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Compte-Rendu - Compte rendu succinct
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Taillan-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
1
COMMUNE DU TAILLAN-MÉDOC
COMPTE RENDU
Le Conseil Municipal s’est réuni le 11 avril 2024 à 18 h 30, à la salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville), sous la présidence de Monsieur Eric CABRILLAT, Maire, par suite d’une convocation en date du 28 mars 2024.
PRESENTS
Mmes RIVIERE - KOCIEMBA – VOEGELIN-CANOVA - FABRE – LE GAC - RICHARD TELLIEZ – WALCZAK - ROY – VERSEPUY – JACON (arrivée à la délibération 5) - MORICEAU
MM. CABRILLAT - GABAS – RONDI - LAVARDA – BLONDEAU - AGNERAY - BRUGERE –TURPIN - MURARD – VANDAMME – VIGOUREUX (arrivé à la délibération 5) - JAUBERT - LAURISSERGUES
ABSENTS EXCUSES
Mme TROUBADY (Procuration de vote à Mme LE GAC)
Mme LECOMTE (Procuration de vote à Mme ROY)
Mme QUESTEL (Procuration de vote à Mme RIVIERE)
Mme THELLIEZ (Procuration de vote à Mme KOCIEMBA)
M. OZANEAUX (Procuration de vote à M. VANDAMME)
M. GRASSET (Procuration de vote à M. BLONDEAU)
M. SAINT-VIGNES (Procuration de vote à M. LAVARDA)
ABSENTS
Mme JACON (de la délibération 1 à 4)
Mme MAUHE-BERJONNEAU
M. VIGOUREUX (de la délibération 1 à 4)
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Mme Pauline RIVIERE
01-2024 : AMENAGEMENT DU CHEMIN DES GRAVES – CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE TEMPORAIRE ENTRE LE SDEEG ET LA COMMUNE
ADOPTE A 30 VOIX (UNANIMITE)
02-2024 : CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UNE SERVITUDE POUR LA POSE DE CABLES BASSE TENSION– PARCELLE AM 328 – (RACCORDEMENT DE L’OPERATION IMMOBILIERE DU TOIT GIRONDIN ADOPTE A 30 VOIX (UNANIMITE)
03-2024 : DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE ELU A LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)
ADOPTE A 29 VOIX
ABSTENTION : 1 VOIX (M. LAURISSERGUES)
04-2024 : DESIGNATION D’UN NOUVEAU MEMBRE ELU A LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC / COMMISSION DE CONCESSION (CDSPC)
ADOPTE A 29 VOIX
ABSTENTION : 1 VOIX (M. LAURISSERGUES)
2
05-2024 : BUDGET COMMUNAL - AFFECTATION PROVISOIRE DU RESULTAT 2023 - AUTORISATION ADOPTE A 32 VOIX (UNANIMITE)
06-2024 : BUDGET COMMUNAL - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
ADOPTE A 29 VOIX
CONTRE : 2 VOIX (MME MORICEAU – M. JAUBERT)
ABSTENTION : 1 VOIX (M. LAURISSERGUES)
07-2024 : CONTRIBUTIONS DIRECTES - VOTE DES TAUX 2024
ADOPTE A 32 VOIX (UNANIMITE)
08-2024 : TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL – MODIFICATION N° 1-2024 ADOPTE A 32 VOIX (UNANIMITE)
09-2024 : CONVENTION D’ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D’AGISSEMENTS SEXISTES (AVDHAS) PROPOSE PAR LE CDG ADOPTE A 32 VOIX (UNANIMITE)