Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - SCAN 3763
Procès Verbal - SCAN 3763
unknown - SCAN 4381
Acte - SCAN 8043
unknown - SCAN 6057
unknown - SCAN 3393
unknown - SCAN 6433
Compte-Rendu - SCAN 5033
Compte-Rendu - SCAN 5033
unknown - SCAN 4150
Procès Verbal - SCAN 3392
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Procès Verbal - SCAN 3392)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Justice et droit,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
FT Liberté Egalité Fraternité po
po
po Sainte-Anastasie, le 21 novembre/ 2024
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Mercredi 27 novembre 2024 à 20h
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en
mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations
dévouées.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 octobre 2024
3. Demande de subventions et de FDC pour la tranche 3 des travaux de la traversée des villagés 4, Autorisation de commander une balayeuse pour l’entretien de la voirie 5. Travaux réalisés par le SMEG :
5.1 remplacement driver A03-09 Grand-rue
5.2 Approbation de la proposition des travaux sur le poste ORATOIRE - TRI 6. Participation de la collectivité aux mutuelles des agents : Proposition de fixer la participation à 7€/mois
pour la prévoyance des agents
Avenant au marché signé avec l’entreprise EUROVIA pour les travaux sur la tranche 2 de la traversée
Questions diverses
8.1 — rapport de la CANIM sur le prix et la qualité de l’eau potable et de l’assainissement 2
>
Porte des Corges da Gardon - Site elassé
110, rue de l'Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
Fa Liberté Egalité Fraternité
p@4 po
po bé
bé
Sainte-Anastasie, le 21 novembre 2024
i@4
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE
ADDITIF à l'ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL
GTAD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous adresser ci-dessous l’additif à l’ordre du jour de la réunion du
Mercredi 27 novembre 2024 à 20h00
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations
dévouées.
Le Maire,
Gilles TIXADOF
ORDRE DU JOUR :
8.2 Questions diverses DM n° 3 du budget général
Porte des Gorges da Gardon - Lite classé
110, rue de l'Hôtel de ville — Code Postal 30190 -— tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr