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Déliberation - 2024 03 14 liste deliberations
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Saint-Laurent-Nouan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 14 liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Démocratie,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14/03/2024
L'affichage à la mairie d’une liste des délibérations examinées en séance se substitue au compte rendu de
séance.
Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 - application au 01/07/2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
1. Dénomination de sites ou bâtiments
2. Règlementintérieur du camping de l'Amitié
BUDGET :
3. Dépenses à imputer au compte 6232 Fêtes et cérémonies
4. Présentation du Rapport d'orientations budgétaires 2023
5. Participation financière aux dépenses de fonctionnement des établissements du premier degré /
année 2023-2024
6. Subventions 2024
7. Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote
du BP - budget général
8. Vente de terrain lieu-dit le Bourg à Monsieur Philippe RUBLINE
PERSONNEL COMMUNAL:
9. Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
10. Tableau des effectifs au 01/04/2024
Affiché 15/03/2024