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Procès Verbal - CLOTURE PV 10 DECEMBRE 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025 par la commune d'Avesnes-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - CLOTURE PV 10 DECEMBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL D’AVESNES-LE-SEC
SEANCE DU 10 DECEMBRE 2025
PROCES VERBAL
L’an deux mil vingt-cinq, le dix décembre, à 19h00, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué en date du 02 décembre 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Claude REGNIEZ, Maire.
N° NOM Prénom P/A/E Détenteur Si absent ou excusé : Heure
d'une procuration à d'arrivée
procuration si retard
X REGNIEZ Claude
COLEAU Olivier
PLACIDE Carole
CARPENTIER Dominique
MENEGHETTI Audrey Carpentier Dominque
RAMETTE Jean Marie
FLEUET Laurence
FIEVEZ Daniel
HELBECQUE Nathalie
DELOFFRE Virginie
Sim
nr
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= S
peen BAYET Geoffrey
= © DOUCHEMENT Marie Regniez Claude
= LD DELVAUX Eric
TISON Sophie
MUYS Vincent
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= Ch
\e Nombre de conseillers présents Nombre de procuration 2
Nombre de conseillers absents 6 Nombre de voix 11
Secrétaire de séance : Madame PLACIDE Carole
EXAMEN DE L’ORDRE DU JOUR
1) Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité
pour le risque santé
2) Cartes cadeau au personnel pour Noël
3) Accueil de loisirs 2026 : recrutement - rémunération
4) Accueil de loisirs 2026 : tarifs
5) Avis sur l’adhésion volontaire au CDGS59 du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois
6) Présentation du rapport d’activité du SIDEN-SIAN
7) Colis de Noël
8) Concours des maisons illuminées
9) Subvention exceptionnelle pour l’APE
10) Questions et informations diverses
Conseil municipal — séance du 10/12/2025 — clôture du procès-verbal 1 Conformément à l’article 13 du règlement intérieur du conseil municipal modifié, les observations suivantes
ont été reçues par écrit :
RE
Monsieur le Maire sollicite les remarques éventuelles.
Sans observations, le procès-verbal est arrêté.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Carole PLACIDE Claude REGNIEZ
Conseil municipal — séance du 10/12/2025 — clôture du procès-verbal 2