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Déliberation - suze crcm 20210501
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Suze.
Lien du pdf (Déliberation - suze crcm 20210501)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Logement,
Commune
de
Suze
Conseil
municipal
du
1er
mai
2021
e
Présents:
Mmes
Marielle
Gauthier,
Sylvie
Bonnassieux,
Dominique
Chapelle,
Sophie
Fourquin,
Bérangère
Driay,
Simon
Thomé,
Ad
Koolen,
Eric
Rolland,
Fabien
Lombard
Arrivée
de
M.
Thierry
Vallet
à 10h15.
e _
Absente,
excusée
: Mme
Noëlle
Lantheaume,
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
Bérangère
Driay
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sophie
Fourquin Ordre du
jour
Mme
le Maire
propose
de
rajouter
à l’ordre
du
jour
les
points
suivants
:
- Délibération
: Travaux
d'amélioration
du
chemin
des
Blaches
(point
5
bis)
- Délibération
: adhésion
au
service
Conseil
en
Energie
du
SDED
(point
5 ter)
Les
membres
du
conseil
donnent
leur
accord
à
l’unanimité.
1-
Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal
2 - Décision
du
19
avril
2021
: Réfection
de
la toiture
de
la sacristie
3 - Décision
du
22
avril
2021
: Remplacement
des
menuiseries
extérieures
des
salles
de
classe
4 - Délibération
: Rénovation
du
bâtiment
Maillefaud
: désignation
du
cabinet
d'architecte
5 - Délibération
: Départ
à
la
retraite
d'un
agent
communal
: création
d'un
poste
d'agent
d'entretien
6 - Entretien
de
la station
d'épuration
: compte-rendu
de
l'intervention
de
l'entreprise
Bouvat
TP
7 - Entretien
d'un
fossé
quartier
la Condamine
8 - Pose
compteur
réservoir
bas
service
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
9 - Remplacement
d'un
robinet
flotteur
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
10
- Remplacements
de
deux
compteurs
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
11
- Pose
d'un
compteur
sur
l'alimentation
du
réservoir
Vieux
village
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
12
- Questions
diverses
1 - Approbation
du
compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal
Mme
Le
Maire
fait
remarquer
que
dans
le
compte-rendu
du
31
mars
2021,
il
faut
apporter
une
correction
au
point
12.3.
M.
Benoit
Maclin
est
Vice-Président
de
la
CCVD
au
tourisme
et
à
la
coopération
et non
à
l'agriculture.
Suite
à
cette
correction,
le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
31
mars
2021
est
approuvé,
à
l'unanimité.
2 - Décision
du
19
avril
2021
: Réfection
de
la toiture
de
la sacristie
au
vieux
village
La
toiture
de
la
sacristie
ainsi
que
les
murs
de
soutènement
nécessitent
l'intervention
d’une
entreprise.
Suite
au
dépôt
de
demande
de
subvention
auprès
du
Département,
il a été
fait
le choix
du
devis
proposé
par
la
société
Tibla,
sise
à
Gigors.
Montant
de
la
dépense
: 5
827.50
€
HT,
soit
6
410.25
€ TTC.
Sollicitation
de
l’aide
départementale
(dotation
solidarité
rurale)
pour
50
%.
115 3 - Décision
du
22
avril
2021
: Remplacement
des
menuiseries
extérieures
des
salles
de
classe
Les
deux
portes
extérieures
de
l'école
nécessitent
d’être
remplacées.
Afin
de
solliciter
une
subvention
auprès
du
Département
dans
les
délais
impartis,
le
devis
de
l’entreprise
Gencel
Menuiseries
a été
accepté.
Montant
de
la
dépense
: 4
240.00
€
HT,
soit
5 088.00
€ TTC.
Sollicitation
de
l’aide
départementale
(dotation
solidarité
rurale)
pour
50
%.
Sollicitation
de
l’aide
du
SDED
pour
la
performance
énergétique
des
bâtiments
communaux
pour
30
%. 4 - Délibération
: Rénovation
du
bâtiment
Maillefaud
: désignation
du
cabinet
d'architecte
3
agences
d'architecte
ont
été
consultées:
agence
JC
Gaux,
agence
Cocoarchitecte,
agence
A-
Graph.
