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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C49 01 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Histoire et mémoire,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 janvier 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 29 janvier 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 janvier 2019
MUSEES – REGLEMENTS FIXANT LES CONDITIONS GENERALES D'ACCES ET DE VISITE DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DU DONJON
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Véronique HENIN-FERRER, Anne- Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Patrice VIAUD, Jacques BROSSARD à Charles-Antoine CHAVIER, Alain CHAUFFIER à Alain LECOINTE, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Fabrice DESCAMPS à Elmano MARTINS, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Michel HALGAN à Sylvie DEBOEUF, Monique JOHNSON à Alain PIVETEAU, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Marcel MOINARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Rose-Marie NIETO à Anne-Lydie HOLTZ, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Jacques TAPIN à Pascal DUFORESTEL
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Dominique JEUFFRAULT, Simon LAPLACE, Serge MORIN, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Fabrice DESCAMPS, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Michel PANIER, Stéphane PIERRON, Jacques TAPIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C49-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019 C- 49-01-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 JANVIER 2019
MUSEES – REGLEMENTS FIXANT LES CONDITIONS GENERALES D'ACCES ET DE VISITE DES MUSEES BERNARD D'AGESCI ET DU DONJON
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’avis du Comité Technique du 18 septembre 2018,
Labellisés Musée de France, et gérés par la Communauté d’Agglomération du Niortais, les musées Bernard d’Agesci et Donjon sont des lieux de dialogue permanent entre le passé et le présent, lieux d’apprentissage et de découverte.
Ces lieux de vies ouverts sur la ville et sur le territoire affirment des missions patrimoniales mais également d’éducation et de diffusion. Au service du développement et de la démocratisation culturels, ils facilitent l’accès au public le plus large et l’égal accès de tous à la culture. Ils conservent des collections reconnues d’intérêt public : ils sont garants de la préservation, de la conservation et la restauration des œuvres. Ils inscrivent la politique d’acquisitions dans un cadre d’enrichissement du patrimoine de la collectivité et gère la transmission des biens culturels (prêts, mouvement des œuvres…).
Le personnel présent sur les deux sites a pour mission d’accueillir, de renseigner, de veiller au bon déroulement de la visite et des manifestations ainsi qu’à la sécurité des personnes, des biens et des bâtiments.
Le personnel d’accueil porte le badge d’identification des sites. Il est chargé de faire respecter les présents règlements sous l’autorité du chef d’Établissement.
Chaque visiteur est invité à respecter les mesures de protection et de sécurité et à ne pas perturber les bonnes conditions de visite.
Les deux présents règlements fixant les conditions générales d’accès et de visite des musées Bernard d’Agesci et du Donjon sont applicables :
aux visiteurs
aux personnes ou groupements autorisés à utiliser les locaux pour des conférences, concerts, spectacles ou cérémonies diverses,
à toute personne extérieure au service, présente sur site y compris pour des motifs professionnels.
Le règlement applicable au musée Bernard d’Agesci possède une annexe dédiée à la bibliothèque Guy Pillard.
Il est proposé d’adopter ces deux règlements.
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C49-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider le règlement fixant les conditions générales d’accès et de visite du musée du Donjon,
- Valider le règlement fixant les conditions générales d’accès et de visite du musée Bernard d’Agesci ainsi que l’annexe dédiée à la bibliothèque.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C49-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019