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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 04072023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune d'Aubigné-Racan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 04072023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 juillet 2023 – 20h
Conformément à l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Date de convocation et d’affichage : mercredi 28 juin 2023
Nombre de Membres : en exercice : 19 présents : 15 votants : 15
Quorum à : 10
L’AN DEUX MIL VINGT-TROIS le QUATRE du mois de JUILLET à 20 HEURES, le conseil municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la mairie
sous la présidence de Monsieur MOURIER Nicolas, Maire.
Étaient présents : Monsieur MOURIER Nicolas, Maire ;
Mesdames MARTINEAU Anita, DELAPORTE Monique et HILDYARD Coraline et messieurs LEDUC Bruno, de
MARNHAC Xavier, PONTONNIER Pascal et HENRY Arnaud, adjoints et conseillers municipaux délégués,
mesdames GUÉRIN Françoise, LÉON Brigitte, RENOU Marinette et messieurs CHAUFOUR David, GUERANGER
Vincent, LEBOUC Janick et RAMAUGÉ Christophe, conseillers municipaux.
Absentes : Mesdames FAGAULT Pauline, GAILLAT Mathilde, GAUCHER-LOISEAU Élodie et SEVAULT Amélie
Secrétaire de séance : Madame MARTINEAU Anita
DÉLIBÉRATIONS
DCM 2023 - 60 – Attribution du marché à procédure adaptée pour l’éclairage public 2023
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
DCM 2023 - 61 – Attribution du marché à procédure adaptée pour la fourniture et livraison d’un
tracteur neuf
Délibération adoptée à la majorité des suffrages exprimés -
DCM 2023 - 62 – Autorisation de lancement du marché à procédure adaptée pour la création
d’un Pumptrack
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés -
DCM 2023 - 63 – Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités Locales (CRACL) -
Sarthe Habitat – Lotissement des Tanneries.
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés -
DCM 2023 - 65 – Nomination d’un coordonnateur communal en charge du recensement 2024
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés –
DCM 2023 - 66 – Désignation des membres des commissions de contrôle des listes électorales
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés – Diffusion de la liste des délibérations :
Panneau d’affichage et site Internet de la commune le, 12 juillet 2023
Publicité par publication papier disponible au secrétariat de mairie pour caractère exécutoire.
Secrétaire de séance, Le maire,
Madame MARTINEAU Anita Monsieur MOURIER Nicolas