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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
:
RECU
EN
PREFECTURE
1
Le
09/11/2823
L
Anoicats
MT:
t
1
le
DECISION
DU
MAIRE
N°54-2023
Ps
sur
orge
MA
CONTRAT
DE
PARTENARIAT
ENTRE
L'ASSOCIATION
«
INSTITUT
NOÉ
JORDANIA
»
ET
LA
MAIRIE
DE
LEUVILLE-SUR-ORGE
DANS
LE
CADRE
DE
LA
JOURNÉE
FRANCO-GÉORGIENNE,
LE
SAMEDI
14
OCTOBRE
2023
Le Maire
de
Leuville-sur-Orge,
Éric
BRAIVE,
VU
notamment
les
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. VU
ia
délibération
n°01-09-2023
en
date
du
28
septembre
2023
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
délègue
à
Monsieur
le
Maire,
pour
la
durée
de
son
mandat,
toutes
les
attributions
prévues
dans
la
loi
susvisée.
CONSIDÉRANT
|a
volonté
de
proposer
des
activités
culturelles
en
direction
des
Leuvillois,
DÉCIDE
Article
1 :
De
signer
un
contrat
avec
«
Institut
Noé
Jorania
»,
dont
le
siège
social
est
situé
au
15
rue
des
Martyrs,
78700
Conflans-Sainte-Honorine
représentée
par
lrène
Tzitzichvili
de
Panaskhet
en
qualité
de
trésorière
et
la
Mairie
de
Leuville-sur-Orge,
dont
le
siège
social
est
situé
28,
rue
Jules
Ferry
91310
Leuville-sur-Orge
selon
les
conditions
établies
entreles
signataires. Article
2
:Que
ce
contrat
est
signé
dans
le
cadre
de
la
programmation
culturelle
sur
l'année
2023/2024.
Cette
manifestation
se
déroulera
le
samedi
14
octobre
2023.
Article
3
: Que
le
coût
de
cette
prestation
est
de
1 400€
(mille
quatre
cent
euros)
et
que
les
crédits
budgétaires
sont
prévus
et
inscrits
au
BP
2023.
Article
4
:Cette
décision
sera
inscrite
au
registre
des
actes
de
la
Mairie
et
copie
en
sera
adressée
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Palaiseau
ainsi
qu’à
Madame
le
Trésorier
Principal
d’Arpajon. Article
6 :
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification,
de
sa
date
d'affichage
et
de
publication.
Fait
à
Leuville-Sur-Orge,
Le
2
novembre
2023
Le
Maire,
Éric
BRAIVE
Acte
publié
et
certifié
exécutoire
le
09/11/2023