syndicat mixte de collecte et de
traitement des ordures ménagères de la périphérie tarbaises) dans lequel 30
communes sont associées.
La collecte a lieu deux fois par semaine. Une tournée sera supprimée lors de la mise
en place des collectes sélectives prévue pour l'automne 2003. À partir de ce moment
là il y aura une collecte hebdomadaire d'ordures ménagères, une pour les emballages
(carton, plastique, fer..), une pour le papier. Le nombre de récup-verre augmentera (2
actuellement).
Les ordures ménagères sont amenées à la décharge contrôlée de Bénac. Ce site
atteindra bientôt son seuil de saturation et aucune solution de remplacement n'est
pour l'instant choisie.
La décharge communale d'inertes qui se trouvait en pied de coteau Ouest a été
fermée au public en mars 2003. ‘
Les habitants de la commune ont accès aux déchetteries du Grand Tarbes dont la plus
proche est située à Bordères. Ces déchetteries sont fermées aux professionnels et
aux collectivités qui doivent utiliser les sites privés tel la déchetterie PST récemment
installée à Bastillac (Tarbes) ou les autres sites spécialisés (LITE, ROM.....).
1.3.6 Les autres contraintes à l'aménagement
Les servitudes publiques cf. recueil et plan en annexe du dossier « carte communale »
- Servitudes relatives à la protection des bois et forêts soumis au régime
forestier (forêt communale sur coteaux Ouest) : interdiction de certaines
constructions et de certaines activités liées au bois dans un rayon de 500m, 1 km ou 2
km:
- Servitudes concernant les terrains riverains des cours d'eau non domaniaux ou
compris dans l'emprise du lit de ces cours d'eau (le cours de l'Echez) : servitude
de passage des engins de curage :
- Servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport et de
distribution de gaz : au Sud et à l'Est de la commune : servitude « non aedificandi »
de 4à10 m.
- Servitudes relatives aux canalisations électriques d'alimentation générale et de
distribution d'énergie électrique (ligne EDF 225 kV et 63 kV entre le village et
l'Echez) ;
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 37
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 SI88V1L 8 AIGINV ‘T9 UONDEPOH — F7 7138SHNO.P 8IPUNUIUIOS UD
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Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 - Servitudes résultant du plan d'exposition aux risques rcturels prévisibles (PER:‘** éoe +65 inondations du 13/03/91 de part et d'autre du cours de l'Echez), dussier joint én :
annexe :
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- Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles, des centres d'émission et de réception exploités par l'Etat
(bande de 200 m de large traversant l'Est de la commune) :
- Servitudes relatives aux communications téléphoniques et télégraphiques (le long
de la RD 935):
- Servitudes relatives aux chemins de fer (le long de la voie Tarbes-Mont de
Marsan) ;
- Servitudes aéronautique de dégagement (liée à l'aéroport de Tarbes-Ossun,
concerne les 3/4 Est de la commune) :
- Servitudes radio-électriques de protection des installations de navigation et
d'atterrissage (Balise de signalisation aérienne, route de Bazet).
Servitudes en cours d'institution
- Eau potable : périmètres de protection du puits d'eau potable (Concerne des zones
non constructibles actuellement). cf carte p37
Cette servitude établira de fortes contraintes pour les activités agricoles et interdit
les constructions nouvelles.
Le Plan d'Exposition aux Risques Inondation (PER)
Il est annexé au présent dossier. Les zones rouges et bleues sont dans le lit majeur
de L'Echez. La zone bleue arrive au plus prés du village au niveau de la départementale
93. Seules les maisons du quartier du pont de l'Echez sont concernées par ce zonage.
Le règlement prévoit les mesures de préventions applicables aux bâtiments existants et futurs et aux autres travaux.
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEVà TARBES décembre 2003 39
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1.3.7 Bilan de la carte communale actuelle
La carte communale actuelle a été élaborée en 1978 et révisée en 1998 Elle
comprend :
- une notice de présentation,
- un plan de zonage au 1/5000 avec le réseau d'eau,
- un recueil juridique avec la nomenclature des zones,
- un recueil des servitudes publiques,
- un plan des servitudes publiques,
- des pièces administratives.
Les différentes zones cf. plan page suivante
Zone Ù : dite « urbanisable » ou « constructible », destinées à l'habitat et aux
activités compatibles avec l'habitat. Elle se compose de 4 unités et couvrent 116,20 ha
(10 % du territoire).
- La zone U centrale : elle correspond au bourg ancien sur la petite serre
entre Souy et Echez et son extension récente vers le Sud, le long de la D7 et
de la rue des Pyrénées entre D7 et D 93. On remarquera que la structure globale est assez homogène et satisfaisante dans l'occupation spatiale bien
que très étirée vers le sud. Mais l'urbanisation s'est faite exclusivement en bord de voies existantes, sans création de nouvelle voie (hormis une multitude
de courts barreaux en impasse desservant peu de parcelles). Ceci conduit à
isoler au centre de 3 grands flots des ensembles de parcelles libres dont les possibilités de desserte vont aller en s'amenuisant. Cette situation peut
compromettre les capacités d'accueil encore importantes de ces secteurs.
Peu d'espace est disponible dans ce secteur, mis à part les parcelles de jardins ou les pré- vergers, en général en recul par rapport à la voie et nécessitant de
traverser l'unité centrale foncière pour y accéder. Cependant on remarque
quelques constructions neuves de maisons, suite à la démolition de vieux bâtis,
en général des granges. La réussite de l'insertion du neuf dans ce maillage
ancien est très délicate.
- La zone U d'extension nouvelle Ouest : elle même comporte deux noyaux.
L'un au nord, en prolongement d'un quartier ancien, en rive gauche du Souy, le
long de la voie communale de Pintac ou allées de Montjoie, au-delà du stade.
L'autre noyau est plus au Sud, quartier Peyroulou, où, là aussi, à partir d'un petit foyer ancien une quinzaine de maisons plus où moins dispersées se sont
implantées le long de voies rurales : dite de Moncaut ou de Blanque, Peyroulou,
du Néouvielle. Ce secteur est peu structuré.
De nombreuses parcelles sont encore libres surtout entre les deux noyaux.
Carte communale d'OURSBELILLE — Hédaction B.E. AMIDEV à 1 AHBES décembre 2003 —V Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 5 se
- La zone U d'extension nouvelle Est : contre la commune de Baze, de baët et
d'autre de la voie ferrée, le long du chemin rural d'Andrest. Au sud de la: .
RD93, cette urbanisation fait face à un important lotissement de Bazet:
tandis qu'au nord, cette extension, moins dense, se dévelcppe à l'arrière’ de’
l'ensemble industriel de Bazet.
se
Aucune voie secondaire n'a été créée, il y a beaucoup de parcelles en drapeau
et quelque unes sont enclavées. Il reste quelques terrains libres.
- La zone U du «Retro» : encore plus isolée et plus au Sud, le long de la RD
935, un groupe de 5 bâtisses et une parcelle libre.
Zone NC : dite « agricole » est une zone naturelle à protéger en raison de la valeur
agricole des terres. Elle couvre 442,10 ha.
Elle est scindée en 4 secteurs : deux grands, à l'ouest de L'Echez et à l'est du Souy
plus deux petits : quartier Lanne-Dessus au Sud du village et quartier Laing entre le
village et l'Echez.
Elle comporte deux sièges d'exploitations (bâtiments et maisons) : quartier Lapale et
Lannes et un hangar (quartier Ychar). On y rencontre aussi 4 maisons d'habitation
(quartier Lannes-Dessus) au sud du village, quartier Houndirou à côté de la station de
pompage, le garde-barrière, et une en bord de RD935.
Zone ND : dite « Naturelle » de protection et comprenant des zones à risques ou
nuisances sur 574,70 ha. Elle comprend, de part et d'autre de l'Echez, la zone rouge
et la zone bleue du plan de prévention des risques naturels liés aux inondations, les
berges du canal et du Souy, les bois des coteaux ouest.
Elle abrite deux lieux habités : la quartier du pont de L'Echez et le château de la
Mont joie.
Bilan
Les dernières constructions ont surtout été réalisées sur le quartier Peyroulou et
dans l'étirement Sud du bourg. Le mitage de la plaine agricole est net au quartier
Peyroulou
Il n'y a pas eu de construction en dehors des zones prévues. Une maison et un
bâtiment agricole ont été construits en NC au quartier Lannes.
On peut constater que beaucoup de parcelles sont encore disponibles dans les zones ouvertes à l'urbanisation dans la carte révisée en 1998.
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 41
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 ANCIENNE CARTE COMMUNALE D'OURSBELILLE
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003
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Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1.4 PRISE EN COMPTE DES PROJETS COMMUNAUX ET _INTER-
COMAUNAUX
1.4.1 Les projets communaux
- Extension du réseau d'assainissement collectif
- Réflexion pour trouver une nouvelle utilisation pour le château de la Mont joie :
- Voirie : revêtement et création du réseau pluvial (rue du Néouvielle, rue de la Forêt,
quartier Peyrelade).
