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Conseil Municipal - Affichage CM 29.03.2026
Document publié le Dimanche 29 mars 2026 par la commune de Ris-Orangis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 29.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
___# RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-12
du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal de la Commune se réunira :
Le dimanche 29 mars 2026
A14h30
Halle Jacki Trévisan
60 rue Albert-Rémy
91130 RIS-ORANGIS
Le public est autorisé à assister à ce Conseil municipal et les débats de la séance seront
également accessibles en direct au public de manière électronique sur le réseau facebook de
la ville de Ris-Orangis https://www.facebook.com/villederisorangis/
Fait à Ris-Orangis, le 25 mars 2026.
Publié le : 25 mars 2026
Stéphane Raffalli
Maire de Ris-Orangis,
Conseiller départemental de l'Essonne fe8.
9.
___ ® RIS-ORANGIS
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE RIS-ORANGIS
ORDRE DU JOUR
SEANCE D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU DIMANCHE 29 MARS 2026
(Annexé au courrier de convocation adressé
aux membres du Conseil municipal)
Election du Maire
Fixation du nombre d'Adjoints
Maintien des conseils de quartier et décision de créer des postes d'Adjoints de quartier
Election des Adjoints au Maire
Lecture de la Charte de l'Elu local
Fixation du montant des crédits annuels inscrits pour le recrutement de collaborateurs de
cabinet
Délégations de compétences du Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-
22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Approbation du règlement budgétaire et financier au titre de la nomenclature comptable M57
10. Rapport d'orientations budgétaires 2026