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Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Mercredi 9 décembre 2020 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 9 décembre 2020
N° TITRE
1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 30 SEPTEMBRE 2020
2 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 22.04.14 ET CE DEPUIS LE 30 SEPTEMBRE 2020
3 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2020
4 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2021
5 BUDGET ANNEXE DES PORTS - OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION AU BUDGET PRIMITIF -EXERCICE 2021
6 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DES PORTS - EXERCICE 2020
7 CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES ET COMPOSITION
8 CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DU BAR-RESTAURANT LA VAGUE ET SON LOT DE PLAGE PLAGE DE BONNEGRACE - CHOIX DU CONCESSIONNAIRE
9 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS SOUS CONTRAT A L'EXCEPTION DE CEUX FAISANT L'OBJET D'UNE CONVENTION PARTICULIERE VOTEE EN CONSEIL MUNICIPAL (ANNEE SCOLAIRE 2020/2021)
10 PARTICIPATIONS COMMUNALES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PRIVEE "SAINT-JEAN" A SANARY/mer (ANNEE SCOLAIRE 2020/2021)
11 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES -ANNEE SCOLAIRE 2019/2020-VILLE DE SAINT-MANDRIER
12 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - VILLE DE BANDOL
13 RÉVISION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE REPAS SERVIS OCCASIONNELLEMENT PAR LES RÉSIDENCES AUTONOMIE DANS LE CADRE DES ANIMATIONS MISES EN PLACE PAR LA COMMUNE - EXERCICE 2021
14 PROCÉDURE DE CONCESSION POUR L'EXPLOITATION DE L'ÉTABLISSEMENT "LE GOLFE" SITUE SUR LA PLAGE DE BONNEGRACE ET DE SON LOT DE PLAGE ATTENANT / DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE SUR LA DÉLÉGATION
15 FIXATION DES TARIFS PORTUAIRES POUR 2021 POUR LES PORTS DE LA COUDOULIERE ET MEDITERRANEE
16 ACTION DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE-POINT ÉCOUTE MÉDIATION SANTÉ- MÉDIATION SOCIALE-VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PRÉVENTION ET D'AIDE A L'INSERTION (APEA) POUR L'ANNÉE 2021
17 CONVENTION ANTAI RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU FORFAIT POST- STATIONNEMENT
18 SIGNATURE D'UN BAIL A FERME AU PROFIT DE MONSIEUR MAHE LAURENT POUR L'EXPLOITATION DE RUCHES
19 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SIX-FOURS- les-PLAGES
20 METROPOLE - CONVENTION FINANCIERE RELATIVE AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT PAR LA METROPOLE A LA COMMUNE DES DEPENSES REGLEES PAR CETTE DERNIERE AU COURS DE L'EXERCICE 2019, AU TITRE DES COMPETENCES TRANSFEREES
21 FOURNITURE DE REPAS AU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA RÉSIDENCE AUTONOMIE LOUIS FARAUT - FIXATION DE LA PARTICIPATION COMMUNALE - EXERCICE 2021
22 CHOIX DE L'ATTRIBUTAIRE POUR L'EXPLOITATION DE L'EPICERIE DES PLAYES, AVENUE DE LA CALADE
23 DEMANDE DE TRANSFERT DE GESTION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME DE LA PLAGE DE BONNEGRACE POUR UN TERRAIN DE 358 M²ATTENANT A L'ETABLISSEMENT LA FREGATE-L'EDEN -
24 ACQUISITION D'UNE PROPRIETE BATIE ET NON BATIE CADASTREE SECTION BH N°360-361 SISE 2625 AVENUE DU BRUSC PROPRIETE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
25 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
26 DON DE TROIS AQUARELLES DE VINCENT MASSENA
27 CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC LE YACHT CLUB DE SIX-FOURS
28 ADHÉSION DE LA COMMUNE DE SANARY AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHAT DIVERS (SIVAAD)
29 ADHÉSION ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE COGOLIN AU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS
30 SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2019
31 CONSEIL PORTUAIRE DU BRUSC : MODIFICATION DU REPRESENTANT TITULAIRE ET DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES
32 CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE CONDORCET EN PHASE DE REALISATION AVEC L'EPF PACA ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
33 AVENANT A LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE BUCARIN EN PHASE IMPULSION REALISATION AVEC L'EPF PACA ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
34 CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE HOIRS NORD EN PHASE DE REALISATION AVEC L'EPF PACA ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
35 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2021- REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
36 GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA GESTION DES PROFILS DE PLAGE ET OUVRAGES MARITIMES NON BÉTONNES DU LITTORAL MÉTROPOLITAIN - CONVENTION CONSTITUTIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE
37 RENOUVELLEMENT BAIL A L'INSPECTION ACADEMIQUE .
38 RENOUVELLEMENT DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SIX-FOURS LES PLAGES ET L'ASSOCIATION "FRANCE ALZHEIMER VAR" ANNÉE 2021
39 CONVENTION D'ACCUEIL DE BENEVOLES GARDES NATURE AU SEIN DES SERVICES DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-les-PLAGES
40 CONVENTION DE PARTENARIAT FESTIVAL DE LA COLLEGIALE 41 PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA MOBILISATION DES AGENTS COMMUNAUX FACE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
42 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES CONCESSIONNAIRES DE LA VILLE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
43 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 5 SIS 171 RUE DENANS
44 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT SOCIAL DE TYPE 4 SIS 110 TRAVERSE BAYLE LE HAMEAU DE PROVENCE
45 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 72 RUE SEVERIN SAURIN
46 SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT TOUR DE PROVENCE 2021
47 SIGNATURE BAIL LOCAL ZAC DES PLAYES
48 REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUGGESTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (R. I. F. S. E. E. P.): ACTUALISATION DES CADRES D'EMPLOIS
49 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS