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Déliberation - 20230412 06 Attribution des subventions 2023 a certains organismes et associations 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
27/04/2023
Coicueresÿ OIGNIERES È£
Reçu
en
préfecture
le 27/04/2023
ÉCO
SOLIDAIRE
PAR
NATURE
Publié
le
S
L
O7
ID
: 078-217801687-20230427-20230412_006-DE
DÉLIBÉRATION
N°20230412-06
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
12
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
avril
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
6
avril
2023.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
-— Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Aliya
JAVER,
Mme
Catherine
JUAN,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Stéphane
THILLAY,
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE,
Mme
Leila
ZENATI
- Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés
:
Mme
Sophie
PIFFARELLY
donne
pouvoir
à
Mme
Yasemin
DONMEZ
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
Mme
Florence
COCART
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
M.
Salah
KRIMAT
Mme
Sandrine
MUTRELLE
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à M.
Olivier
RACHET
Étaient
absents
:
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
Mme
Rahma
M'TIR
Mme
Leila
ZENATI
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°06
: ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
2023
À
CERTAINS
ORGANISMES
ET
ASSOCIATIONS Vu
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L.2311-7;
Vu
l'ordonnance
n°
2015-1341
du
23
octobre
2015
relative
aux
dispositions
législatives
du
code
des
relations
entre
le
public
et
l'administration
;
Vu
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques
;
Vu
le
décret
n°2001-495
du
6 juin
2001
pris
pour
l'application
de
l'article
10
de
la
loi
n°
2000-321
du
12
avril
2000
et
relatif
à
la
transparence
financière
des
aides
octroyées
par
les
personnes
publiques
;
Vu
la
délibération
n°20221213-13
du
13
décembre
2022
qui
a
défini
le
versement
d'acomptes
de
subvention
à
certaines
associations
sur
le
1°
trimestre
2023 ;
Vu
l'avis favorable
de
la Commission
Vie
associative
et sports
en
date
du
27
mars
2023
;
Vu
la
Commission
Finances
en
date
du
5
avril
2023 :
Page
1
sur
4 Envoyé
en
préfecture
le
27/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/04/2023
Considérant
la
volonté
de
la
commune
d'apporter
un
soutien
finand
pubs
1é
SLOT
général
mises
en
place
par
des
associations
pour
les
aider
à
niv
:o7s-217801687-26226427.26220412
006.0E
présentant
un
intérêt
public
local ;
Considérant
les
actions
portées
par
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
à
travers
sa
politique
sociale
en
faveur
des
personnes
en
difficultés
;
Considérant
qu'après
la
crise
sanitaire,
2022
comme
2023
peuvent
être
considérées
comme
des
années
de
pleine
reprise.
Malgré
le
contexte
sanitaire
passé,
la
ville
a
toujours
soutenu
son
action
de
proximité
auprès
des
associations
en
soutenant
en
particulier
les
structures
porteuses
de
projets
innovants,
tout
en
préservant
l'existant,
en
particulier
pour
les
associations
ayant
du
personnel
;
Considérant
que
malgré
les
contraintes
budgétaires,
la
ville
souhaite
poursuivre
son
soutien
et
ainsi
aider
les
associations
dans
le
montage
et
le
suivi
de
leurs
projets
;
Considérant
que
certaines
associations
ont
bénéficié
du
versement
d'un
acompte
sur
leur
subvention
et
que
cette
avance
sera
déduite
de
la
subvention
2023
qui
leur
sera
versée
après
le
vote
du
budget
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
MOKHTARI,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À
l'unanimité.
Ne
participent
pas
au
vote
M.
Didier
FISCHER,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
Mme
Christine
RENAUT,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Jamel
TAMOUM
et
M.
Samir
MOUSTAATIF,
M.
Xavier
GIRARD.
ARTICLE
1
-
DÉCIDE
le
versement
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations,
organismes
et
au
C.C.A.S
selon
les
tableaux
ci-dessous
annexés.
ARTICLE
2
—
AUTORISE
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toutes
conventions
à
intervenir
entre
la
Commune
et
les
associations,
ainsi
que
tout
document
y
afférant
dont
notamment
tous
éventuels
avenants
aux
conventions
d'objectif.
ARTICLE
3
—
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget
primitif
2023
au
compte
6574
«
subventions
aux
associations
et
personnes
de
droit
privé
»
et
au
compte
657362
«
subvention
au
C.C.A.S.
».
Pour
extrait
conforme
ssident
de
la C.Al
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
-
56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
où
par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant:
http://www
telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à
compter
de
sa
notification
pour
la
ou
les
personnes
directement
visées.
Page
2 sur 4 SUBVENTIONS
EN
ANNEXE
B1.7
DU
BUDGET
(ARTICL
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
27/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/04/2023
7
ID:
078-217801687-20230427-20230412_006-DE
—
MONTANT
Imputations
ASSOCIATIONS
2023
en
Euros
6574
AC
33
A.V.E.C.C.
