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Déliberation - 2025 06 70 Attribution dune subvention exceptionnelle a lasso Harmonie Les Insepar
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 70 Attribution dune subvention exceptionnelle a lasso Harmonie Les Insepar)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2025-06-70
Séance du 25 juin 2025
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Harmonie Les
Inséparables »
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
26 4 3
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-cinq, le 25 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 18 juin 2025
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali OUATIZERGA,
Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI,
Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL, Olivier
WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Justine ROUQUAIROL procuration
à M. FOND-THURIAL, Marilyne FOURNIER procuration à C. ROUX, Karine GARDY procuration
à J-Y CHAPELET, Thierry VINCENT procuration à B. NASS
Conseillers munlclpaux absents : Mou rad ABADLI, Sylvain HILLE, Pascale BORDES
Secrétaire de séance: Christian BAUME
\ ...!. .. :·-. Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Harmonie Les
Inséparables »
Considérant que le jeudi 8 mai 2025 s'est déroulée la commémoration du goème anniversaire
de l'armistice de 1945;
Considérant qu'à cette occasion, l'association « Harmonie Les Inséparables» a souhaité
accompagner en musique la cérémonie patriotique au Square Des Marronniers;
Considérant que la participation de l'association a largement contribué à la réussite de cette
manifestation;
Considérant que la participation a induit des coûts pour l'association notamment au niveau
de l'entretien et du déplacement du matériel et des instruments de musique;
Considérant que cette question a été Commission des affaires citoyennes, de la culture, des
festivités et de la cohésion éducative, sociale, et solidaire ainsi qu'à la commission des affaires
financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines, et de
la tranquillité publique du 11 juin 2025 ;
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
de verser une subvention exceptionnelle de 500 € à l'association « Harmonie Les
Inséparables »,
de prélever cette dépense sur le compte n°0404-65748-02821 du budget en cours.
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par /'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www;telerecours fr