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Procès Verbal - PV CM 29 01 2015
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Ordre du Jour - 05 cm 19 12 2024 odj
Ordre du Jour - CM 25 01 2024 ODJ
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 25 01 2024 ODJ)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,
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CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 JANVIER 2024
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023.
M. le Maire 1° - Dénomination d'un équipement municipal.
M. LUCAS 2° - Budget primitif 2024.
M. LUCAS 3° - Modification des autorisations de programme et crédits de paiement.
M. LUCAS 4° - Affectation d'autorisations de programme.
M. LUCAS 5° - Vote des taux de fiscalité directe locale 2024.
Mme BURGY 6° - Définition des zones d'accélérations en énergies renouvelables de la ville de Metz.
M. THIL 7° - Versement de la subvention 2024 à l'association TCRM-BLIDA.
M. le Maire 8° - Versement des contributions financières 2024 à la Cité musicale- Metz.
M. THIL 9° - Versement de subventions 2024 aux principaux festivals de Metz et à diverses associations culturelles.
M. BOHR 10° - Acceptation de dons pour la médiathèque Jean-Macé.
Mme DAUSSAN-
WEIZMAN
11° - Subvention pour l'organisation d'actions lors des "journées de l'amitié
franco-allemande - Metz est wunderbar" en janvier 2024.
Mme STEMART 12° - Organisation de la semaine scolaire dans les écoles du premier degré.
Mme AUDOUY 13° - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance intégrées à la
Convention Territoriale Globale. 2/2
Mme LUX 14° - Attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'année 2024 aux associations Petite Enfance œuvrant dans le domaine de l'aide à la
famille, de la médiation familiale et proposant des activités ludiques,
culturelles et sportives au profit des très jeunes enfants.
M. TAHRI 15° - Subventions aux associations socio-éducatives.
M. REISS 16° - Saison sportive 2023-2024 : Accompagnement des clubs par la Ville.
Mme FRIOT 17° - Subvention Athlétisme Metz Métropole pour l'organisation du MEETING METZ MOSELLE ATHLELOR 2024.
Mme AGAMENNONE 18° - Convention de partenariat avec l'IUT de Metz pour la réalisation de structures pour le jardin éphémère.
M. BURHAN 19° - Cession de véhicules désaffectés et de matériels divers.
M. HUSSON 20° - Rectification erreur matérielle délibération en date du 5 juillet 2012 - Avenant au bail emphytéotique 2 rue Gaston Ramon à Metz.
M. HUSSON 21° - Rapport Social Unique 2022.
M. HUSSON 22° - Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique.
M. HUSSON 23° - Intégration des salariés de l'association "Les Cottages de la Grange aux Bois" au sein des effectifs de la Ville de Metz dans le cadre de la
reprise en régie municipale des équipements socioéducatifs du
quartier.
M. HUSSON 24° - Communication pour l'exercice 2022 des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement, d'élimination des
déchets et de distribution de l'eau potable ainsi que leurs notes
liminaires.
M. le Maire 25° - Communication des décisions.