1.4.2 Les documents d'urbanisme des communes voisines
Seule la commune de Bazet possède des zones urbanisées et urbanisables contre Oursbelille (cf. extrait du POS actuel en cours de révision page précédente). Les zonages ont une concordance logique sauf au Sud, quartier Deyrelade-Lapujolle où une zone agricole, à
cheval sur les deux communes, se fait enserrer entre les deux zones urbaines.
1.4.3 Le Schéma de Cohérence Territorial (SCOT)
Le Schéma Directeur de l'Agglomération Urbaine Tarbaise (ancien SDAU) adopté en
mai 1996 est devenu SCOT, Oursbelille appartient à son aire. Une rapide lecture des cartes de la planche de synthèse du SDAU permet de resituer la commune dans cet ensemble de 26 communes et de lister les principaux enjeux communaux à l'échelle de l'agglomération.
Carte destination générale des sols : les éléments suivants portés sur la Carte
résument les caractéristiques de la commune à l'échelle de l'agglomération.
Commune du nord de l'aire, à cheval sur les «terrasses d'Tbos et Juillan» et sur la « vallée de l'Adour Nord » au sein d'espaces agricoles majeurs et comportant
un espace boisé naturel inaltérable, traversé par un couloir « très haute tension >
Carte « orientations fondamentales d'aménagement »
Pas de projet en termes de développement économique et d'infrastructure de
transport, ni en terme social puisque finalement le Programme Local sur l'Habitat, évoqué à cette époque et à l'étude en 2003, ne porte que sur la
communauté de communes du Grand Tarbes.
Enjeux à l'échelle de l'agglomération :
Finalement les enjeux retenus dans ce document concernent le milieu naturel, le patrimoine architectural et l'agriculture. Plus précisément sont évoqués :
- Urbanisation : Préserver et valoriser la qualité patrimoniale du village :
Arrêter le mitage le long de la D7 au nord et au Sud du village :
Carte communale d'OURSBELiLE — neuacüur D.C. AMUUEV & 1 AMDED uecemore zUUS TT Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 ence soes #5. + De es se e
mo00s 803 e 536 3606
- Forêt : Protéger et redécouvrir les espaces naturels boisés : Production.
forestière : Dot tite
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- Eau : protection du milieu naturel que constituent le Souv et la Géline :.….
améliorer la qualité des eaux de l'Echez et valoriser son cours ; protéétidi:
du captage: prendre en compte le risque inondation , DT
- Agriculture : soutenir les activités agricoles, protection et recomposition
du bocage (Nord-Est de la commune).
1.5 PREVISIONS DE DEVELOPPEMENT
La commune a accueilli 93 personnes de plus sur les 17 dernières années (1982-1999). Soit 5,5 personnes/an. Pour une prévision à 10 ans, cela donne 55 personnes de plus. En comptant sur une moyenne de 2,67 personnes/foyer en résidence principale, cela
conduit à la création de 20 logements neufs (2 par an).
Les chiffres de la construction donnent 93 logements nouveaux en 17 ans soit une
moyenne de 5,5/an. Pour une prévision à 10 ans cela conduit à 55 logements.
La différence de prévision vient du fait que l'accroissement démographique est la
résultante de deux flux, naturel et migratoire. Si l'on ne tient compte que des
nouveaux arrivants, qui sont ceux qui construisent, cela donne 246 personnes nouvelles en 17 ans soit 92 logements (2,67 personnes par foyers) donc une prévision
55 logements.
Ces hypothèses s'entendent en maintenant une croissance démographique moyenne basée sur celle des dernières années, alors que les prévisions sur le bassin Tarbais
sont pessimistes, et en tablant sur du logement neuf, or il y a quelques vacants à
Oursbelille et des logements anciens vont sans doute se libérer en raison du
vieillissement de la population.
En prenant l'hypothèse la plus optimiste (55 logements), en comptant uniquement sur de l'individuel, sur de grandes surfaces (1200 m°), et un besoin important en espaces
publics pour aménager les nouvelles zones, on obtient un besoin maximum pour les 10
ans à venir de 80 000 m°.
En regardant la carte communale actuelle, on voit que les parcelles libres des zones U suffisent largement à couvrir ces besoins.
