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Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 07 07 202
Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 06 07 2026
Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Conseil Municipal du 06 07 2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
1
COMMUNE DE SAINT CHRISTOPHE
DU LIGNERON
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 Juillet 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
➢ 1_8_2026 : Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Approuvé à l’unanimité
INTERCOMMUNALITÉ - CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ
➢ 2_8_2026 : Finances - Élection des membres de la Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées (CLECT)
Approuvé à l’unanimité
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 3_8_2026 : Honorariat de Monsieur Thierry RICHARDEAU, ancien Maire
Approuvé à l’unanimité
➢ 4_8_2026 : GIP Géo Vendée - Approbation de l’Avenant à la convention constitutive
Approuvé à l’unanimité
➢ 5_8_2026 : CLVE Marais Breton et Iles - Désignation d’un représentant titulaire et suppléant
Approuvé à l’unanimité
➢ 6_8_2026 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des membres
Approuvé à l’unanimité
➢ 7_8_2026 : Utilisation des véhicules de services par les Conseillers Municipaux et les agents
Approuvé à l’unanimité
FINANCES ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
➢ 8_8_2026 : Budget Principal 2026 - Décision modificative n° 1
Approuvé à l’unanimité
➢ 9_8_2026 : Prise en charge des frais exposés par les Conseillers Municipaux dans le cadre de
l’exercice de leur fonction
Approuvé à l’unanimité
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
➢ 10_8_2026 : Service Jeunesse Ado’Space - Action d’autofinancement « Vente de Gâteaux » pour
le séjour
Approuvé à l’unanimité
➢ 11_8_2026 : Service Jeunesse Ado’Space - Tarifs Séjour du 27 au 31 Juillet 2026 Approuvé à l’unanimité 2
➢ 12_8_2026 : Convention pour la pause méridienne avec l’École privée « Sainte Marie » et l’OGEC - Année scolaire 2026/2027
Approuvé à l’unanimité
URBANISME, BÂTIMENTS ET ENVIRONNEMENT
➢ 13_8_2026 : Numérotation de Rue - Rue Jean Yole
Approuvé à l’unanimité
➢ 14_8_2026 : Construction d’une nouvelle mairie - Assurance Dommage Ouvrage
Approuvé à l’unanimité
➢ 15_8_2026 : Établissement Public Foncier de la Vendée - Convention Secteur Poste - Cession
Parcelle AB 607 - Annulation
Approuvé à l’unanimité
➢ 16_8_2026 : Bâtiment Ancienne Poste situé sur la Parcelle AB 607 - Désaffectation du bâti et
Déclassement du Domaine public
Approuvé à l’unanimité
➢ 17_8_2026 : Établissement Public Foncier de la Vendée - Convention Secteur Poste - Cession
Parcelle AB 607
Approuvé à l’unanimité
➢ 18_8_2026 : Convention d’Occupation du Domaine Public pour la Parcelle cadastrée ZC 119
située Square Sainte Anne avec Monsieur Michel BLANCHARD
Approuvé à l’unanimité
➢ 19_8_2026 : Projet Maison de Santé pluridisciplinaire - Acquisition Ensemble immobilier Parcelle
AB 557 située 16 Rue Jean Yole à Messieurs CHERONET
Approuvé à l’unanimité
➢ 20_8_2026 : Conseil Départemental de la Vendée - Convention de financement des aménagements
paysagers des giratoires de la Neuville et de la Joséphine Est et Ouest
Approuvé à l’unanimité
VIE MUNICIPALE, CULTURELLE ET ASSOCIATIVE
➢ 21_8_2026 : Règlement intérieur du Complexe du Reinet
Approuvé à l’unanimité
➢ 22_8_2026 : Règlement intérieur de la Salle du Coteau
Approuvé à l’unanimité
➢ 23_8_2026 : Convention d’utilisation des équipements sportifs avec les Associations ligneronnaises
Approuvé à l’unanimité
PERSONNEL COMMUNAL
➢ 24_8_2026 : Modification du Tableau des effectifs
Approuvé à l’unanimité
➢ 25_8_2026 : Besoins de service - Recrutement d’agents contractuels de remplacement Approuvé à l’unanimité
➢ 26_8_2026 : Besoins de service - Recrutement d’agents contractuels en accroissement temporaire ou saisonnier de l’activité
Approuvé à l’unanimité
Affiché le 8 Juillet 2026