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Conseil Municipal - PUB Actes cm 090623
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - PUB Actes cm 090623)
Thèmes du document : Sport, Démocratie, Institutions publiques,
Le :
Pe | | E [1 N République Française
<<.
Ville asture et active
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Publiée en application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
< Vie des assemblées
Délibération n°2023-40
Élection des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections
sénatoriales du dimanche 24 septembre 2023.
Vote :
« Le Pellerin notre lien » : 21 voix, soit 11 délégués et 4 suppléants.
« L'élan écocitoyen » : 8 voix, soit 4 délégués et 1 suppléant.
% Finances - Ressources humaines
Délibération n°2023-41
Désignation d’un référent déontologue de l’élu local.
Vote : approuvée par 21 voix pour et 8 contre (M. Moussu, M. Dréan, M. Labarre, Mme Delerue,
Mme Péresse, M. Lécureuil, M. Michenot et Mme Paquet).
+ Sport et associations sportives
Délibération n°2023-42
Subvention de projet - participation aux championnats de France des écoles de tir. Vote : approuvée à l'unanimité.
Délibération n°2023-43
Subvention de projet - tournoi jeune FCBL.
Vote : approuvée à l'unanimité.
+ Vœux et motions
Délibération n°2023-44
Motion de l’ AMF 44 en soutien à Yannick Morez, maire de Saint-Brévin-les-Pins.
Vote : approuvée à l'unanimité.
Le Maire
François BRILLAUD de LAUJARDIÈRE
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille — 44640 Le Pellerin — Tél. 02 40 05 56 00 — Fax. 02 40 04 69 02 — www.ville-lepellerin.fr