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Déliberation - deliberation du27 mars 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Davézieux.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du27 mars 2023)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 mars 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-sept du mois de mars à vingt heures, le conseil municipal de
Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil
Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.
Date de la convocation : le 22 mars 2023
Présents : Gilles DUFAUD, Christophe CHAZOT, Odette CLAPERON, Georges MAGNOLON, Anne-
Marie GAUTHIER, David PALLUY, Edith BRUC, Alain COLANGE, Christian DELOBRE, Anne-Marie
DUCLAUX, Karine DEBARD MAOUCHE, Stéphanie ISSARTEL, Dominique CORRONE, Adrien CHAPPAT,
Yves BELLONI, Gilles NOVAT, Evelyne ARZALIER, Myriam SERVY CHANAL, Jean-Pierre DEBARD,
Germano SORDA, Elisabeth BUISSON.
Absents excusés : Cécilia APPERT RAULLIN a donné pouvoir à Stéphanie ISSARTEL, Alain Zahm
Secrétaire de séance Myriam SERVY CHANAL
N° Objet de la délibération Vote
2023-02-01 Communauté d’agglomération : approbation de la révision des statuts pour donner suite au transfert de nouvelles compétences :
promotion de la santé et l’amélioration de l’accès aux soins et
l’enseignement musical diplômant
Adoptée
2023-02-02 Emission d’un titre de recettes auprès de la ville d’Annonay pour le remboursement du compte épargne temps d’un agent faisant
l’objet d’une mutation
Adoptée
2023-02-03 Vote des taux d’imposition 2023 Adoptée
2023-02-04 Approbation de la création d’un projet de construction de padel sur le site du complexe sportif de Jossols, Demande de
financement auprès de l’Agence nationale du Sport
Adoptée
Affiché et publié le 29.03 2023