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Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - cloture pv 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Famille,
L’an deux mil vingt trois, le vingt sept juin, à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 22 juin 2023, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 27 JUIN 2023
CLOTURE DU PROCES VERBAL
de Monsieur Claude REGNIEZ, Maire.
N° NOM Prénom P/A/E Détenteur
d'une
procuration
Si absent ou excusé
: procuration à
Heure
d'arrivée
si retard
REGNIEZ Claude X
COLEAU Olivier
PLACIDE Carole
CARPENTIER Dominique
MENEGHETTI Audrey
RAMETTE Jean Marie
FLEUET Laurence Deloffre Virginie
FIEVEZ Daniel
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Nombre de conseillers présents = Nombre de procuration
Nombre de conseillers absents Nombre de voix 11
Secrétaire de séance : Monsieur Dominique Carpentier
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Tarification des activités périscolaires et de la cantine à compter du 01 septembre 2023
2) Contrat d'apprentissage
3) Nouveau régime indemnitaire : application à de nouveaux cadres d’emploi
4) Signature de la Convention Territoriale Globale — CAPH et la Caisse d’Allocations Familiales
5) Obtention du label « Ma commune aïme lire et faire lire »
6) Questions et informations diverses
Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit :
NEANT
Conseil municipal — séance du 27/06/2023 -— clôture du procès-verbal Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles. | ! e dx
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Sans observations, le procès-verbal est arrêté.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Dominique CARPENTIER FT
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Conseil municipal — séance du 27/06/2023 — clôture du procès-verbal 2