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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm N°3
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Lanton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm N°3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
1
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MARS 2023
DÉSIGNATION D’UN(E) SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 26 JANVIER 2023
Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire
• COMMUNICATION DES DÉCISONS ET MARCHÉS
• MODIFICATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS AU MAIRE ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS
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Rapporteur : Monsieur Alain DEVOS, Adjoint au Maire
• DÉBAT SUR LE RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques LACOMBE, Premier Adjoint au Maire
• PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME SUR LES PARTIES ET DISPOSITIONS ANNULÉES PAR VOIE JURIDICTIONNELLE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
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FINANCES
2
Rapporteur : Madame Béatrice AURIENTIS, Adjointe au Maire
• CREATION D’EMPLOIS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES » (PEC)
Rapporteur : Madame Marie LARRUE, Maire
• VERSEMENT D’UNE AVANCE SUR SUBVENTION, EXCEPTIONNELLE AU TITRE DU FONDS D’ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (FACECO) SUITE AU SÉISME EN TURQUIE ET EN SYRIE
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• AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE RECUEIL DES CARTES NATIONALES D’IDENTITE ET DES PASSEPORTS
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CITOYENNETÉ
SOLIDARITÉ INTERNATIONALE