Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 26 fevrier 2024
Déliberation - 2024 04 02 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - deliberation du 30 mai 2023
Déliberation - deliberation du 20 fevrier 2023
Déliberation - liste des deliberations 10 juillet 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 26 avril 2024
Déliberation - 2 liste delib 28 fevrier
Compte-Rendu - 26 fevrier 2014
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU 26 FEVRIER 2024
Déliberation - liste des deliberations du 26 fevrier 2024
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Davézieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 26 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-six février à vingt heures, le conseil municipal de Davézieux, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Gilles Dufaud, Maire.
Date de la convocation : 20 février 2024
Présents :
Gilles DUFAUD (présent de la
délibération n°1 à la
délibération n°2
absent à la délibération n°3
présent de la délibération n°4
à la délibération n°12)
Christophe CHAZOT
Odette CLAPERON (présente
de la délibération n°1 à la
délibération n°3
absente à la délibération n°4
présente de la délibération
n°5 à la délibération n°2
Georges MAGNOLON
Anne-Marie GAUTHIER
David PALLUY
Edith BRUC
Alain COLANGE
Christian DELOBRE
Anne-Marie DUCLAUX
Karine DEBARD MOUCHE
Cécilia APPERT-RAULLIN
Dominique CORRONE
Gilles NOVAT
Evelyne ARZALLIER
Myriam SERVY CHANAL
Alain ZAHM
Jean-Pierre DEBARD
Germano SORDA
Procurations :
Stéphanie ISSARTEL donne procuration à Anne-Marie GAUTHIER
Adrien CHAPPAT donne procuration à Gilles DUFAUD
Yves BELLONI donne procuration à Evelyne ARZALLIER
Elisabeth BUISSON donne procuration à Georges MAGNOLON
Secrétaire de séance : Madame Anne-Marie GAUTHIER
N° Objet de la délibération Vote
2024_001 Approbation du PV de la séance du 18 décembre 2023 prend acte de la délibération
2024_002 Approbation du compte de gestion 2023 Adoptée à
l'unanimité
2024_003 Approbation du compte administratif 2023 et affectation du résultat
Adoptée à la
majorité
2024_004 Enfance jeunesse et éducation : Fusion des écoles Arthur Rimbaud et Henri Matisse
Adoptée à la
majorité
2024_005 Attribution d'un bon d'achat de 15 euros pour les enfants de CP dans le cadre de la fête du livre.
Adoptée à
l'unanimité 2024_006 Travaux de l’Eglise Sainte Marguerite : demande du solde du fonds de concours d’Annonay Rhône Agglo
Adoptée à
l'unanimité
2024_007 Convention d’attribution d’un fonds de concours par Annonay Rhône Agglo pour la réalisation de travaux de mise en
séparatif du réseau d’assainissement traversant le cimetière
de Davézieux en 2018
Adoptée à
l'unanimité
2024_008 Convention d’attribution d’un fonds de concours par Annonay Rhône Agglo pour la participation aux travaux de sécurisation
de la sortie des véhicules d’intervention de la caserne
Annonay Rhône Agglo
Adoptée à
l'unanimité
2024_009 Projet de création d’une chambre funéraire par la SAS Les fils de Louis Gay
Adoptée à la
majorité
2024_010 Centre de Loisirs : Versement d’une subvention
exceptionnelle de 5000 € pour la garderie
Adoptée à
l'unanimité
2024_011 Mise en place d’un conseil des usagers du Vélo Adoptée à l'unanimité
2024_012 Création d’un poste d’adjoint technique à 16 heures
hebdomadaires à compter du 1er septembre 2024
Adoptée à
l'unanimité
Affiché et publié le 28 février 2024
Le Maire