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Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Moncaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260310104116491?t=1774875221)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Conseil
municipal
du
4
Mars
2026
Le
Conseil
Municipal
de
Moncaut,
légalement
convoqué
le vingt-six
février
deux
mille
vingt-six
(26
février
2026),
s’est
réuni
en
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
mercredi
4
mars
deux
mille
vingt-six
(4
mars
2026),
à
20h30,
sous
la
présidence
de
son
maire,
Monsieur
Francis
MALISANI.
Etaient
présents
: Monsieur
Francis
MALISANI,
Monsieur
David
BUTTIGNOL,
Monsieur
Olivier
LAMOUROUX,
Monsieur
Bernard
BOUGNAGUE,
Monsieur
Philippe
SOULEAU,
Madame
Séverine
BOZZI,
Madame
Sandra
DUPRE,
Monsieur
Michel
LABAT
Etaient
absents
excusés
: Monsieur
Grégory
MASSARDI,
Madame
Josiane
SOURBES,
Madame
Claudie
VECCHI,
Monsieur
Daniel
PIERRE,
Madame
Nathalie
LABAT
Pouvoir
: Monsieur
Daniel
PIERRE
à
Monsieur
LAMOUROUX
Olivier
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Olivier
LAMOUROUX
e
Approbation
du
PV
du
19
Décembre
2025
e
Approbation
de
la convention
de
servitude
entre
la
commune
et
TE47
>
Approuvée
par
Délibération
2026 001
e
Motion
pour
protéger
les
compétences
du
bloc
communal
par
TE47
>
Approuvée
par
Délibération
2026 002
e
Vote
du
CFU
>
Approuvé
par
Délibération
2026 003
e
Affectation
du
résultat
>
Approuvé
par
Délibération
2026 004
e
Questions diverses
Fin
du
Conseil
Municipal
: 21h30
Les
extraits
de
délibérations
sont
disponibles
sur le site
internet
albret-moncaut.fr