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Procès Verbal - 20260330153534756?t=1777887880
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moncaut.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260330153534756?t=1777887880)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Conseil
municipal
du
22
Mars
2026
Le
Conseil
Municipal
de
Moncaut,
légalement
convoqué
le
seize
mars
deux
mille
vingt-six
(16
mars
2026),
s’est
réuni
en
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
le
dimanche
vingt-deux
mars
deux
mille
vingt-six
(22
mars
2026),
à
10h00,
sous
la
présidence
de
son
maire,
Madame
RUFINO
Danièle Etaient
présents
: Madame
RUFINO
Danièle,
Monsieur
FEYTE
Jean-Michel,
Madame
LEBLANC
Colette,
Monsieur
CARUEL
Hervé,
Monsieur
VIDAL
Marcel,
Monsieur
GUERIN
Christian,
Madame
DES
ROCHES
DU
CHASSAY
Marie,
Madame
CLEMENT
Marie-Pierre,
Monsieur
SOULEAU
Philippe,
Monsieur
MONGRUE
Bertrand,
Madame
VANDENBROUCKE
Hélène,
Monsieur
BOUTAN
Nicolas,
Madame
RABY
Dominique,
Madame
SERIGE
Marion,
Madame
DAURIAC
Morgane
Secrétaire
de
séance
: Madame
DAURIAC
Morgane
e
Approbation
du
PV
du
4 Mars
2026
e
Election
du
Maire
>
Approuvée
par
Délibération
2026 005
e
Création
des
postes
d’'adijoints
>
Approuvée
par
Délibération
2026 006
e
Election
des
adjoints
au
maire
>
Approuvé
par
Délibération
2026
007
e
Indemnités
du
Maire
>
Approuvé
par
Délibération
2026
008
e
/ndemnités
de
fonctions
aux
adjoints
au
Maire
>
Approuvée
par
Délibération
2026 009
e
Désignation
de
délégués
conseillers
>
Approuvée
par
Délibération
2026 010
e
Indemnités
aux
délégués
conseillers
>
Approuvé
par
Délibération
2026 011
e
Désignation
des
délégués
communautaires
>
Approuvé
par
Délibération
2026
012
e
Désignation
des
représentants
pour
siéger
à EAU47
>
Approuvée
par
Délibération
2026 013
e
Election
des
déléqués
à
TE47
>
Approuvé
par
Délibération
2026
014
e
Désignation
des
délégués
au
SIVU
>
Approuvé
par
Délibération
2026
015
Les
extraits
de
délibérations
sont
disponibles
sur
le site
internet
albret-moncaut.fr e
Désignation
des
délégués
au
CNAS
>
Approuvé
par
Délibération
2026
016
e
Désignation
du
correspondant
défense
>
Approuvée
par
Délibération
2026 017
e
Désignation
des
délégués
à
l'office
du
tourisme
>
Approuvé
par
Délibération
2026
018
e
Désignation
du
déléqué
au
SMICTOM
>
Approuvé
par
Délibération
2026 019
e
Désignation
du
correspondant
Enedis
>
Approuvé
par
Délibération
2026 020
e
Désignation
des
déléqués
ADMR
>
Approuvé
par
Délibération
2026 021
e
Délégations
consenties
au
Maire
par
le CM
>
Approuvée
par
Délibération
2026 022
e
Mise
en
place
des
commissions
communales
>
Approuvée
par
Délibération
2026 023
Fin
du
Conseil
Municipal
: 11h53
Les
extraits
de
délibérations
sont
disponibles
sur
le site
internet
albret-moncaut.fr