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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 07 01
Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 07 01)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Jeunesse,
1
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 1er juillet 2022
Le premier juillet deux mille vingt-deux à 20h30, s’est réuni en mairie, sous la présidence de Monsieur Xavier LOUVET, Maire, le Conseil Municipal de Lachelle.
Etaient présents : CAYEZ Gilles – CLAMAGERAN Timothée – DEHOVE Frédéric – DREVEAU Caroline – HOFFMANN Stéphane – LOUVET Xavier – PONNOU DELAFFON Jean – MUTEL Hugo – STERLIN Emmanuelle – TENART Martine
Etait absents et excusés : ARTIGAS Patricia a donné pouvoir à DEHOVE Frédéric CHOCART Mathieu a donné pouvoir à STERLIN Emmanuelle
DETREY David a donné pouvoir à PONNOU DELAFFON Jean
GUIDET François a donné pouvoir à DREVEAU Caroline
MERCIER Catherine a donné pouvoir à LOUVET Xavier
Secrétaire de séance : MUTEL Hugo
Date de convocation : 27 juin 2022
Date d’affichage : 27 juin 2022
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents
ou remplacés par un suppléant : 15
Le quorum est atteint.
Ordre du jour de la séance :
FINANCES
- Mise ne place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
- Tarifs piscine
ADMINISTRATION
- Règles de publication des actes pour les communes de moins de 3500 habitants à compter du 1er juillet 2022
- Piscine municipale : création d’un emploi permanent à temps non complet
- Service scolaire : création de deux emplois permanents à temps non complet
01- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mai 2022
Adopte le compte-rendu de la séance du 20 mai 2022
ADOPTÉ à l’unanimité
02- Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023
Reporte l’adoption de la mise en place de la nomenclature M57 pour avoir des informations complémentaires sur la faculté est donnée à l’organe délibérant de déléguer à l’exécutif la possibilité de procéder, dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. 2
Demande la présence au prochain Conseil du Conseiller auprès des décideurs locaux du Centre des Finances publiques de Compiègne pour avoir des explications complémentaires.
03- Tarifs piscine
Adopte la nouvelle grille des tarifs ci-dessous qui tienne compte des nouvelles activités proposées sans hausse des prix :
CARTE AQUA GYM / AQUA ZUMBA – DEMI-SAISON 110 €
CARTE AQUA GYM / AQUA ZUMBA – 1 SÉANCE PAR SEMAINE 160 €
CARTE AQUA GYM / AQUA ZUMBA – 2 SÉANCES PAR SEMAINE 230 €
CARTE AQUA BIKE / AQUA TRAINING / AQUA PRÉNATALE – 12 SÉANCES 120 €
TICKET AQUA BIKE / AQUA TRAINING / AQUA PRÉNATALE – 1 SÉANCE 12 €
CARTE DE 12 ENTRÉES ENFANTS 20 €
CARTE DE 12 ENTRÉES ADULTES 38 €
TICKET ENTRÉE ENFANT À L’UNITÉ 2 €
TICKET ENTRÉE ADULTE À L’UNITÉ 3,80 €
CARTE DE 12 SÉANCES JARDIN AQUATIQUE 70 €
ADOPTÉ à l’unanimité
04- Règles de publication des actes pour les communes de moins de 3500 habitants à compter du 1er juillet 2022
Adopte la modalité de publicité suivante : publicité des actes de la commune par affichage.
ADOPTÉ à l’unanimité
05- Piscine municipale : création d’un emploi permanent à temps non complet
DECIDE de créer un emploi permanent de maître-nageur sauveteur à temps non complet, soit 23/35ème, à compter du 1er septembre 2022.
A ce titre, cet emploi sera occupé par un fonctionnaire appartenant au cadre d’emplois des Educateurs territoriaux des A.P.S. relevant de la catégorie hiérarchique B.
L’agent affecté à cet emploi sera chargé des fonctions suivantes : assurer la surveillance des usagers, faire respecter le règlement intérieur et les règles de sécurité, entretenir l’établissement et les parties communes, analyser quotidiennement l’eau et gérer son traitement, entretenir et ranger le matériel, encadrer et animer les activités aquatiques, encadrer la natation dans le cadre scolaire ou périscolaire, assurer la communication, assurer les missions de régisseur mandataire en cas d’absence du régisseur titulaire.
La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d’emplois concerné.
ADOPTÉ à l’unanimité 3
06- Service scolaire : création de deux emplois permanents à temps non complet
DECIDE de créer deux emplois permanents d’agents polyvalents à temps non complet, à compter du 1er septembre 2022.
A ce titre, ces emplois seront occupés par des fonctionnaires appartenant au cadre d’emplois des adjoints techniques territoriaux relevant de la catégorie hiérarchique C.
Les agents affectés à ces emplois seront chargés des fonctions suivantes :
- L’encadrement des enfants durant les temps de restauration scolaire et d’accueil périscolaire - L’entretien des locaux municipaux
- Le remplacement de la cantière, en cas de besoin
La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d’emplois concerné.
ADOPTÉ à l’unanimité
POINTS DIVERS
M. DEHOVE
- Travaux de voirie : points sur les différents endroits à réparer
achat de la découpeuse et du groupe électrogène
- Repérage des avaloirs dans le cadre de la campagne « Ici commence la mer » avant envoi au pôle du développement durable de l’ARC,
- Travaux rue de Monnelieu : 1 mois ½ sur septembre/octobre – Demande d’arrêté à M. HUSSON, technicien service eau potable de l’ARC,
- Ouverture du « street workout » – Le dossier Leader reste à clôturer,
- City stade : fermeture des portes le soir – Mise en concurrence d’entreprises de sécurité - Travaux d’été aux écoles : installation des nouveaux mobiliers dans la nouvelle école, finitions de la tisanerie, rafraichissement en peinture des différents endroits demandés par les enseignants.
- Formation d’un agent pour une habilitation en électricité
Mme TENART
- Les préparatifs des festivités du 14 juillet sont bien avancés, l’Apel animera des jeux pour les plus petits.
- Le repas des aînés devrait avoir lieu fin novembre, début décembre,
M. GUIDET
- Les effectifs de l’école se maintiennent avec 94 élèves inscrits pour la rentrée dont 26 en maternelle.
Autres points :
- Compteur SICAE pour les manifestations à retirer
- Renfort d’été : appel à l’association « Partage travail » pour des prestations ponctuelles comme le nettoyage de l’église
- Annulation de la réunion publique du 5 juillet sur la ZAC d’Aiguisy qui doit être reportée en septembre,
- Dépollution de la lagune : étude cet été pour des travaux en septembre/octobre, - La commune a touché une aide exceptionnelle de 17 508 € de l’Etat pour pallier le manque à gagner dû au COVID,
- Les travaux de rénovation de la mairie démarreront cet été, 4
Prochain Conseil Municipal, le vendredi 16 septembre 2022, à 20h30, en mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
A Lachelle, le 14 septembre 2022
Le secrétaire, Le Maire,
Hugo MUTEL Xavier LOUVET