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Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+08+MARS+2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
mardi 08 mars 2022 à 20h30
(Secrétaire de séance : M. Daniel MOUSSERIN)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 1° mars 2022
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
En préambule : présentation sur la création d’espace sans tabac présenté par Léon GIRAUD
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (25 janvier 2022)
1- Information du Conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner 2- Approbation du plan de formation mutualisé 2022-2024
3- Limite cadastrale de l’impasse de la Maréchalerie
4- Changement de laboratoire pour la détection de la légionnelle
5- Comptes administratifs et de gestions 2021 — commune, activités commerciales et logements communaux
QUESTIONS DIVERSES
- Point sur la préparation des élections présidentielles et législatives - Départ d’un agent dans le cadre d’une mutation
p.s. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr