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Arrêté - conseil dadministration ccas du 5 decembre 2023 0
Conseil Municipal - conseil municipal du 5 decembre 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 5 decembre 2022)
Thèmes du document : Éducation, Humanitaire, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 DÉCEMBRE 2022 - ORDRE DU JOUR
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. REVERSEMENT D'UNE PART DE LA TAXE D'AMÉNAGEMENT À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
2. DÉTERMINATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023
3. BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES
4. DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 BUDGET PRINCIPAL
5. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2023
6. AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT
7. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
POUR SUJÉTION DE SERVICE PUBLIC
8. RÉCEPTION DES RAPPORTS DES CONCESSIONNAIRES DE LA VILLE
9. MUTUALISATION VILLE ET AGGLOMERATION - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES DIRECTION SPORTS ET NAUTISME
10. MISE EN PLACE DE SERVICES COMMUNS POUR LES SERVICES ENTRETIEN ET LA DIRECTION DU PÔLE RESSOURCES ENTRE LA VILLE ET L'AGGLOMERATION DES SABLES D'OLONNE
11. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
12. SIGNATURE DU MARCHÉ DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA DÉMOLITION ET RECONSTRUCTION DU GYMNASE DU CENTRE
13. AMÉNAGEMENT D'UNE SALLE À VOCATION FESTIVE
14. SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES ÉCLAIRAGES DU STADE DE LA RUDELIÈRE - CONVENTION AVEC LE SYDEV
15. ACCUEIL DE LA FORMATION BPJEPS SURF 2023 À L'INSTITUT SPORTS OCÉAN - PARTENARIAT AVEC LE CREPS DES PAYS DE LA LOIRE
16. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACCUEIL DE L'ÉVÉNEMENT IRONMAN - ÉDITIONS 2023 À 2026 17. CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA CRÉATION D'UNE SALLE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE - SIGNATURE DU MARCHÉ NÉGOCIÉ
18. PRESTATION DE SERVICE - GESTION DU MATÉRIEL COMMUNAUTAIRE À DESTINATION DES COMMUNES RÉTRO-LITTORALES PAR LA RÉGIE TECHNIQUE ÉVÈNEMENTIELLE DE LA VIE ASSOCIATIVE DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
CULTURE ET PATRIMOINE
19. VILLA CHARLOTTE - VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
20. MUSÉE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) - CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC L'ESPACE CULTUREL E.LECLERC
21. CONCERTS "LES SABLES D'OLONNE ORCHESTRA" - APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION ENTRE LA VILLE ET LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION POUR LES CONCERTS DES 8 JANVIER ET 14 MAI 2023
22. FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PROGRAMMÉES DE LA BAIE DE CAYOLA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ DE NANTES
23. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION, RESTAURATION DES FAÇADES, PASSEPORT POUR L'ACCESSION et ÉCO-PASS
URBANISME
24. DENOMINATION DE VOIES
25. DÉVELOPPEMENT DE L'OFFRE DE SOINS - CESSION D'UN TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D'UN CABINET DE DERMATOLOGIE
26. RÉGULARISATION D'ALIGNEMENTS
27. RECONVERSION URBAINE DU SITE DE L'ANCIEN LYCÉE TABARLY - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIÈRE ENTRE L'EPF DE LA VENDÉE ET LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
28. LOTISSEMENT LES BISQUINES - CESSION DE TERRAINS POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS BRS
29. ACQUISITION D'UN BIEN SIS 7 et 9 RUE D'OLONNE POUR LA RÉALISATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE, COMMANDE PUBLIQUE
30. REMPLACEMENT D'ALAIN DARMEY DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES
31. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EXPLOITATION ET LA GESTION DU CENTRE DES CONGRÈS DES ATLANTES - VALIDATION GRILLE TARIFAIRE
32. GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS NEUFS ET D'OCCASION
33. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE PAPIER REPROGRAPHIE
34. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE CARBURANTS À LA POMPE PAR CARTE ACCRÉDITIVE 35. ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT "CAIH" POUR LA CONCLUSION D'UN MARCHÉ DE LOCATION DE MATÉRIEL D'IMPRESSION
36. STÉRILISATION DES ŒUFS DE GOÉLANDS
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
37. OPÉRATIONS D'EFFACEMENTS DE RÉSEAUX ET D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
38. PROTECTION INCENDIE - DESSERTE EAU POTABLE
EDUCATION ET JEUNESSE
39. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE COLLÈGE PIERRE MAUGER ET LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR L'ORGANISATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L'ÉCOLE MARCEL HORDENNEAU
40. CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL (PEdT) - RENOUVELLEMENT POUR LA PÉRIODE 2022- 2025
41. RÉVISION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES SERVICES ÉDUCATION JEUNESSE AU 1ER JANVIER 2023
DÉCISIONS