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Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11 decembre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité sociale, Institutions publiques,
<'RIOM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 11 DECEMBRE 2023 à 18 H 30
(Article L.2121-25 du CGCT)
(Affiché le 14 décembre 2023)
Le lundi 11 décembre deux mille vingt-trois, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de Riom s'est réuni à la Salle Dumoulin, sous la présidence de Monsieur PECOUL, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été adressée le 5 décembre 2023 conformément à la loi, pour délibérer sur les affaires inscrites à l'ordre du jour ci-après :
ETAIENT PRESENTS : M. PECOUL, Maire
M. BAGES, BALLET, Mme BERTHELEMY, MM. BOISSET, BOUCHET, Mme CHAMPEL, MM.
CHASSAING, DE ROCQUIGNY, DESMARETS, Mme FEUERSTEIN, M. GRENET, Mme GRENET, M.
HEBERT, Mme LAFOND, M. LARRAUFIE (à partir de la question n° 21), Mmes LYON, MACHANEK, M. MONNET, Mmes MOURNIAC-GILORMINI, NIORT, MM. RAYNAUD, RESSOUCHE, Mme ROUSSEL, M. SEMANA (à partir de la question n° 30), Mmes STORKSEN, V AUGIEN, VEYLAND, M. VERMOREL
ETAIENT ABSENTS OÙ REPRESENTES :
Mme Elodie ACKNIN, Conseillère Municipale Déléguée, a donné pouvoir à Michèle GRENET M. Didier LARRAUFIE, Conseiller Municipal Délégué, absent jusqu'à la question n° 20 Mme Audrey LAURENT, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Boris BOUCHET Mme Christine PIRES-BEAUNE, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Véronique LYON M. Mickaël SEMANA, Conseiller Municipal Délégué, absent jusqu’à la question n° 29 Mme Géraldine TOVAR, Conseillère Municipale, a donné pouvoir à Anne VEYLAND
ETAIENT SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Françoise LAFOND
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Ci-après la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal :
Décision DELIBERATIONS
du Conseil Municipal
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Secrétariat Général
1 — Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des | Information — Pas de vote Collectivités Territoriales — Information
2 — Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.) communication de rapports d'activités 2022 Information — Pas de vote
3 — Représentation de la Commune dans les Commissions et organismes divers : modifications Adoptée à l'unanimité
Police Municipale
4 — Convention constitutive de groupement de commande entre la Commune de Clermont-Ferrand et plusieurs Collectivités Territoriales du Puy-de-Dôme et de l'Allier pour la passation d'un marché de capture, transport d'animaux et | Adoptée à l'unanimité de fourrière animale Affaires sociales
5 — Information - Dotation de solidarité urbaine (DSU) : rapport annuel 2022 Information — Pas de vote
6 — Partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) renouvellement de la convention cadre | Adoptée à l'unanimité
Direction des Ressources Humaines
7 — Mise à jour du tableau des effectifs : créations et suppressions de postes Adoptée à l'unanimité
8 — Recrutements de contractuels non permanents : création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité, motif de remplacement Adoptée à l'unanimité
9 — Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de- Dôme pour l'engagement d'une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire — Garantie Prévoyance
Adoptée à l'unanimité
10— Protection Sociale Complémentaire - Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Adoptée à l'unanimité
11 — Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme Adoptée à l'unanimité
12 — Convention de mise à disposition d’une partie des services entre la Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans et la Commune de Riom
Adoptée à l'unanimité
13 — Convention de mise à disposition d'une partie des services de la Commune de Riom vers Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans : service espaces verts
Adoptée à l'unanimité
14 — Convention de mise à disposition d'une partie des services de la Commune de Riom vers la Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans : service garage
Adoptée à l'unanimité
15 — Convention de mise à disposition du service systèmes d'information de la Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans vers la Commune de Riom
Adoptée à l'unanimité
Direction de la Culture, des Arts et du Patrimoine Culturel
16 — Lettre de Jeanne d'Arc, prêt pour l'exposition par la British Library à Londres en 2024-2025 Adoptée à l'unanimité
17 — Acceptation de dons au service Archives et Patrimoines Adoptée à l'unanimité
18 — Convention de partenariat avec le Crédit Mutuel Massif Central Adoptée à l'unanimité
19 — Saisons Culturelles 2023/2024 : demande de subventions aux partenaires Adoptée à l'unanimité
Direction de la Promotion de la Ville
