Compte-Rendu - 15 septembre 2015

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Compte-Rendu - 15 septembre 2015 Document publié le Mardi 15 septembre 2015 par la commune de Saint-Mesmin. Lien du pdf (Compte-Rendu - 15 septembre 2015)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination, Guerre en Ukraine, COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 septembre 2015 Nombre de Conseillers : en exercice /_10_/ présents /_10_/ votants /10_/ L’an deux mil quinze, le 15 septembre 2015 le Conseil Municipal de la commune de SAINT-MESMIN, dûment convoqué le 8 septembre 2015, s’est réuni, en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Mr Guy BOUCHAUD, Maire. PRESENTS :Mmes Sandra COMBY ,Yvette DEVAUD ,Annick JACQUET, Guy BOUCHAUD , Guy HAYE , Jean Pierre DURAND, Pascal GERAUD, Bernard LABORIE, Frédéric LEYMARIE, Olivier ROCHE. Absents : Néant SECRETAIRE : Sandra COMBY

Le début de la séance se déroule en présence du Commissaire aux Comptes de A.I.S. (Amicale Info Solidarité )

Le Maire souhaite la bienvenue à tous et les remercie pour leur présence ponctuelle. 1/Bilan des manifestations de l’été.

Le Maire donne son impression sur le déroulement de toutes les manifestations de l’été : Marche et vide grenier, trois marchés de nuit et concours de boules. Il estime que d’une manière générale ces manifestations se sont très bien déroulées avec mention très bien aux trois marchés de nuit qui ont accueilli plus de monde que l’année précédente et un petit moins pour les deux autres manifestions qui ont drainé beaucoup moins de monde mais qui restent intéressantes. Il a relevé que l’organisation de ces manifestations a été parfaite et il remercie les dix conseillers et leurs conjoints qui se sont personnellement investis et les 27 bénévoles qui étaient présents à chaque montage ou démontage. Il pense que des modifications techniques pour le transport de tables peuvent encore améliorer

le système. Un rapide tour de table montre que tous les conseillers partagent ces conclusions et que tous sont favorables au maintien des trois marchés de nuit l’année prochaine dans les mêmes conditions excepté pour l’animation où il faudra prévoir une nouvelle programmation des groupes musicaux et peut être en trouver de nouveaux tout en respectant le forfait moyen de 250 €. Le Maire passe ensuite la parole au Commissaire aux Comptes, Robert GAUTIER. Celui-ci présente les détails de la comptabilité du 1er septembre 2014 au 1er septembre 2015.Les comptes font apparaître un solde positif de 6.950€ .

Olivier ROCHE (comptable de formation) félicite Robert pour la netteté de ces comptes. Les membres de A.I.S. adoptent ces comptes à l’unanimité et remercient Robert pour la bonne tenue des documents comptables.

2/Préparation des festivités de fin d’année.

2.1/ Le Maire dit qu’il reçoit de nombreux appels extérieurs de personnes qui sont déçues de ne plus relever l’organisation de LOTOS à SAINT-MESMIN. Il pense que l’équipe municipale doit relever le défi et il propose d’organiser le 7 novembre 2015 dans le Cantou, à partir de 20h30 un grand LOTO gastronomique doté de nombreux lots de valeur ( Séjours gastronomiques, quarts de cochon, jambons, volailles , charcuterie etc…)5 quines accompagnées d’une quine à l’entracte pour les enfants ( gâteaux, bonbons ;pack de boissons non alcoolisées etc…) Il ajoute que cette activité devrait être pérennisée et avoir lieu tous les ans à la même date.

