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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 3 octobre 2022 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Humanitaire, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 OCTOBRE 2022 - ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 juin 2022
RAPPORT D'INFORMATION
1. TRANSITION ÉCOLOGIQUE - VALIDATION DU PROJET DE PCAET
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
2. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL INSTITUT SPORTS OCÉAN
3. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'INSTITUT SPORTS OCÉAN POUR SUJÉTION DE SERVICE PUBLIC
4. AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT
5. ADMISSIONS EN NON VALEUR
6. MISE À LA RÉFORME ET CESSION DE DIVERS VÉHICULES ET MATÉRIELS DE LA COLLECTIVITÉ
7. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - ONZE LOGEMENTS - RUE ÉMILE LANSIER
8. GARANTIE D'EMPRUNT - PARC SOCIAL - TRENTE LOGEMENTS - RUE DU GYPSE
9. PROTECTION FONCTIONNELLE ACCORDÉE À UN ÉLU
10. RECENSEMENT DE LA POPULATION - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
11. DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE
12. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
URBANISME
13. CRÉATION D'UNE M.A.M. À LA LÉONIÈRE - CESSION D'UN TERRAIN À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
14. PLAN FORET CLIMAT 2050 - ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS CHOPIN
15. ACQUISITION D'UN TERRAIN RUE DES BOILARDRIES
16. RÉSERVES FONCIÈRES - ACQUISITION D'UN TERRAIN À L'ARRIÈRE DU COLLÈGE AMIRAL MERVEILLEUX DU VIGNAUX AUPRÈS DE L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE TRAVAIL ET PLEIN AIR 17. CESSION D'UN TERRAIN AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ COFIM OUEST
18. PORT OLONA 2040 : ACQUISITION D'UNE PLACE DE PARKING
19. GESTION DES ESPACES NATURELS - CESSION DE TERRAINS À L'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA NATURE AUX PAYS DES OLONNES
20. RÉGULARISATION DE DIVERS ALIGNEMENTS
21. DÉNOMINATION DE VOIES
22. PROMESSE DE CONSTITUTION DE SERVITUDE D'OUVERTURE À LA CIRCULATION PUBLIQUE - 84, RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER
23. RENOUVELLEMENT DE BAIL PYLÔNE TÉLÉCOM - ATC FRANCE - STADE MARCEL GUILBAUD
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
24. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES
25. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES ET CONSEIL
26. CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ D'ANGERS - ESTHUA FACULTE DE TOURISME, CULTURE ET HOSPITALITE - 2022/2024
27. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA CAPTURE D'ANIMAUX, LA CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS ET LA GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE
28. MODERNISATION DES HORODATEURS - VALIDATION DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
29. OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
30. PROTECTION INCENDIE - DESSERTE EAU POTABLE
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
31. CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA GESTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU DÉPARTEMENT PRÉSENTS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
32. VALIDATION DU PROGRAMME D'ACTIONS EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES À L'ÉCHELLE DU TERRITOIRE DU SAGE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU CÔTIERS - 2ème PARTIE 2023-2025
33. AIDE FINANCIÈRE AUX PARTICULIERS POUR LA LUTTE CONTRE LE CHARANÇON ROUGE DU PALMIER ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
34. RECONDUCTION DE L'OPÉRATION SCOLA-RUGBY POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023
35. APPROBATION DES NOUVEAUX TARIFS DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
36. APPROBATION DES NOUVELLES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
37. EXPLOITATION DE LA RESTAURATION COLLECTIVE DE L'INSTITUT SPORT OCÉAN - LANCEMENT DE LA CONSULTATION
38. GROUPEMENT DE COMMANDE - PRESTATIONS DE SERVICE POUR ASSURER LE GARDIENNAGE, LE SERVICE D'ORDRE ET LA SÉCURITÉ INCENDIE ET LA MISSION DE CHARGÉ DE SÉCURITÉ DES MANIFESTATIONS ORGANISÉES PAR LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION
CULTURE ET PATRIMOINE
39. CONVENTIONNEMENT AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE LA LICORNE DANS LE CADRE DE LA SAISON "PARTAGE EN SCÈNE" 2022-2023
40. MUSÉE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LA SOCIÉTÉ ALLEZ ET CIE
41. CONCERT "ENSEMBLE POLYPHONICS" - APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION ENTRE LA VILLE ET LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION POUR LE CONCERT DU 20 OCTOBRE 2022
42. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION – ÉCO-PASS
RAPPORT D'INFORMATION
43. CRÉATION D'UN GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ENTRE LA SPL DESTINATION LES SABLES D'OLONNE, LA SEM LES SABLES D'OLONNE PLAISANCE ET LA SEM LES SABLES D'OLONNE DÉVELOPPEMENT
DÉCISIONS