Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour 11.09.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 22.07.2024 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 31.01.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.12.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.01.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 30.05.2022
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 12.06.2023
Ordre du Jour - Ordre du jour 4.07.2022
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 31.07.2023
Document publié le Lundi 31 juillet 2023 par la commune d'Ollioules.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 31.07.2023)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE D’OLLIOULES
DEPARTEMENT DU VAR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JUILLET 2023 à 18 H
Salle Jean MOULIN
ORDRE DU JOUR
Numéro Libellé Rapporteur Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2023 Marchés Publics
23/07/1.1 Attribution des marchés de travaux dans le cadre du Grand Projet de requalification Urbaine du centre-ville : lots 3 & 11
M. le Maire
23/07/1.2 Avenant au contrat de concession relatif à la gestion et à l’animation du centre-aéré et de la Maison des Jeunes
M. le Maire
Urbanisme
D.I.A
23/07/2.1 Autorisation de signature du Contrat de Mixité Sociale pour la période 2023/2025
M. le Maire
23/07/2.2 Ville d’Ollioules / Association Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) : convention d’animation et de financement
C. DEL NERO
23/07/2.3 Acquisition du lot n° 1 sis copropriété 8 rue Mozart (parcelle BZ 317)
C. DEL NERO
23/07/2.4 Mise en œuvre sur la commune de la déclaration préalable de division en zone A & N du PLU d’Ollioules
C. DEL NERO
23/07/2.5 Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal métropolitain – Débat sans vote sur les orientations générales
M. le Maire
23/07/2.6 Exercice du droit de préférence dans le cadre du Code Forestier Secteur Piédardan (parcelle BE70)
C. DEL NERO
Finances
23/07/3.1 Attributions de subventions aux associations C. DEL NERO 23/07/3.2 Attributions de subventions aux associations sportives M. OLLAGNIER 23/07/3.3 Ecole Sainte Geneviève : attribution d’une subvention financière M. le Maire 23/07/3.4 Prime aux bacheliers – Année scolaire 2022/2023 C. GINZAC 23/07/3.5 Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles publiques – Année 2022/2023
C. GINZAC
23/07/3.6 Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles privées – Année 2023/2024
C. GINZAC
23/07/3.7 Tarification du restaurant scolaire et des services de périscolaire Année 2023/2024
C. DEL NERO
23/07/3.8 Tarification des 2 cimetières de la commune M. OLLAGNIER 23/07/3.9 Création du budget des caveaux relatif à l’exercice 2023 C. DEL NERO Administration Générale
Décisions L 2122-22
23/07/4.1 Partenariat avec le CDG 83 pour la mise en place du référent déontologue de l’élu local
M. le Maire
23/07/4.2 Jardins partagés des Cédrats – Contrat d’attribution, règlement intérieur et charte des bonnes pratiques
J. ROCCHIA
23/07/4.3 Modification n° 1/23 du règlement de fonctionnement de l’établissement multi-accueil La Charmerie
N.
BERNARDINI
23/07/4.4.a Demande de subvention au Conseil Départemental pour la création du Musée de la Serrure et des Clés
M. le Maire
23/07/4.4.b Demande de subvention au Conseil Départemental pour la construction de 2 logements sociaux
M. le Maire
23/07/4.4.c Demande de subvention au Conseil Départemental pour la réalisation d’une promenade en bords de Reppe
M. le Maire
LE MAIRE
Robert BENEVENTI