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 45
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 ee vase
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Sons
EXTRAIT DU SD: U DE L'AGGLOMERAT ON.TARBAISE -- MAI 1996 ns ge 3 o ‘98 she
DESTI NATION GÉNÉRALE
DES SOLS (Extrait de ta carte générale) limites administraiives
F1 limite du schéma directeur
C7] limite communale
équipement d'infrastructure
voie ferrée, gare S.N.C.F.
environnement naturel autoroute
rivière et plan d'eau voie principale
espace naturel inaltérable projet de vaie rapide [tracé à l'étude)
li espace agricole autre voie importante
protections et contraintes voie projetée prioritaire
outre voie projetée K périmétre de protection de GIAT industries
OUHTETRA coupure verte inaltérable aéroport, aérodrame S x x couloir très haute tension !_ protection de champs de captage
ouvrir le territoire au
développement économique ourssruus renforcer la centralité et maintenir un espace différencié Pi " & Ê a culture, et les loisirs.
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zone urbaine
zone urbaine centrale
pôle commercial périphérique
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EL ET emprise de zone militaire
79 site de développement stratégique
équipement de superstructure
équipement sportif et de loisir
équipsment public de grande emprise
CL ] parc publie urbain
Li. F7] parc publie périurbain
retenues de l'Ciusse, du Souy, du Mardaing
Unité Touristique Nouvelle {lac de Lourdes}
MomiRES
À extension de l'universié
crécfen d'un centre decéhre | nique ef indhusl
coran des Haïos, mé
École de mutique à cérlopser
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À clan dess: dle loir 2 2
LS UE min que ra
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Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1: Ste ér nueux ri 5e es see
1:6.1 Fe Synthèse de l'état des lieux ue eescs
> La démographie :
Une légère perte de population, de même niveau que le département, après 60 ans de croissance. Un solde naturel très déficitaire, un vieillissement de la population, mais un solde migratoire positif stable
> La vie sociale préservée au travers de l'école et d'un réseau associatif vivant mais les commerces de proximité disparaissent
> L'agriculture : Activité économique importante, qui tire bien parti du territoire, mais en a fortement bouleversé le paysage
. ing
> L'activité économique : L'artisanat lié à la construction est encore bien présent, il
n'y a pas de zone d'implantation spécifique réservée
Les commerces de première nécessité sont absents (grande proximité de Bazet et Tarbes) ‘ . À Sos
#4? -
> Les paysages :
Un cadre de vie de qualité grâce au caractère groupé du vieux village et à sa qualité architecturale, à l'écrin constitué par les deux ruisseaux et leur ripisylve qui & l'encadrent, et à l'ensemble boisé des coteaux Ouest, en arrière plan 5
Le paysage de la plaine agricole se banalise avec la disparition des prairies bocagères au profit de la monoculture du maïs
Le caractère groupé des bourg traditionnel s'estompe surtout vers le Sud
Des quartiers-nouveaux se forment à l'Ouest du Souy et contre Bazet, en rupture
avec l'organisation et l'architecture traditionnelles du bâti
> Les risques naturels :
La commune est soumise au risque inondation dans sa partie centrale, limitant de façon nette les extensions du village vers l'Est
coins
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES juillet 2003 43 L b
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 amas se
1.6.2 Les enjeux majeurs de la carte communale uno ee 3 o « 3 nn 8 .
8 on a es = 8
- Préserver les limites anciennes du bourg encore bien marquées pour mettéé êt
valeur la qualité urbaine et architecturale du centre ancien : cü Nord, à l'Est £t.auf
Nord-Ouest entre les arrières de la rue Jean Moulin et le Souy ;
3 Pas d'extension, seules des micro-zones périphériques ont été travaillées.
- Structurer toute la partie centrale entre les rues Jean Moulin, Jean Jaurès et
des Pyrénées :
> Créer des voies de désenclavements de toute la partie centrale pour valoriser les
parcelles libres et créer un maillage reprenant le dessin de la partie ancienne pour
mieux l'y rattacher.
NB : la carte communale n'offre pas de possibilité dans ce domaine mis à part le droit
de préemption et la procédure de « Participation pour voies et réseaux ». Pour une
mise en oeuvre éclairée de ces outils, la commune aurait tout à gagner à réaliser dés
maintenant des schémas d'aménagement de ces différents quartiers afin d'être prête
à réagir au fur et à mesure des opportunités.
- Recentrer le développement des extensions à l'Ouest du Souy pour limiter le
mitage :
> La solution peut être la suppression, dans un premier temps, de la zone centrale
ouverte à l'urbanisation pour favoriser le remplissage des deux noyaux existants et
favoriser leurs liaisons par la densification de la zone contre le Souy reliant les deux-
quartiers anciens de ce secteur. L'autre solution serait aussi (comme dans la partie
centrale) de dessiner des schémas d'aménagement du quartier pour faire évoluer les
réseaux en même temps que la desserte secondaire du quartier.
