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Compte-Rendu - Compte rendu succinct 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Taillan-Médoc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succinct 1)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Sécurité publique,
1
COMMUNE DU TAILLAN-MÉDOC
COMPTE RENDU
Le Conseil Municipal s’est réuni le 11 décembre 2025 à 18 h 30, à la salle du Conseil Municipal (Hôtel de Ville), sous la présidence de Monsieur Eric CABRILLAT, Maire, par suite d’une convocation en date du 04 décembre 2025.
PRESENTS
Mmes RIVIERE – KOCIEMBA – VOEGELIN-CANOVA – FABRE – LE GAC – TELLIEZ – WALCZAK – ROY – TROUBADY – QUESTEL – MORICEAU MM. CABRILLAT – GABAS – OZANEAUX – RONDI - LAVARDA – BLONDEAU – AGNERAY – BRUGERE – MURARD – TURPIN – FOURNERA – VIGOUREUX – SAINTIER – LAURISSERGUES
ABSENTS EXCUSES
Mme VERSEPUY (Procuration de vote à M. CABRILLAT)
Mme LECOMTE (Procuration de vote à Mme ROY)
Mme THELLIEZ (Procuration de vote à Mme VOEGELIN-CANOVA)
Mme JACON (Procuration de vote à
M. VANDAMME (Procuration de vote à M. OZANEAUX)
M. GRASSET (Procuration de vote à M. BLONDEAU)
M. SAINT-VIGNES (Procuration de vote à M. LAVARDA)
M. JAUBERT (Procuration de vote à M. SAINTIER)
ABSENTS
-
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
M. Olivier BLONDEAU
01-2025 : PRESENTATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLECT) – DECISION – APPROBATION
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
02-2025 : MUTUALISATION REVISIONS DU NIVEAU DE SERVICES – DECISION – AUTORISATION
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
03-2025 : VERSEMENT PAR ANTICIPATION DU VOTE DU BUDGET PRINCIPAL 2026 D’UNE AVANCE DE SUBVENTION AU CCAS
ADOPTE A 30 VOIX
ABSTENTION : 3 VOIX (MME MORICEAU – MM JAUBERT – SAINTIER)
04-2025 : EXERCICE BUDGETAIRE 2026 – OUVERTURE ANTICIPEE DES CREDITS
ADOPTE A 30 VOIX
ABSTENTION : 3 VOIX (MME MORICEAU – MM JAUBERT – SAINTIER)
05-2025 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DANS LE DOMAINE DE LA FOURNITURE DE MATERIELS SCOLAIRES
ET PEDAGOGIQUES, Y COMPRIS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE ET AUTRES SERVICES COMMUNAUX
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
06-2025 : AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT 2024-2027 ENTRE BORDEAUX METROPOLE ET LA COMMUNE
DU TAILLAN-MEDOC
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
07-2025 : ADOPTION DU REGLEMENT DE FORMATION AU SEIN DE LA COMMUNE DU TAILLAN-MEDOC ET DU CCAS
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)2
08-2025 : MODIFICATION DES CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
09-2025 : MISE A JOUR DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE SON ANNEXE RELATIVE A L’ANNUALISATION
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
10-2025 : MODIFICATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET
DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) DES AGENTS DE LA VILLE ET DU CCAS
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
11-2025 : MISE A JOUR DES CONDITIONS DE VERSEMENT DE L’INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT
(I.S.F.E) DES AGENTS DE LA FILIERE POLICE MUNICIPALE
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
12-2025 : MISE A JOUR DES CONDITIONS DE VERSEMENT DE L’INDEMNITE DE SUIVI ET D’ORIENTATION DES ELEVES (ISOE)
DES AGENTS DE L’ECOLE DE MUSIQUE
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
13-2025 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS N°4-2025
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
14-2025 : CREATION DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR L’ANNEE 2026
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
15-2025 : OUVERTURES DOMINICALES EXCEPTIONNELLES 2026 - DECISION
ADOPTE A 30 VOIX
CONTRE : 3 VOIX (MME MORICEAU – MM JAUBERT – SAINTIER)
16-2025 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE DE TELE ALERTE
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
17-2025 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – SOUTIEN A LA PARTICIPATION D’EMILE ET CLEMENT VITAL
AU 4L TROPHY 2027
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
18-2025 : DSP PETITE ENFANCE – AVENANT N°1
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
19-2025 : DSP PETITE ENFANCE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE « 123 POUSSE » AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
20-2025 : DSP RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE : RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE « ANSAMBLE) AU TITRE DE
L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
21-2025 : ACQUISITION DE LA PARCELLE AS 773 – 1 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
22-2025 : ACQUISITION DE LA PARCELLE AS 492P – 73 AVENUE DE SOULAC
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
23-2025 : RESEAU DE TELECOMMUNICATION CHEMIN DU PETIT HONTANE – CONVENTION POUR LA MISE EN SOUTERRAIN
DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES D’ORANGE ETABLIS SUR LES SUPPORTS COMMUNS AVEC LES
RESEAUX PUBLICS AERIENS DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)
24-2025 : RAPPORT ANNUEL DU MANDATAIRE DE L’ASSEMBLEE SPECIALE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA
FAB – EXERCICE 2024
ADOPTE A 33 VOIX (UNANIMITE)3