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Déliberation - deliberations du conseil municipal du 30 mai 2023
Déliberation - deliberation du 30 mai 2023
Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Davézieux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 30 mai 2023)
Thèmes du document : Banque, Famille, Loisirs,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-sept du mois de mars à vingt heures, le conseil municipal de
Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.
Date de la convocation : le 25 mai 2023
Présents : Gilles DUFAUD, Christophe CHAZOT, Odette CLAPERON, Georges MAGNOLON, Anne-Marie
GAUTHIER, David PALLUY, Edith BRUC, Alain COLANGE, Christian DELOBRE, Anne-Marie DUCLAUX,
Karine DEBARD MAOUCHE(arrivée à 20h03), Cécilia APPERT-RAULLIN, Stéphanie ISSARTEL, Dominique
CORRONE, Adrien CHAPPAT, Yves BELLONI, Gilles NOVAT, Evelyne ARZALLIER, Myriam SERVY CHANAL,
Jean-Pierre DEBARD, Germano SORDA, Elisabeth BUISSON
Absent : Alain ZAHM,
Secrétaire de séance : Jean-Pierre Debard
N° Objet de la délibération Vote
2023-03-01 Centre de Loisirs : signature d’un avenant n° 2 à la convention
de gestion du centre de loisirs avec le Groupement des
Familles Rurales
Adoptée à
l’unanimité
2023-03-02 Tarification du ticket de cantine à partir du 1er septembre
2023
Adoptée à
l’unanimité
2023-03-03 Convention d’occupation à titre précaire et gratuit
d’installations destinées à l’organisation des temps collectifs
du relais petite enfance Pirouette
Adoptée à
l’unanimité
2023-03-04 Acquisition au prix d’un euro symbolique de la parcelle AI 161
de 244 m² appartenant à Mme Elisabeth PEREZ-CANO, en vue
de son intégration dans le domaine public communal
Adoptée à
l’unanimité
2022-03-05 Ouverture d’une ligne de trésorerie de 200 000 € auprès de la
caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche
Adoptée à
l’unanimité
2023-03-06 Actualisation du tarif appliqué à la TLPE pour l’année 2024 Adoptée à l’unanimité
2023-03-07 Signature d’une convention de partenariat avec la Ligue
Nationale de Sport Boules et la fédération française de sport
boules et l’association de la Fraternelle Boule à Davézieux
Adoptée à
l’unanimité
2023-03-08 Informations au Conseil Municipal
Affiché et publié le 01 juin 2023