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Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+25+JANVIER+2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
mardi 25 janvier 2022 à 20h30
(Secrétaire de séance : Mme. Monique GOUTILLE)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 18 janvier 2022
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (14 décembre 2021)
1- Information du Conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA) 2- Révision statuts Roannais Agglomération
3- Convention Roannaise de l’eau pour l’entretien des points d’eau incendie
4- Implantation passerelle ROC42 du SIEL
5- Aménagement bourg
6- Stagiairisation et Titularisation
7- Achat de capteurs de CO2
8- Commune départ plan VTT Roannaïs Agglomération
QUESTIONS DIVERSES
* _ Boulangerie
°__ Cabinet médical
p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14
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