Quelques zones périphériques ont été retravaillées.
- Bloquer les extensions Est contre Bazet pour préserver la plaine agricole :
3 La zone actuelle est bien limitée à l'existant, peu de possibilités restent pour
améliorer les dessertes internes et la liaison avec le lotissement de Bazet.
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 +8
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 C 2 CHOIX DE LA COLLECTIVITE ET ZONAGE RETENU
La commune d'Oursbelille a choisi de conserver l'enveloppe générale des zones constructibles autorisées dans la carte communale précédente avec seulement
quelques légères modifications. Ces dernières ont consisté essentiellement à
éliminer quelques parcelles en bout de zones ou des parcelles pas, ou mal ou encore difficilement, desservies par les réseaux. cf. plan en page suivante
Sur la grande zone U centrale, les modifications sont les suivantes :
- Rajout du terrain accueillant le nouveau hangar communal au bord du canal du moulin
et un bout de parcelle, sans doute oublié, abritant une maison ancienne à côté du boulodrome ;
- L'enveloppe a ensuite été resserrée au maximum en s'appuyant sur le bâti ancien pour:
- Garder le cachet de cette limite ancienne encore bien perceptible :
- Ne pas rendre constructible les parcelles arrières (jardins, pré-vergers, enclos...) qui ne peuvent être desservies que par les parcelles déjà bâties en bord de voie publique :
Ceci a aussi amené à « isoler » l'ensemble « garage automobile et maison attenante »,
plus une parcelle sur laquelle un permis de construire a été délivré, au bord de la RD7
au Nord afin de garder l'entrée en agglomération qui démarre sur le village ancien : cet flot fait environ 0,8 ha.
- À la pointe Sud, élimination de deux petites parcelles (non desservie par une voie
pour l'une et créant une sortie supplémentaire sur la RD7 en entrée d'agglomération pour l'autre) : suppression d'une bande arrière de parcelles pour problème de desserte
et pour limiter l'augmentation des foyers à raccorder aux réseaux dans ce secteur.
- Côté Est : un ensemble de parcelles et parties de parcelles sont enlevées car non desservies par le RD7 (mais par le chemin rural de Laing) et en léger contrebas ce qui
rend difficile le raccordement à l'assainissement collectif.
Ceïte grande zone U centrale a une superficie de 53,70 ha.
La zone U d'extension nouvelle Ouest, elle a été conservée dans son ensemble
malgré les difficultés à gérer la progression de l'urbanisation et des réseaux. Les modifications sont les suivantes, elles aboutissent à une superficie de 37 ha.
- Suppression, au sud, de deux ensembles qui appartiennent à la commune (la place en
bord de Souy, et parcelles boisées en pointe entre trois chemins ruraux).
Carte communale d'OURSBL cer — rieuavours Di. AW v à rANDES UBERIHUIE LULU —) Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 resoes
supprimée de la zone constructible
ajoutée à la zone constructible
2 TS S = S = Ÿ D 2 FE LS S [es 2 S S % ÿ 5 È
L'ANCIENNE CARTE COMMUNALE
MODIFICATIONS APPORTÉES A
50 décembre 2003 Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 - Suppression de parcelles au Nord du stade pour s'éloigner du bord du Souy et
s'arrêter oux-parcelles construites.
- Suppression de la pointe nord-ouest du lotissement de la Montjoie car mal desservie
en zau et'aSsainissement et humide.
Aucune modification de la zone U contre Bazet: 16,70 ha
Classement en Ua de la zone U du «Retro» le long de ia RD 935, 2 ha.
Création d'une zone Ua autour du Château de la Montjoie pour permettre la
construction éventuelle d'unités autonomes afin de ne pas bloquer des projets à venir
de reconversion du site,
Cette zone a une superficie de 1,2 ha.
Ceci aboutit à 111,4 ha de zones urbaines (9,83 % du territoire communal),
réparties en 3 secteurs principaux, contre 116,20 dans la carte précédente. Environ
1/6 Ÿ"® de ces surfaces ne sont pas encore urbanisées ( 18 ha)_ce qui permet largement de couvrir les besoins à dix ans évalués à 8 ha.
