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Document publié le Lundi 5 octobre 2020 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 5 octobre 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2020 - ORDRE DU JOUR
Approbation des Procès-Verbaux des Conseils Municipaux du 3 et 10 juillet 2020
Réponse de Monsieur le Maire aux questions écrites des élus
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS AU MAIRE
2. COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
3. CONVENTION POUR L'UTILISATION ET L'EXPLOITATION DU LOGICIEL DE GESTION DE L'URBANISME "CART'@DS CS” AVEC LES SABLES D'OLONNE AGGLOMERATION
4. LANCEMENT DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE POUR ASSURER LE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX POUR LA COMMUNE DES SABLES D'OLONNE
5. AUTORISATION DE SIGNATURE D'UN AVENANT N°1 EN PLUS-VALUE RELATIF AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES SERVICES D'ASSURANCES EN VUE DE LA CREATION DE LA COMMUNE NOUVELLE DES SABLES D'OLONNE - LOT N°3 ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR
ET DES RISQUES ANNEXES
6. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET DE CHAUSSURES DE SÉCURITÉ
7. RENOUVELLEMENT DES SOUS CONCESSIONS S À V DE LA PLAGE DE TANCHET SECTEUR SUD APPROBATION DU PRINCIPE DE LA GESTION DELEGUEE ET AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCEDURE
8. PARTENARIAT A LA DÉMARCHE "PRÉFÉRENCE COMMERCE"
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
9. MISE A LA REFORME ET CESSION DE DIVERS VEHICULES ET MATERIELS DE LA COLLECTIVITE
10. PROPOSITION DE MEMBRES POUR LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
11. DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL ET SPIC
12. APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ET FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2020
13. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DE LA CLECT
14. RAPPORT D'INFORMATION - INDEMNITES DU MAIRE ET PRÉSIDENT DE L'AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE 15. CHEQUE CADEAU NOEL DES ENFANTS
16. DROIT A LA FORMATION DES ELUS
17. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
18. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D'AGENTS DU SERVICE DES SPORTS ET DE L'INSTITUT SPORT OCEAN AUPRES D'ASSOCIATIONS
19. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TEMPS PARTIEL D'AGENTS DE LA DIRECTION DES ESPACES URBAINS AUPRES DE L'AGGLOMERATION DES SABLES D'OLONNE
URBANISME
20. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ECO PASS
21. REGULARISATION D'ALIGNEMENT RUE DE LA CANARDE -ACQUISITION PARCELLE 194 166 BL 403
22. REGULARISATION D'ALIGNEMENT AU 10 RUE DES LIBELLULES - ACQUISITION PARCELLE 194 166 AS 297
23. CESSION D'UN TERRAIN AUX FRUCHARDIERES A LA SOCIETE SAPROFIL
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
24. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE 80 A - ROUTE DE LA GACHERE
25. PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU BOULEVARD DU VENDÉE GLOBE
26. CONVENTION RELATIVE A L'AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE ET D'UN PASSAGE INFÉRIEUR POUR L'ACCÈS DU CAMPING DU TRIANON SUR LA RD 80
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29. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES PASSAGES D'EAU - APPROBATION DE L'AVENANT N°4 ET AUTORISATION DE SIGNATURE
30. AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU STATIONNEMENT HORS VOIRIE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
31. SIGNATURE DU MARCHE DE PRESTATION DE SERVICE POUR ASSURER LE GARDIENNAGE ET LE SERVICE D'ORDRE POUR LA COMMUNE DES SABLES D'OLONNE
ÉDUCATION ET JEUNESSE
32. FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION CULTURE ET PATRIMOINE
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34. FOLLE JOURNÉE DE NANTES EN RÉGION - CONVENTION RELATIVE A L'ÉDITION 2021
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38. RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE BON-PORT - CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE
39. RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINTE ANNE DE L'EGLISE NOTRE-DAME DE BON-PORT - CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LE LANCEMENT
D'UNE SOUSCRIPTION PUBLIQUE
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41. CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA TOUR D'ARUNDEL - INSTALLATION DU DRAPEAU TRICOLORE
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42. PROJET DE VEGETALISATION DE LA FACADE DE L'HOTEL DE VILLE
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44. RENOUVELLEMENT DES OPÉRATIONS SCOLA-BASKET ET SCOLA-RUGBY
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DECISIONS