Procès Verbal - pv 6 janvier 26

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Procès Verbal - pv 6 janvier 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mécleuves. Lien du pdf (Procès Verbal - pv 6 janvier 26)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Commune de

MECLEUVE | ne $ Procès-Verbal

Ji de la séance du conseil municipal

7e du 6 janvier 2026 à 20h00

Le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la

présidence de Monsieur le Maire, Philippe MANZANCO.

Etaient présents : Mrs MANZANO, BEUGUEHO, PIERRON, BERTRAND, PIERLOT, EVRARD),

GREFF

Mmes CABIROL, REMY, NISI, THIRIAT, FRITZINGER, REINSCH

Absents ayant donné procuration : GIUDICI procuration à MANZANO

Absent excusé : COLLIGNON,

Désignation du secrétaire de séance

À l’unanimité, le conseil municipal désigne Madame Marie LE BIGOT secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Le procès-verbal de la séance du 12 novembre 2025 est adopté à l’unanimité des voix.

1) Modification statutaire (rapporteur P. MANZANO)

Le conseil municipal,

Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L5211-17,

Vu la délibération du Conseil Métropolitain en date du 15 décembre 2025 approuvant la modification des

statuts de Metz Métropole afin de tenir compte :

- Du changement de dénomination de Metz Métropole en EURO-METROPOLE de Metz,

- Du transfert d’une nouvelle compétence « évènement sportifs d’intérêt métropolitain »

Vu la délibération du Conseil Métropolitain en date du 15 décembre 2025 approuvant la définition de

l'intérêt métropolitain de la compétence « évènements sportifs d’un intérêt métropolitain » comme suit :

« L’organisation d’un évènement « Marathon » constitué d’une course à pied de grand fond (42,195 km)

se déroulant sur plusieurs communes de la métropole et pouvant comprendre également des activités

annexes indissociables de la course principale tels que : un 10 km, des courses destinées aux enfants, un

semi-marathon et tout autre course à pied et activités qu’il serait pertinent d’y adosser. »

Vu la notification par courrier de Monsieur le Président de Metz Métropole en date du 17 décembre 2025,

Considérant que cette modification statutaire est subordonnée à l’accord du Conseil Municipal,

Le conseil municipal, après délibération :

- Approuve la modification des statuts de Metz Métropole.

Délibération : adoptée

Votes Pour : 14

Votes Contre : 0

Abstention : 0

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contactmairie-mecleuves.fr2) Salle polyvalente : avenant à la mission de contrôle technique (rapporteur P. MANZANO)

Cette délibération complète la délibération n° 42 du 29 juin 2023.

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal l’avenant de la mission de contrôle technique

n° Q-2200535-0796201 reçu de la société Bureau Véritas pour un montant de 1380€ H.T concernant les

travaux d’aménagement d’une cantine périscolaire et l’aménagement thermique de la salle polyvalente du

Lanceumont.

Le conseil municipal, après délibération :

- Accepte l’avenant de la mission de contrôle technique n° Q-2200535-0796201 reçu de la société

Bureau Véritas pour un montant de 1 380 € HT

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents et régler les factures

correspondantes.

Délibération : adoptée

Votes Pour: 14

Votes Contre : 0

Abstention : 0

3) Salle polyvalente : honoraires définitifs de maîtrise d’œuvre (rapporteur P. MANZANO)

Cette délibération complète la délibération n° 65 du 15 octobre 2024.

Le conseil municipal prend connaissance de la nouvelle proposition d’honoraires de maîtrise d’œuvre en

équipe actualisée de l’architecte Antoine GUERRISI pour l’aménagement d’une cantine périscolaire et

l’aménagement thermique de la salle polyvalente du Lanceumont.

Le conseil municipal, après délibération :

- _ Accepte la proposition d’honoraire de maîtrise d’œuvre en équipe de l’architecte Antoine GUERRISI

d’un montant de 46 599 € HT réparti par éléments de mission :

- Partarchitecte: 34483 € HT

- Part ESFFO: 932€ HT

- Part CITEL: 559 €EHT

- Part BETB: 5592€HT

- _ Accepte la proposition de mission OPC, pilotage de chantier pour un montant de

7900 € HT

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents et régler les factures

correspondantes.

Votes Pour : 14

Votes Contre : O0

Abstention : O0

4) Sinistre maison Frontigny (rapporteur P. MANZANO)

Monsieur le Maire présente aux membres du conseil municipal la facture reçue d’ACE HOTEL |

d’un montant de 494,75 € TTC pour le relogement d’urgence d’un habitant de Frontigny durant cinq nuits

suite à l’incendie de sa maison.

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact@mairie-mecleuves.frLe conseil municipal, après délibération :

-__ Accepte de prendre en charge la facture d’ACE HOTEL d’un montant de 494,75 € TTC

- Donne tout pouvoir au Maire pour régler la facture correspondante.

Délibération : adoptée

Votes Pour : 14

Votes Contre : 0

Abstention : 0

5) Devis entretien des espaces verts communaux 2026 (rapporteur P. MANZANO)

Le conseil municipal prend connaissance du devis de la société L’Entreprise des Talents d’un montant

de 9 001.50 € HT pour le fauchage des entrées des villages de Mécleuves-Lanceumont- Frontigny.

Le conseil municipal, après délibération :

- Accepte le devis de la société L’Entreprise des Talents d’un montant de 9 001.50 € HT

- Donne tout pouvoir au Maire pour signer les documents y afférents Délibération : adoptée

Votes Pour : 14

Votes Contre : 0

Abstention : 0

Rappel des délibérations

N° .

délibération Vote Objet

I Adoptée Modification statutaire

2 Adoptée Salle polyvalente : avenant à la mission de contrôle technique

3 Adoptée Salle polyvalente : honoraires définitifs de maîtrise d’œuvre

4 Adoptée Sinistre maison Frontigny

5 Adoptée Devis entretien des espaces verts communaux 2026

Le Maire, La secrétaire de séance

e MANZANO Marie LE BIGOT

si

2, rue de la fontaine romaine - 57245 - MECLEUVES Tél : 03.87.38.11.82 e.mail contact mairie-mecleuves.fr