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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 30 liste deliberation)
Thèmes du document : Budget, Famille, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/01/2025
L'affichage à la mairie d’une liste des délibérations examinées en séance se substitue au compte rendu de
séance.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 - application au 01/07/2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Adhésion au service Carte Carburant Pro U auprès d'EDENRED MOBILITÉ pour les véhicules de la ville
2. Jardins familiaux
3. Convention de participation financière aux services du Relais Petite Enfance (RPE) pour 4 communes
bénéficiaires
BUDGET :
4, Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le
vote du BP - budget général
5. Subventions 2025
PERSONNEL COMMUNAL :
6. Mandat au Centre de Gestion pour la négociation d'un Contrat groupe d'assurance des risques statutaires du personnel 2026-2029
7. Délibération annuelle autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
URBANISME:
8. Convention de servitude au profit du SIDELC sur une propriété communale pour les travaux
d'extension des lignes électriques au lieu-dit "Le Petit Geloux"
9, Conventions pluriannuelles d'exploitation avec les agriculteurs
Affiché 31/01/2025