Carte communale d'OURSBELILLE — Hédaction B.E, AMIDEV à TARBES décembre 2003 VI Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 Ce zonage tient compte :
- Des paysages et du milieu naturel : Les zones à urbaniser sont bien localisées autour
de ce qui est déjà urbanisé sans empiéter sur des milieux sensibles que sont la forêt, le bocage, les zones humides et inondables de bord de rivières. L'enveloppe de la zone à urbaniser autour du village ancien est resserrée pour conserver cette limite traditionnelle qui est un des atouts paysagers de la commune, les extensions nouvelles pouvant se faire au Sud ou dans les quartiers nouveaux de l'Ouest ou de l'Est de la commune.
- De l'agriculture : La zone agricole n'est pas diminuée par rapport à l'ancienne carte
communale. La seule zone qui peut poser problème est celle de Partage-
Dessus/Peyroulou où le mitage actuel, un peu désordonné, peut compliquer
l'exploitation agricole tant que la zone n'aura pas franchement bascuié dans l'urbain (morcellement, cohabitation avec l'habitat).
Le risque pour l'avenir est le gaspillage de terrain au centre des îlots du bourg qui se font enclaver car non desservis par des voies. La solution lorsque tout sera saturé sera alors d'urbaniser des zones agricoles extérieures. Or à long terme il semble plus opportün de construire ces îlots proches du centre bourg et d'y organiser des liaisons et que les cultures soient à l'extérieur de la zone urbanisée. L'outil le plus approprié pour gérer cela est un Plan Local d'Urbanisme. En attendant la commune peut élaborer des schémas d'aménagement et les meffre en oeuvre, au fur et à mesure des opportunités, en exerçant Île droit de préemption urbain et en ayant recours à la « participation pour voies et réseaux ».
- Du risque d'inondations : le zonage du PERT est respecté : seules des habitations anciennes se trouvent en zone inondable {pont de l'Echez sur la RD 92).
- De la capacité des réseaux : le facteur limitant dans les réseaux est
l'assainissement. La collectivité va devoir faire des efforts financiers importants pour desservir de nouveaux secteurs ; de plus le programme est à « la remorque » de l'urbanisation au lieu de la devancer. En effet, la prochaine étape est de collecter tout le quartier contre Bazet alors qu'il est presque entièrement bâti. L'étape ultérieure sera les extensions du quartier Peyroulou. En attendant ces réalisations,
l'augmentation du nombre de dispositifs d'assainissement autonome peut fragiliser la
qualité de la ressource en eau potable.
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 53
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 TEXTES _REGLEMENTAIRES DE REFERENCE
Dispositions générales communes aux schémas de cohérence
territoriale, aux plans locaux d'urbanisme et aux cartes
communales
Code de l'urbanisme : Règles générales d'utilisation du sol
Art. L. 110 (L. no 83-8, 7 janv. 1983, art. 35, L. no 87-565, 22 juill. 1987, art. 22-T, L. no 91-662, 13 juill. 1991, art. 5 et L. no 96-1236, 30 déc. 1996, art. 17-I-10).- (*) Le territoire français est le patrimoine commun de la nation. Chaque collectivité publique en est le gestionnaire et le garant dans le cadre de ses compétences. Afin d'aménager le cadre de vie, d'assurer sans discrimination aux populations résidentes et futures des conditions d'habitat, d'emploi, de services et de transports répondant à la diversité de ses besoins et de ses ressources, de gérer le sol de façon économe, d'assurer la protection des milieux naturels et des paysages ainsi que la sécurité et la salubrité publiques et de promouvoir l'équilibre entre les populations résidant dans les zones urbaines et rurales et de rationaliser la demande de déplacements, les collectivités publiques harmonisent, dans le respect réciproque de leur autonomie, leurs prévisions et leurs décisions d'utilisation de l'espace.
(LOI SRU n° 2000-1208, 13 déc. 2000, art. ler, À, I)
Art. L. 121-1 (L. no 2000-1208, 13 déc. 2000, art. ler, À, IT).-Les schémas de
cohérence territoriale, les plans locaux d'urbanisme et les cartes communales
déterminent les conditions permettant d'assurer :
10 L'équilibre entre le renouvellement urbain, un développement urbain maîtrisé, le développement de l'espace rural, d'une part, et la préservation des espaces affectés aux activités agricoles et forestières et la protection des espaces naturels et des paysages, d'autre part, en respectant les objectifs du développement durable :
20 La diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans l'habitat urbain et dans l'habitat rural, en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction, sans discrimination, des besoins présents et futurs en matière d'habitat, d'activités économiques, notamment commerciales, d'activités sportives ou culturelles et d'intérêt général ainsi que d'équipements publics, en
Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 . o° 4 ess
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Contenu des cartes communales Lun 0e see
Art. * R. 124-1 (D. no 2001-260, 27 mars 2001, art. 1er).- La carte coinmünialé .
