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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
fe
90.
sur
orge
nf
DECISION
DU
MAIRE
N°29-2023
CONTRAT
DE
PARTENARIAT
ENTRE
L'ASSOCIATION
«
LES
BLEUS
DE
TRAVAIL
»
ET
LA
MAIRIE
DE
LEUVILLE-SUR-ORGE
DANS
LE
CADRE
D’UNE
REPRÉSENTATION
LE
SAMEDI
23
SEPTEMBRE
2023,
«
ELODIE
ET
DORIAN
BEDEL
EN
CONCERT
».
Le
Maire
de
Leuville-sur-Orge,
Éric
BRAIVE,
VU
notamment
les
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. VU
la
délibération
n°16-02-2023
en
date
du
09
février
2023
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
délègue
à
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
toutes
les
attributions
prévues
dans
la
loi
susvisée.
CONSIDÉRANT
la
volonté
de
proposer
des
activités
culturelles
en
direction
des
Leuvillois,
DÉCIDE
Article
1°
: De
signer
un
contrat
avec
l'association
«
Les
Bleus
de
Travail
»,
dont
le
siège
social
est
situé
au
9
rue
de
Pitié,
La
Roche
Derrien,
22450
La
Roche-Jaudy,
représentée
par
Anne
Torquéo
en
qualité
de
présidente
et
la
mairie
de
Leuville-
sur-Orge,
dont
le
siège
social
est
situé
28,
rue
Jules
Ferry
91310
Leuville-sur-Orge
selon
les
conditions
établies
entre
les
signataires.
Article
2
: Que
ce
contrat
est
signé
dans
le
cadre
de
la
programmation
culturelle
sur
l’année
2022/2023.
Cette
prestation
se
déroulera
le
samedi
23
septembre
2023. Article
3
: Que
le
coût
de
cette
prestation
est
de
2
611.13€
(deux
mille
six
cent
onze
euros
et
treize
centimes).
Article
4
: Que
les
crédits
budgétaires
sont
prévus
et
inscrits
au
BP
2023.
Article
5
: Cette
décision
sera
inscrite
au
registre
des
actes
de
la
Mairie
et
copieen
sera
adressée
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Palaiseau
ainsi
qu'à
Madame
le
Trésorier
Principal
d’Arpajon.
Fait
à
Leuville-Sur-Orge,
Le
19 juin
2023
Le
Maire,
Éric BRAIVE