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Déliberation - liste des deliberations prises le 19 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 19 février 2026 par la commune de Blandouet-Saint Jean.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations prises le 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Mairie
de
Saint
Jean
Sur
Erve,
5
Rue
Nationale, Saint
Jean
Sur
Erve,
53270
BLANDOUET-—
SAINT
JEAN
Tél
: 02.43.90.60.88
Mairie
de
Blandouet,
4
Place
Adam
Becker,
Blandouet,
53270
BLANDOUET
—
SAINT
JEAN
Tél
: 02.43.90.27.41
mairie@blandouetsaintjean.fr
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 14
Présents
: 13
Votants
: 13
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
dix-neuf
février
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
de
Saint
Jean
Sur
Erve,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
COUSIN,
Maire.
Date
de
convocation
du
conseil
municipal :
le
12
février
2026
PRESENTS
: M.
Rémi
BEAUPIED,
M
Jean-Claude
BOUGEANT,
M.
Christophe
BRUNEAU,
M.
Sté-
phane
CHAUVEAU,
M.
Patrick
COUSIN,
Mme
Viviane
DECAT,
Mme
Nadège
GENESLAY,
M.
Oli-
Vier
GOBIN,
M.
Alain
LEMAITRE,
Mme
Mélanie
MARSAIS,
Mme
Annick
MEZIERE,
Mme
Gwe-
naëlle
ROBINO,
M.
Philippe
WAROT
et M-Matthieu
WAFFEAU.
ABSENT
EXCUSE
: M.
Matthieu
WATTEAU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
Christophe
BRUNEAU
Liste
des
délibérations
approuvées
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
le 19
février
2026
à 20h30
Numéro
de
la
Intitulé
Votants
|
Résultats
délibération N°0119022026 |
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
de
13
Pour
: 13
conseil
municipal
du
11
décembre
2025
N°0219022026 |
Reprise
et
affectation
anticipées
des
résultats
2025
13
Pour
: 13
Liste
des
délibérations
approuvées
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
le
19
février
2026
à 21h00
Numéro
de
la
Intitulé
Votants
|
Résultats
délibération N°0319022026 |
Attribution
de
la
parcelle
ZLO018
12
Abstention
:
Délibération
reportée
11
N°0419022026 |
Proposition
de
cession
à la commune
de
la
13
Pour
: 11
parcelle
AB202
Contre
: 2
N°0519022026 |
Programme
local
de
l'habitat
2026
—
2032
13
Pour
: 13
N°0619022026 |
Vote
du
budget
principal
2026
13
Pour
: 13
N°0719022026 |
Contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
du
13
Pour
: 13
personnel
—
Délibération
donnant
habilitation
au
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
MayenneN°0819022026
Subvention
départementale
au
titre
des
contrats
13
de
territoire
Pour
: 13
Le
23
février
2026
Le
Maire,
Patrick
COUSIN
ae
Blandoues
à