unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subvention Amis du Parc de Chartreuse 2016

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub

unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subvention Amis du Parc de Chartreuse 2016 Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subvention Amis du Parc de Chartreuse 2016)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE

Pôle Tertiaire- ZI Chartreuse Guiers — 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS

Nombre de Conseillers L'an deux mille seize, le trente et un mars à 19H00,

En exercice : 40 Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du

Présents : 32 Pôle tertiaire - Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la

Votants : 37 présidence de Denis SEJOURNE.

Date de la convocation : 24 mars 2016.

Présents les délégués avec voix délibérative :

Résultat du vote

Pour : 37 Roger CHARVET (Corbel}, Denis SEJOURNE, Christel COLLOMB (Entre-deux-Guiers); Jean

Contre : O0 Paul CLARET, Suzy REY (Entremont-le-Vieux); Roger VILLIEN, Alain LECLERCQ (La Bauche) ;

Abstention : O Myriam CATTANEO (Les Echelles); Philippe QUINTIN, Elisabeth SAUVAGEON, Gilles

PERRIER MUZET (Miribel-les Echelles); Jean-Pierre ZURDO (Saint-Christophe la Grotte);

Gérard D’ALLIN, Nicole VERARD (Saint-Christophe sur Guiers); François LE GOUK,

Christian LORIDON (Saint-Jean de Couz); Pierre Auguste FEUGIER, Christiane GONTHIER

(Saint Franc); Patrick FALCON, Martine MACHON (Saint- Joseph de Rivière); Jean-Louis

OBJET : Subvention association des Amis du Parc MONIN, Cédric MOREL, Christiane MOLLARET, Christian ALLEGRET (Saint-Laurent du

2016 Pont) : Yves GUERPILLON, Céline BURLET (Saint-Pierre de Chartreuse); Jacques RICHEL

(Saint-Pierre de Genebroz): Louis BOCCHINO , Brigitte BIENASSIS (Saint- Pierre

d’Entremont 73), Frédéric CALVAIRE (Saint- Pierre d'Entremont 38); Denis BLANQUET,

Robert DUISIT (Saint-Thibaud de Couz).

Pouvoirs : Jean Michel FERTIER à Roger CHARVET, Nathalie HENNER à Cédric MOREL, Jean

Paul PETIT à Jean Paul CLARET, Pierre BAFFERT à Christel COLLOMB, Cédric VIAL à Myriam

CATTANEO,

CONSIDERANT la compétence Lien avec le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,

CONSIDERANT la demande de subvention faite par l’association Amis du Parc à la Communauté de Communes Cœur

de Chartreuse,

CONSIDERANT l'intérêt de cette activité pour le territoire de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,

CONSIDERANT l'avis de la commission finances qui propose de verser une subvention de 1 500€,

Après avoir entendu l'exposé du Président, le conseil communautaire à l'UNANIMITE :

e ACCEPTE l'attribution d’une subvention de 1 500€ aux à l’association Amis du Parc,

e AUTORISE le Président à faire procéder au versement de la subvention à l'association Amis du Parc.

Le Président,

e CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité

e INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans

un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour extrait certifié conforme et exécutoire.

Publié, notifié et transmis en Préfecture

Le 1°" avril 2016

PREFECTURE DE L'ISERE

1 1 AVR. 2016

{SECTION COURRIER 1|