après un rapport de présentation comprend un ou plusieurs documents graphiques.:+**
Le ou les documents graphiques sont opposables aux tiers. Sue os
Art. * R. 124-2 (D. no 2001-260, 27 mars 2001, art. 1er).-Le rapport de
présentation :
1o Analyse l'état initial de l'environnement et expose les prévisions de
développement, notamment en matière économique et démographique :
20 Explique les choix retenus, notamment au regard des objectifs et des principes
définis aux articles L. 110 et L. 121-1, pour la délimitation des secteurs où les
constructions sont autorisées : en cas de révision, il justifie, le cas échéant, le
changements apportés à ces délimitations ;
30 Évalue les incidences des choix de la carte communale sur l'environnement et
expose la manière dont la carte prend en compte le souci de sa préservation et de sa
mise en valeur.
Art. * R. 124-3 (D. no 2001-260, 27 mars 2001, art. ler).-Le ou les documents
graphiques délimitent les secteurs où les constructions sont autorisées et ceux où les
constructions ne sont pas autorisées, à l'exception de l'adaptation, la réfection ou
l'extension des constructions existantes où des constructions et installations
nécessaires à des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou forestière et à
la mise en valeur des ressources naturelles.
Ils peuvent préciser qu'un secteur est réservé à l'implantation d'activités,
notamment celles qui sont incompatibles avec le voisinage des zones habitées.
Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction à l'identique
d'un bâtiment détruit par un sinistre n'est pas autorisée.
Dans les territoires couverts par la carte communale, les autorisations d'occuper et
d'utiliser le soi sont instruites et délivrées sur le fondement des règles générales de
l'urbanisme définies au chapitre Ier du titre Ter du livre Ter et des autres
dispositions législatives et réglementaires applicables.
Élaboration et révision des cartes communales
Art. * R. 124-4 (D. no 2001-260, 27 mars 2001, art. ler).-Le maire ou le président
de l'établissement public de coopération intercommunale compétent conduit la
procédure d'élaboration ou de révision de la carte communale.
Le préfet, à la demande du maire ou du président de l'établissement public de
Carte communale d'OURSBELILLE - Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003 S ET
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 rentionriés à l'article R. :21-1. Il peut procéder à cette transmission de sa propre
iniriativé,
Art. * R. :24-5 (LE. no 2001-260, 27 mars 2001, art. ler).-Conformément à l'article
L. 112-1 du :ode rural, l2 maire ou le président de l'établissement public de
coopération intercommunale compétent consulte, lors de l'élaboration ou de la révision de la carte communale, le document de gestion de l'espace agricole et forestier, lorsqu'il existe.
Art. * R. 124-6 (D. no 2001-260, 27 mars 2001, art. ier).-Le projet de carte
communale est soumis à enquête publique par le maire ou le président de
l'établissement public de coopération intercommunale compétent dans les formes
prévues par les articles 7 à 21 du décret modifié no 85-453 du 23 avril 1985 pris pour l'application de la loi no 83-630 du 12 juillet 1983 relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l’environnement. Toutefois le maire ou le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent exerce les compétences attribuées au préfet par les articles 7, 8, 11, 12, 16 et 18 à 21 de ce décret.
Le dossier est composé du rapport de présentation du ou des documents graphiques. Il peut être complété par tout ou partie des documents mentionnés à l'article R. 121-
1.
Art. * R. 124-8 (D. no 2001-260, 27 mars 2001, art. ler).-La délibération et
l'arrêté préfectoral qui approuvent ou révisent la carte communale sont affichés
pendant un mois en mairie ou au siège de l'établissement public de coopération intercommunale compétent et, dans ce.cas, dans les mairies des communes membres concernées. Mention de cet affichage est insérée en caractères apparents dans un journal diffusé dans le département.
L'arrêté préfectoral est publié au Recueil des actes administratifs de l'Etat dans le département.
La délibération est en outre publiée, lorsqu'il s'agit d'une commune de 3 500
habitants et plus, au recueil des actes administratifs mentionné à l'article R. 2121-10 du code général des collectivités territoriales ou, lorsqu'il s'agit d'un établissement public de coopération intercommunale comportant au moins une commune de 3 500 habitants et plus, au recueil des actes administratifs mentionné à l'article R. 5211-41 du même code, lorsqu'il existe.
Chacune de ces formalités de publicité mentionne ie ou les lieux où le dossier peut être consulté.
L'approbation ou la révision de la carte communale produit ses effets juridiques dès l'exécution de l'ensemble des formalités prévues au premier alinéa ci-dessus, la date à prendre en compte pour l'affichage étant celle du premier jour où il est effectué.
