Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 22 11 2019?download=true
Compte-Rendu - CR CM 26 11 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM 26 11 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM 10 05 2019?download=true
Compte-Rendu - CR CM 22 01 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM 22 01 2016?download=true
Compte-Rendu - CR CM 10 05 2019?download=true
Compte-Rendu - CR CM 12 11 2020?download=true
Compte-Rendu - CR CM 22 12 2017?download=true
Compte-Rendu - CR CM 11 02 2017?download=true
Compte-Rendu - CR CM 22 11
Document publié le Vendredi 22 novembre 2019 par la commune de Caignac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22 11)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Consommateurs,
22 novembre 2019
COMIPME
RENDU.CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: Alain
Dou,
Cathy
Michalyk,
Roselyne
Marquié,
Baptiste
Marquié,
Nicolas
Guigard,
Anne
Hirtzig,
Michel
Percheron,
Serge
Barthes.
Arrivée
de
madame
Emmanuelle
LION
à
18h40.
Absents
excusés
: Michel
Impérial,
Daniel
Saldana.
Procuration
: Michel
Impérial
à Michel
Percheron
et Daniel
Saldana
à Anne
Hirtzig.
Secrétaire
de
séance
: Cathy
Michalyk.
Ouverture
de
la
séance
: 18h30.
-1:
Terres
du
Lauragais,
validation
des
rapports
CLET
N°
5,
6 et 8 :
Validation
rapport
de
la CLECT
N°5
concernant
la révision
suite
au
transfert
des
compétences
petite
enfance
et prises
de
compétence
supplémentaires
: 10
pour.
Validation
rapport
de
la CLECT
N°6
concernant
la révision
suite
au transfert
des
compétences
enfance
: 10
pour.
Validation
rapport
de
la CLECT
N°8
relatif aux
recettes
du
CEJ
coordination
pour
la compétence
transférée
en
matière
de
coordination
des
politiques
publiques
contractuelles
avec
les
institutions
partenaires
pour
les
enfants
de
3-12
ans
: 10
pour.
- 2
: budget
— décision
modificative
(DM)
: rappel
arrivée
de
madame
Emmanuelle
LION
à
18h40.
Validation
de
la décision
modificative
: 11
pour.
Nécessaire
par
rapport
au
prêt
à taux
variable
de
l’église.
En
effet,
le budget
préparé
en
fonction
des
échéanciers
ne
pouvait
prévoir
une
variation
des
intérêts
suite
à une
baisse
du
taux.
- 3
: budget
—
indemnité
du
percepteur
:
Validation
des
indemnités
pour
le percepteur
: 11
pour.
Indemnité
de
conseil
alloué
aux
comptables
du
trésor
chargés
des
fonctions
de
receveurs
des
communes
et
établissements
publics
locaux
par
décision
de
leur
assemblée
délibérante.
- 4
: convention
ADS
service
urbanisme
:
Délibération
autorisant
le maire
à signer
de
ladite
convention
: 11
pour.
Convention
déterminant
les
modalités
d’intervention
du
service
commun
d’instruction
des
ADS
entre
la
communauté
de
communes
Terres
du
Lauragais
et les
communes
adhérentes.
La
séance
est
levée
à
19h05.