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Convocation - Convocation ODJ CM 2022 09 26
Document publié le Lundi 26 septembre 2022 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 2022 09 26)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 26 septembre 2022 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 26 septembre 2022 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur le site internet de la ville
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2022
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Détermination mode de scrutin
2. Délibération portant sur la composition de la commission municipale « Qualité de vie » 3. Remplacement d’un membre de la CAO
4. Remplacement d’un membre représentant de la commune au sein du conseil d’administration de la régie personnalisée SPIC « La Ferme du Manet » 5. Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire au sein du comité de suivi du centre aquatique du lac
6. Avenant n°2 Contrat Yvelines Territoires Saint-Quentin en Yvelines entre Le Département - La Communauté d’Agglomération et Montigny-le-Bretonneux 7. Avenant à la convention de soutien à l'investissement des équipements des communes « Plan de déploiement numérique scolaire »
FINANCES
8. BS2022 – Budget Ville
9. BS2022 – Budget annexe spectacles et cinéma – Brel
10. BS2022 – Budget aménagement Bergson
11. Modification des APCP 2021
12. Admission de créances en non-valeur 2022
13. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
14. Modalités d’amortissement des immobilisations en M57
15. Projet FDC SQY Culture et sports
16. Avenant à la Convention avec l’État pour le jardin potager à la Ferme du Manet 17. Rapport d’activité 2021 DSP Marchés Forains – Lombard et Guérin Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 26 septembre 2022 2/2
18. Garantie d’emprunt 1001 vies – construction opération Samain
19. Garantie d’emprunt 1001 vies - construction opération Bergson
20. Dépréciation de créances 2022 – Budget Ville
COMMANDE PUBLIQUE
21. Protocole transactionnel de l’entreprise Art Maniac à l’entreprise Art’Innov
RELATION HUMAINES
22. Actualisation du tableau des effectifs
URBANISME
23. Convention à titre gratuit de raccordement et de gestion pour l’installation d’une caméra de vidéosurveillance rue Alfred de Vigny sur la commune de Montigny 24. Convention de mise à disposition avec Enedis projet Bergson
25. Acquisition des parties communes résidence « Le Jardin des Oreades »
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
26. Demande de subventions auprès du territoire départemental d’actions de Saint- Quentin-en-Yvelines au titre du dispositif de soutien « solidarité 2022 » 27. Attribution d’aides à la formation B.A.F.A
SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
28. Convention relative à la restauration administrative des personnels d’état
EVENEMENTIEL ET APPARITEURS
29. Convention entre Saint-Quentin-en-Yvelines et la commune de Montigny-le- Bretonneux concernant la mutualisation de l’atelier de reprographie
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le Mardi 20 septembre 2022