Carte communale d'OURSE
5
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 1e oses
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Carte communale d'OURSBELILLE — Rédaction B.E. AMIDEV à TARBES décembre 2003
es
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 35
UN
TERRITOIRE
AGRICOLE
DANS
LA
PLAINE
DE
L’ADOUR Vue
depuis
l'ouest
du
village
: cultures,
le
cimetière,
la ripisylve
du
Souy
Vue
vers
le
Sud,
en
direction
de
Bordères
dont
on
aperçoit
les
premières
maisons
À
Vue depuis
la D93
en
provenance
de
Bazet
:
haricots
et
maïs
en
premier
plan,
puis
ripisylve
de
l'Echez,
au
fond
la
forêt
sur
le coteau
Ouest
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 GS
LES
ELEMENTS
FORTS
DU
MILIEU NATUREL
:
bocage,
rivières
et
canaux,
forêt
Le
Souy
bordé
d'un
alignement de
platanes
et
de
saules
dans
le
village
La
forêt
communale
:
chênaie
et£
plantations
de
résineux
À
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 LES
ENTREES
DE
VILLAGE
Entrée
Sud-Ouest
sur
la D93
en
provenance
de
Bordères,
croisement
rue
Jean
Moulin,
rue
des
Pyrénées
Vue
vers
le
Sud
Entrée
Sud
sur
la
D7
en
provenance
de
Bordères
:
rssement
vaing,
rue
des
Pyrénées,
rue
du
Pic
du
Midi
Entrée
Est,
sur
la D93,
en
provenance
de
Bazet
:
de vers
le
Nor
Canal
du
Moulin
d'Oursbelille
Entrée
Sud,
D7,
long
étirement
de
constructions
clairsemées
: Vue
vers
le Sud
6
ess
©
sas
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 V9
UNE ARCHITECTURE BIGOURDANE TRADITIONNELLE
Rue
Jean
Moulin
: une
des
DE
QU
ALITE
rues
principales
orientée Nord-Sud
Murs
de
clôture
en
galet,
portail
en
fer
avec
pilier
en
pierre,
pignon
de
bâtiments
forment
un front
bâti
le long
des
voies
Front
Nord
de
la rue
Pasteur
qui
est
orientée QOuest-Est, mariage
du
galet
et
du
végétal
_
Maison
bigourdane
traditionnel,
: pignon
Est
en alignement
sur
la rue ‘annexes
en
L autour
de
la cour,
maison
à étage,
encadrements
d'ouvertures
en
pierre,
couverture
d'ardoises
Front
Sud
de
la
rue
Pasteur,
maison
rénovée
699 s6cs0
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 UN
PATRIMONE
BÂTI
BIEN
CONSERVE,
EN
COURS
DE
RENOVATION
Architecture
de
galets
:
encadrements
bois
sur
les
annexes,
pierre
sur
la
maison
d'habitation
rénovée
avec
enduit
sur
façade
sud
et
pignon,
galets
apprrente
er
nand
HAT
RÉ
RIRS
Place
Saint
Etienne,
derrière
l'église
vous
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 LES
ESPACES
ET
varie)
BATIMENTS
donnant
sur
le parvis
de
PUBLICS
te al droite
et
sur
la place-
à
rue
à
Un
ensemble
regroupé
autour
de
la
voie
traversante
avec
plusieurs
petites
placettes
Aile
de
la
mairie
Sud
de
abritant
la
l'église
poste,
bordant
petite
la
rue
place,
église
La
grande
place
L'école face
à
la
mairie, placette centrale avec parking
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 ho
LES
EXTENSIONS
NOUVELLES
DU
VILLAGE
:
une
architecture
et des
implantations
nouvelles
Allées
de
la Mont
joie
Impasse
des
champs
: appellation
symbolique
de
la
situation
des
voies
dans
tous
ces
nouveaux
quartier
—
PA a
nréemr
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005 LES
EXTENSIONS
NOUVELLES
DU
VILLAGE
: une
insertion
paysagère
délicate
Rue
des
Pyrénées,
entre
ville
et
campagne
Quartier Partages-Dessus, arrière
Ouest
de
la rue
du
Néouvielle
Quartier Peyroulou,
vue
*,
:
vers
le Nord
.
barréespaf:
2 "7"?
l'avenue‘ de-ta
+ "2e:
©
ARE
La
Das
8
9%
f_
sfade*
©
:
au
centre
Rapport de présentation "Elaboration Carte communale" 24/06/2005