Après un débat sur la nature des lots, le prix du billet, l’organisation de la soirée les membres du Conseil acceptent à l’unanimité l’organisation de cette soirée pour le 7 novembre. 2.2/ Le Maire aborde ensuite la cérémonie du 11 novembre. Il rappelle que celle-ci est habituellement suivie d’une plantation d’arbres au Verger de l’Avenir et que de nouveaux enfants sont arrivés sur la commune. Il pense que le déplacement au cimetière sur la tombe du soldat inconnu pourrait se faire plutôt le 8 mai car le soldat qui est inhumé là-bas est un soldat de la Deuxième Guerre Mondiale .Il propose donc que la cérémonie de 11 novembre se déroule de la manière suivante: Lecture des ordres du jour par Elise LEYMARIE , Marie -Amélie ROCHE et le Maire, appel des Morts par Marie Amélie ROCHE et Laura GERAUD, dépôt de gerbes etc..Annick JACQUET propose que la Marseillaise soit chantée par le public et que ce soit toujours ainsi à l’avenir. Tous les Conseillers acceptent cette proposition.

2.3/ Le Noël des enfants est fixé au 18 octobre à 19h00 dans la salle du Cantou. Sandra COMBY et Yvette DEVAUD sont chargées d’acheter les cadeaux dans les mêmes conditions que l’année dernière ( jusqu’à 11 ans révolus) , Annick JACQUET est chargée de trouver le film à projeter . La mairie organisera le goûter et l’arrivée du Père Noël.2.4/ Le repas des Aînés.est fixé au samedi 9 janvier 2016 à partir de 12h30 dans le Cantou. Le traiteur choisi sera Marie LACHEZE de SAINT-AULAIRE, le Maire est chargé de négocier un prix de menu ( soupe, entrée charcuterie, plat de poisson, plat de viande et légumes , salade fromage ,dessert) qui comprendra l’ensemble du repas (de l’apéritif au café) . Les boissons seront prises en charge par A.I.S. et par d’autres associations qui souhaiteront participer.. L’orchestre retenu sera l’orchestre habituel s’il est disponible. Le service sera assuré par les Conseillers et leurs conjoints. Ce repas sera gratuit à partir de 65 ans. Les plus de 75 ans qui ne pourront pas assister à ce repas recevront le 10 janvier un colis de spécialités du Périgord.

3/Point sur les travaux du semestre.

3.1/ Le Maire annonce que les travaux de renforcement électrique des hameaux des Pagnons, Les Bessades, le Bois de Chat sont terminés (150 000 €), que le branchement des propriétaires et l’enlèvement des anciennes lignes ont été réalisés. IL ajoute que la réfection de la route Bois de Chat -Les Bessades va être réalisée avant la fin octobre.

Il précise que les prochains travaux de renforcement électrique vont commencer à Las Peycharias, Leymarie et La Béchadie ( 180 000 €) puis à La Rouye (30 000 €).

3.2/ Le Maire demande l’autorisation d’entamer des travaux de consolidation du clocher de l’Eglise et de réfection de la Sacristie .Il ajoute qu’il a demandé un devis à l’entreprise FRAISSE et à l’entreprise COLLET ,il présente le seul devis qu’il a reçu ( COLLET). JP DURAND et Olivier ROCHE relèvent que le coût du démontage semble élevé .Les membres du Conseil demandent au Maire de rechercher d’autres entreprises afin de pouvoir choisir lors du prochain conseil. 3.3/ Digue de l’Etang des Forges. Le Maire explique que l’ONF vient d’accepter le devis de l’entreprise REY d’ANLHIAC et que celle-ci devrait commencer les travaux avant la fin du mois de septembre. Le Maire précise que cela n’a été possible que parce que la Mairie s’est engagée à financer la moitié du coût des travaux (3000€) si non l’Etang de la Forge était condamné.

4 / Bassin d’Eaux Vives.

Le Maire rappelle que ce projet est maintenant soutenu par le Conseil Départemental et explique que la Communauté de Communes va demander les devis ad-hoc et monter les dossiers de demandes de subventions. Il pense que ce processus va prendre beaucoup de temps et qu’en attendant il serait souhaitable que la commune prenne à son compte le projet de construction de la passerelle. A ce sujet il présente les photos et le devis concernant ce projet ( 20 000 €) . Il demande l’autorisation de lancer les demandes de subventions auprès du Conseil Départemental afin que cette passerelle soit opérationnelle à l’été 2016. Le Conseil autorise à l’unanimité le Maire à lancer cette procédure.

