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Conseil Municipal - Avis de reunion Conseil Municipal 06 07 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de reunion Conseil Municipal 06 07 2026)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Espaces terrestres et maritimes,
République Française
{ AVIS DE RÉUNION
ee. DU CONSEIL MUNICIPAL
Christophe — du Ligneron
Proche de veus. precke de tout
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, le
Lundi 6 Juillet 2026 à 20 heures 30
ORDRE DU JOUR -— SESSION ORDINAIRE
# INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
# INTERCOMMUNALITÉ - CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ
° Élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) * Projet d’ouverture à l’année du guichet SNCF
+ Chantier des Jeunes bénévoles
+ Plan Vendée Biodiversité Climat
+ Aménagement Terrain grand passage
# ADMINISTRATION GÉNÉRALE
+ Honorariat du Maire
+ GIP Géo Vendée - Avenant à la convention constitutive
+ Commission locale de l’eau du SAGE du bassin versant de la Vie et du Jaunay - Désignation d’un élu
+ CLVE Marais Breton et Iles - Désignation d’un représentant titulaire et suppléant + Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des membres + Utilisation des véhicules de services
& FINANCES ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
+ Budget Principal - Décision modificative 1
+ Remboursement des frais de représentation aux élus
# ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
° Jeunesse Ado’Space :
- Action d’autofinancement « Vente de Gâteaux » pour le séjour en Juin et Juillet 2026 - Tarifs séjour 2026
+ Convention pause méridienne avec l’École privée et l'OGEC 2026/2027 + Conseil d’école du 16 Juin 2026
# URBANISME, BÂTIMENTS ET ENVIRONNEMENT
+ Numérotation de Rue - Rue Jean Yole
+ Construction d’une nouvelle Mairie - Assurance Dommage Ouvrage + EPF - Convention Secteur Poste - Cession Parcelle AB 607 Annulation + Bâtiment Ancienne Poste - Désaffection et Déclassement du Domaine Public + EPF - Convention Secteur Poste - Cession Parcelle AB 607 à la suite du déclassement + Convention d’occupation du domaine public pour la Parcelle ZC 119 Square Sainte Anne * Projet Maison de Santé - Acquisition Ensemble immobilier Parcelle AB 557 16 Rue Jean Yole
# VIE MUNICIPALE. CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
+ Règlement intérieur :
- Complexe du Reinet
- Salle du Coteau
+ Convention d’utilisation des équipements sportifs avec les associations ligneronnaises e Tarifs municipaux - Salle polyvalente Modification
% PERSONNEL COMMUNAL
+ Modification du Tableau des effectifs
+ Besoins de services - Recrutement d’agents contractuels
- remplacement
- accroissement temporaire d’activités
+ Maison des Communes - Débat portant sur la Protection Sociale Complémentaire # DIVERS
« Plan canicule
* Accueil des nouveaux arrivants et Forum des Associations du 5 Septembre 2026 + L'application « Mon Village »
+ Table ronde au Sénat
# QUESTIONS DIVERSES
Affiché-te30 Juih 2026,
JE Maire, Jan {flaude BIRON,