Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 158.25 Attribution de subventions aux associations de commercants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 158.25 Attribution de subventions aux associations de commercants)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D158-25-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 158.25 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 17 DECEMBRE 2025
- En exercice : 89
- Présents : 52
- Votants : 70 (18 procurations)
- Suffrages exprimés : 70 (66 pour et 4 contre)
- Secrétaire de séance : M. Florent ARMAND
Le dix-sept décembre deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures, le conseil de communauté dûment convoqué le onze décembre deux mille vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire à La Maison Pour Tous de Lagrand (commune de Garde-Colombe), sous la présidence de M. Daniel SPAGNOU, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
Pour la commune d’Authon : M. Alain RAHON
Pour la commune de Barret sur Méouge : Mme Annick ARMAND
Pour la commune de Bayons : M. Régis RIOTON
Pour la commune de Châteaufort : Mme Geneviève DEMONTIS représentée par M. Régis RIOTON à qui elle a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Pascale BERAUD
Pour la commune de Clamensane : Mme Emilie VAUTRIN
Pour la commune d’Entrepierres : Mme Florence CHEILAN représentée par M. Hervé MIRAN à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Jean-Philippe BARBUT
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Frédérique FONFREYDE
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU
Pour la commune de Gigors : M. Gérard MAGAUD
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : M. Alain D’HEILLY
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Jérôme FRANCOU
Pour la commune de La Piarre : Mme Elisabeth DEPEVRE représentée par son suppléant, M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Jean-Marc DUPRAT représenté par M. Jean-Yves SIGAUD à qui il a donné procuration - Mme Martine GARCIN représentée par Mme Françoise GARCIN à qui elle a donné procuration - M. Michel JOANNET représenté par Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN à qui il a donné procuration - Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN
- M. Maurice BRUN
- Mme Anne TRUPHEME représentée par M. Gérard NICOLAS à qui elle a donné procuration
e Pour la commune de Lazer : M. André GUIEU représenté par Mme Renée MAOUI à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Jean-Paul COUDOURET
e Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
e Pour la commune de Melve : M. Jean-Christian BORCHI représenté par M. Jean-Michel MAGNAN à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Marc GALVET
e Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
e Pour la commune de Mison :
- M. Robert GAY représenté par Mme Marilyne RICHAUD à qui il a donné procuration - Mme Marilyne RICHAUD
e Pour la commune de Monêtier Allemont : Mme Ghislaine OLIVE
e Pour la commune de Montjay : M. Gilles MOSTACHETTI
e Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR représentée par Mme Cécile LIOTARD à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Alain MARTINASSO
e Pour la commune de Nossage et Bénévent : M. Martial ESPITALLIER
e Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D158-25-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint André de Rosans : Mme Cécile LIOTARD
Pour la commune de Sainte Colombe : M. Jean-Pierre ROUX
Pour la commune de Saint Pierre Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Michel ROLLAND représenté par M. Daniel ROUIT à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Rosette GUERIN
e Pour la commune de Serres :
- M. Daniel ROUIT
- Mme Véronique ARLAUD représentée par M. Gérard TENOUX à qui elle a donné procuration e Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEYRE représenté par Mme Annick REYNAUD-FREY à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Michèle REYNAUD e Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
e Pour la commune de Sisteron :
- M. Daniel SPAGNOU
- M. Jean-Pierre TEMPLIER
- Mme Christine REVNIER
- Mme Nicole PELOUX
- M. Bernard CODOUL
- Mme Christiane GHERBI
- M. Nicolas LAUGIER
- Mme Cécilia LOUVION représentée par Mme Christiane GHERBI à qui elle a donné procuration - Mme Christiane TOUCHE représentée par M. Jean-Pierre TEMPLIER à qui elle a donné procuration - Mme Françoise GARCIN
- Mme Emilie SCHMALTZ représentée par M. Daniel SPAGNOU à qui elle a donné procuration - M. Sylvain JAFFRE
- M. Patrick CLARES
- M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Jean-Pierre BOY représenté par M. Patrick CLARES à qui il a donné procuration e Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE représenté par sa suppléante, Mme Patricia SOUGEY LARDIN
Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHÜÛLER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune de Val Buëch Méouge :
- M. Gérard NICOLAS
- Mme Béatrice ALLIROL
Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
Pour la commune de Vaumeilh : Mme Elisabeth COLLOMBON
Pour la commune de Ventavon : M. Juan MORENO
Pour la commune de Villebois les Pins : Marianne ROUX représentée par Mme Ghislaine OLIVE à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant M. Jean-Claude GERMAIN
Absents non représentés :
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU
Pour la commune d’Eourres : Mme Caroline YAFFEE
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Pierre SEINTURIER
- Mme Michèle MAFFREN
Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
Pour la commune du Poët : M. Georges PAPEGAY
Pour la commune de l’Epine : M. Luc DELAUP
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Nibles : M. Jean-Jacques LACHAMP @e
©
©
©
ee
e - M. Cyril DERDICHE
- M. Franck PERARD
- Mme Stéphanie SEBANI
e Pour la commune de Val Buëch Méouge : M. Grégory MOULLET
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D158-25-DE
Date de télétransmission : 19/12/2025
Date de réception préfecture : 19/12/2025
Pour la commune de Ribeyret : Mme Christiane REYNAUD-DELAUP
Pour la commune de Saint Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Serres : Mme Arlette MAVER
Pour la commune de Sisteron :
ORDRE DU JOUR : Attribution de subventions aux associations de commerçants
Dans le cadre de la compétence « politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire », par délibération n° 69.23 du 11 avril 2023, le conseil communautaire a
approuvé la poursuite d’une action de soutien financier en faveur des associations de commerçants de centre-ville.
Pour rappel, ce soutien s’inscrit dans le cadre de l’axe 2.1 du Schéma de Développement Economique de la CCSB.
La commission développement économique qui s’est réunie le 26 novembre 2025 a émis un avis favorable concernant l’attribution des subventions suivantes aux associations de commerçants :
Montant
Association Commune Nature d © TTC de Subvention l’opération nr ve accordée l’opération
Les Boutiques |. Marché de Noël 2025 | 2895,00€ | 1 447,50 € (50 %) du Rocher
Les Enseignes Laragne- Les Enseignes fêtent 0 du Laragnais Montéglin Noël HSGSUE | 248475 660%)
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire :
- attribue les subventions proposées par la commission développement économique ; - autorise le président à signer les conventions d’attribution pour chacune des opérations.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Publiée le: 4 Q DEC. 2075
Acte publié et rendu exécutoire,
Le jour de réception en Préfecture.
Pour extrait conforme
Le Président,
Le secrétaire de séance,
Florent ARMAND