5/Différentes aides à accorder aux familles:

Le Maire explique qu’il a été sollicité à plusieurs reprises pour l’octroi de subventions pour la cantine ou le transport au profit d’enfants de SAINT-MESMIN qui fréquentent des établissements scolaires hors du Département ou des écoles non habituelles. Il demande aux membres du Conseil de se prononcer .Sandra COMBY, Yvette DEVAUD estiment que ces demandes ne sont pas fondées. La majorité du conseil s’oppose à l’octroi de telles subventions qui n’ont jamais été accordées par le passé. Ils estiment en effet que ces familles perçoivent déjà sous d’autres formes les subventions octroyées chez nous.

6/Devenir du Syndicat de l’Eau de SAVIGNAC-PAYZAC.

Bernard LABORIE et le Maire présentent la Loi NOTRE qui, dans le cadre de la réorganisation territoriale, prévoit la diminution du nombre de syndicats à l’horizon 2018-2020. Ils expliquent que notre syndicat de l’eau est concerné par ce projet et que le SIAEP va devoir fusionner avec le syndicat d’EXCIDEUIL et celui de NANTHIAT.

L’étude de faisabilité est actuellement en cours, les membres du syndicat recevront une information à ce sujet lors de la prochaine réunion du 17 septembre et le Conseil Municipal devra prendre une délibération lors de la prochaine réunion du Conseil qui pourrait avoir lieu fin octobre (27 octobre).

7/Délibération sur l’élaboration d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP). Le Maire explique que dans le cadre de la loi du 11 février 2015 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, la mairie doit avant le 27 septembre 2015 s’engager à signer un Ad’AP ; Il présente aux membres du Conseil le projet qu’il a rédigé pour les 8 ERP de la commune.( Mairie, salle d’accueil, église, Cantou, toilettes publiques,chapiteaux, cimetière, salle des associations ) dans lequel il demande des dérogations et propose des alternatives. Les membres du Conseil prennent connaissance du document et le Maire leur demande de prendre une délibération acceptant ce projet d’agenda Cette délibération est prise à l’unanimité.

Questions diverses.

Frédéric LEYMARIE , Pascal GERAUD et Sandra COMBY insistent à nouveau sur la dangerosité du carrefour du Poteau de Brussy , le Maire répond que les services du Conseil Départemental sont informés et qu’une solution est à l’étude.

Frédéric LEYMARIE demande à ce que la priorité au carrefour ( Les Bessades-entrée de SAINT- MESMIN) soit matérialisée sur la route. Le Maire prend note et fera réaliser cela par les employés municipaux.

Jean Pierre DURAND demande que le chemin de Mezurat soit mieux empierré. Le Maire répond que cela est prévu dans le planning de l’employé et que ce sera réalisé fin octobre début novembre. Le Maire demande à Olivier ROCHE d’intervenir à l’amiable auprès de Bernard HUGON de façon à ce qu’il assume le transport de ses déchets de verre jusqu’au conteneur. Il remercie Olivier car il relève cependant une amélioration de la situation à Charoncle. Olivier ROCHE prend note et s’engage à faire le nécessaire avec diplomatie.

Sandra COMBY qui assisté à la réunion du Collège de LANOUAILLE annonce qu’un projet de chauffage au bois du gymnase est à l’étude. La participation financière de la commune de SAINT- MESMIN à ce projet devrait être minime.

Guy HAYE est chargé d’imprimer le film SAINT-MESMIN sur les clefs USB (sous un format compatible avec les télévisions anciennes) qui seront distribuées en fin d’année à tous les saint- mesminois.

La fête annuelle de SAINT-MESMIN du 1er week-end d’août 2016 est confirmée. Les membres du Conseil sont unanimes pour l’organisation d’un dîner spectacle ou dîner concert en soirée ( le vendredi ou le dimanche soir )avec un orchestre réputé. Olivier VILLA doit faire une proposition de prix. Les activités du samedi et du dimanche restent à définir ( marche, brocante, rallye de vieilles voitures etc…)

L’ordre du jour étant épuisé la fin de la réunion a lieu à 23h15.

Le Maire Guy BOUCHAUD