20 — Information : bilan de mise à disposition de salles municipales (Rexy, Dumoulin, Maison des associations, Chapelle Saint Don Information — Pas de vote
21 — Règlements intérieurs de la salle Dumoulin, du Rexy Théâtre, de la Halle et de la Maison des Associations : modification
Adoptée à la majorité
(3 abstentions
5 contre) POLE SERVICES A LA POPULATION
Direction Education Jeunesse
22 — Convention d'Objectifs et de Financement CAF - Prestation de Service Jeunes (PS Jeunes) 2024-2025 Adoptée à l'unanimité
23 — Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) — Reversement de subventions Adoptée à l'unanimité
24— Programme ERASMUS+ Jeunesse - Mise en place des projets de mobilité des acteurs de jeunesse et d'échanges de jeunes Adoptée à l'unanimité
25 — Quotient Familial : bilan du 01/09/2022 au 31/08/2023 Information — Pas de vote
26 — Quotient Familial : modification du règlement Adoptée à l'unanimité
27 — Tarifs 2024 : repas fabriqués par la cuisine centrale — Communes et organismes extérieurs Adoptée à l'unanimité
28 — Confection et livraison de repas pour la restauration scolaire et l’'ALSH de Marsat Adoptée à l'unanimité
| Direction Mutualisée des Sports
29 — Fonds d'Initiatives Sportives : Rugby Club Riomois Adoptée à l'unanimité
POLE RESSOURCES
Finances — Comptabilité — Marchés Publics - Informatique
30 — Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 Information — Pas de vote
31 — Budget Principal 2023 : décision modificative n°3 _ Adoptée à l'unanimité
32 — Exécution du budget 2024 avant son vote Adoptée à l'unanimité
33 — Passage à la nomenclature comptable M57 et adoption du règlement budgétaire et financier Adoptée à l'unanimité
34 — Tarifs 2024 : prestations diverses Adoptée à l'unanimité
35 — Travaux de Renouvellement de l'éclairage public du quartier de Dunkerque : attribution du marché de travaux | Adoptée à l'unanimité
36 — Travaux de réhabilitation de voirie et réseaux humides quartier de Dunkerque : avenant n°1 au marché de travaux Adoptée à l'unanimité
37 — Marché de conception réalisation pour la restructuration de J. Rostand : avenant n°2 Adoptée à l'unanimité
38 — Aménagement de la place Félix Pérol : avenant n°1 aux lots 01, VRD et 07, Eclairage public Adoptée à l'unanimité
39 — Marchés d'exploitation à performance énergétique, installations de chauffage, de rafraichissement, de ventilation et d'eau chaude sanitaire :
compte rendu lot O1 et autorisation de signature lot 02
Adoptée à l'unanimité
40 — Fourniture de titres restaurant : avenant n°1 Adoptée à l'unanimité
41 — Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de
mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires — principe de concession Adoptée à l'unanimité Direction de l'Administration Générale
42 — Délégation de Service Public — Aménagement et exploitation d'une aire d'accueil pour camping-cars Adoptée à l'unanimité
43 — Infrastructures souterraines et de surface de télécommunication : location à
SFR Adoptée à l'unanimité
44 — 12 rue Gilbert Romme : Convention d'occupation du domaine privé Adoptée à l'unanimité
45 — Préservation de la Ceinture verte : acquisition parcelles BM n°100 et 103 au Maréchat Adoptée à l'unanimité
46 — Immeuble 10 avenue de la Libération : renouvellement des contrats de location avec Madame BARBECOT et Madame CORREIA Adoptée à l'unanimité
47 — Logement 81 rue de l'Ambène : autorisation d'occupation à Monsieur et Madame GENNARDI Adoptée à l'unanimité
48 — 1 rue du Creux - Stationnement public temporaire sur le parking de Carrefour Market : Commodat Adoptée à l'unanimité
POLE AMENAGEMENT URBAIN ET CADRE DE VIE
49 — Ateliers chantier d'insertion : convention entre la Commune de Riom et la
Communauté d'Agglomération Riom Limagne et Volcans Adoptée à l'unanimité
50 — Sixième campagne de ravalement obligatoire - Modalités de mise en œuvre Adoptée à l'unanimité
Di — Reversement par le Syndicat du Bois de l’Aumône (SBA) d'une partie des recettes 2022 issues de la prise en charge des dépôts sauvages : convention Adoptée à l'unanimité
52 — Cession du véhicule Renault Maxity AA-819-LJ Adoptée à l'unanimité
Adoptée à l'unanimité | 53 — Dénomination de voie - Allée Michèle SCHOTTEY
Cœur de Ville et grands projets
D4 — Avenant à la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire de Riom Limagne et Volcans Adoptée à l'unanimité
55 — Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont Ferrand | Adoptée à l'unanimité
56 — Friches carcérales : clause d'intéressement Adoptée à l'unanimité
Transition écologique
57 — Conventions Brigade Nature du Puy de Dôme :
- Collecte spécifique du papier de bureau
- Collecte spécifique des cartons de la Halle du marché couvert de Riom
Adoptée à l'unanimité
58 — Plan de lutte contre les Déchets abandonnés : demande de subvention Adoptée à l'unanimité
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Le Maire,
Pierre PECOUL
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