Association
Vivre
Ensemble
nos
Cultures
1
200
6574
AC
33
Bibliothèque
pour
Tous
3
200
6574
AC
33
Maquette
Club
de
Coignières
400
6574
AC
33
Coignières
Foyer
Club
24
550
6574
AC
33
Troupe
du
Crâne
4
000
6574
AC
33
HPPEC
{Histoire
et
protection
du
patrimoine)
500
6574
AC
33
Le
Joyeux
Moulinet
900
6574
AC
33
Anciens
Combattants
765
6574
AC
33
Anciens
Combattants
(Subvention
exceptionnelle
voyage)
1
250
6574
AC
33
Studio
danse
Coignières
2
000
6574
AC
33
Club
des
Retraités
de
Coignières
(C.R.C.)
(ancien
Club
du
3° Age)
5 000
6574
AC
33
La
Voix
en
scène
1
000
6574
ENV
820
|Les
Jardins
Cydonia
2
200
6574
ENV
820
|Coignières
en
transition
200
6574
ENV
820
|Coignières
en
transition
exceptionnel
600
6574
AS
22
Association
sportive
du
collège
de
la
Mare
aux
Saules
(UNSS)
600
6574
AS
411
Compagnie
des
Archers
de
Coignières
2
000
6574
AS
411
Coignières
Foyer
Club
11
150
6574
AS
411
Football
Club
de
Coignières
40
000
6574
AS
411
Tennis
Club
de
Coignières
15
000
6574
AS
411
Self
Défense
et Combat
libre
de
Coignières
5
500
6574
AS
411
Cercle
de
Yoga
800
6574
AS
411
CAP
Coignières
1 400
6574
AS
411
Gym
Douce
santé
500
6574
SC
213
_|Association
Porte-Plume
550
6574
SC
213
_|Association
Porte-Plume
exceptionnel
250
6574
SC
213
|Association
Autonome
Parents
d'Elèves
de
Coignières
(AAPEC)
500
6574
SC
213
| API
Association
de
parents
d'élèves
400
6574
SC
213
Maternelle
BOUVET
- coopérative
2
240
6574
SC
213
Maternelle
BOUVET
développement
durable
1
500
6574
SC
213
|Maternelle
PAGNOL
- coopérative
1
680
6574
SC
213
| Maternelle
PAGNOL
Bergerie
Nationale
660
6574
SC
213
|Maternelle
PAGNOL
Accrobranche
535
6574
SC
213
| Maternelle
PAGNOL
ONF
305
6574
SC
213
|Elémentaire
BOUVET
- coopérative
4 480
6574
SC
213
Elémentaire
BOUVET
Moteur
ça
tourne
à
Coignières
1
500
6574
SC
213
|Elémentaire
PAGNOL
- coopérative
2 800
6574
SC
213
|Elémentaire
PAGNOL
Biodiversité
Culture
open
classe
2 000
6574
SC
22
Collège
de
la Mare
aux
Saules
3 000
6574
SO
025
|Médecins
bénévoles
700
Page
3 sur 4 Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
27/04/2023
Envoyé
en
préfecture
le
27/04/2023
S'LGT
ID
: 078-217801687-20280427
20280412
006-DE
Imputations
ASSOCIATIONS
2023
en
Euros
6574
SO
025 |
Secours
catholique
Maurepas
500
6574
SO
025 |
Croix
Rouge
Elancourt
- épicerie
sociale
-
1
000
6574
SO
025
|AFM
Téléthon
500
6574
SO
025 | Restaurants
du
Cœur
500
6574
SO
025 | Vaincre
Mucoviscidose
(les
Virades
de
l'Espoir)
500
6574
SO
025 | Ass.
Pour
le
développement
des
soins
palliatifs
dans
les
Yvelines
350
6574
SO
025 |
Secours
populaire
Trappes
500
6574
SO
025 | Unafam
78
250
6574
SO
025 |
La
P'tite
Récré
960
6574
SO
025 | Résidents
des
Acacias
1
000
6574
SO
025 | AASTIC
400
6574
SO
025 | AASTIC
exceptionnelle
400
6574
SO
025 | Comité
des
Fêtes
1
740
6574
SO
025 | BFM
- ADLM
500
6574
SO
025 | Aumônerie
des
7 Mares
500
6574
SO
025 | Sainte
Grâce
300
6574
SO
025/|H.H.N
1
200
6574
SO
025 | Les
Pigeons
messagers
500
6574
SO
90 | APDEC
-
Club
des
Entreprises
2
500
SUBVENTIONS
EN
ANNEXE
C2
DU
BUDGET
MONTANT
Imputations
Associations
/ Établissement
Public
2023
en
euros
657362
SO
520
CCAS
713
000
6574
DFI
025
Amicale
du
Personnel
Communal
85
806
6574
AC/AS
33-411
|
Coignières
Foyer
Club
- Culture
&
Sport
35
800
6574
AS
411
Football
Club
de
Coignières
40
000
Page
4 sur 4