Chacune
a présenté
sa
méthode
de
travail
et
a envoyé
une
proposition
d'honoraires.
Suite
à
l'avis
donné
par
le
comité
consultatif
permanent
«
Cœur
de
village
»,
il
est
proposé
de
retenir
la proposition
de
l'agence
A-Graph
pour
un
montant
39
971.76
€
HT.
D'un
montant
inférieur
à
40000
€,
la
consultation
auprès
de
3
architectes
est
conforme
aux
obligations
hors
appel
d'offres. Délibération
adoptée
à l'unanimité.
5 - Délibération
: Départ
à
la retraite
d'un
agent
communal
: création
d'un
poste
d'agent
d'entretien
La
commune
cherche
à
recruter
un
agent
communal
à
raison
de
14
heures
par
semaine
pour
succéder
à M.
Freddy
Dessy,
à compter
du
mois
de juillet
2021.
En
conséquence,
le
Maire
propose
la
création
d'un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
(14/35*"°)
pour
exercer
les
fonctions
d'agent
polyvalent
en
milieu
rural
pour
une
durée
d’un
an.
Les
tâches
affectées
à
cet
emploi
sont
l'entretien
des
espaces
verts
et
publics
ainsi
que
les
petites
réparations
du
patrimoine
communal.
Le
contrat
pourra
être
adapté
sur
un
temps
de
travail
annualisé.
Délibération
adoptée
à l'unanimité.
5 bis - Délibération
: Travaux
de
rénovation
du
chemin
des
Blaches
Un
technicien
voirie
du
Département
est
venu
donner
un
avis
sur
les
travaux
à
envisager.
Les
coupes
d’eau
du
chemin
des
Blaches
sont
à
reprendre.
3 devis
ont
été
sollicités
et
reçus.
Après
étude
des
3
propositions,
le
devis
de
l’entreprise
Liotard
est
retenu
pour
un
montant
de
2 933,56
€
HT
sous
réserve
que
le
choix
de
type
de
glissière
revers
d’eau
soit
validé
par
le
service
technique
du
Département.
Ce
montant
était
prévu
dans
le
poste
voirie
du
budget
d'investissement. Délibération
adoptée
à l'unanimité.
5 ter - Délibération
: adhésion
au
service
Conseil
en
Energie
du
SDED
Le
SDED
a
été
sollicité
dans
le
cadre
de
l'amélioration
du
rendement
énergétique
des
bâtiments
communaux.
Il pourrait
aider
à subventionner
une
partie
des
travaux
de
performance
énergétique
des
portes
de
l’école
et
du
bâtiment
Maillefaud.
Pour
bénéficier
de
cet
accompagnement,
il
est
nécessaire
d’adhérer
à
son
service
conseil.
Le
montant
est
de
0.20
€/hab/an,
soit
un
montant
de
47,80
€.
Délibération
adoptée
à l'unanimité.
6 - Entretien
de
la station
d'épuration
: compte-rendu
de
l'intervention
de
l'entreprise
Bouvat
TP
215 Le
23
avril,
l’entreprise
Bouvat
est
intervenue
pour
le nettoyage
de
2 des
3
bassins
de
la station
d'épuration.
7 - Entretien
d'un
fossé
quartier
la Condamine
Avec
l’accord
du
propriétaire,
la commune
a demandé
à
l'entreprise
Bouvat
de
curer
le fossé
qui
se
trouve
en
contrebas
de
la
parcelle
ZH27
afin
d'éviter
que
le
chemin
communal
(parcelle
ZH
14)
ne
soit trop
inondé
par
temps
de
grosses
pluies.
L'entretien
a été
fait
le 23
avril
2021.
8 - Pose
compteur
réservoir
bas
service
: signature
du
devis
de
l’entreprise
Objectif
Eau
Pour
améliorer
l’état
du
réseau
d’eau,
plusieurs
devis
ont
été
proposés
par
l’entreprise
Objectif
Eau.
Les
4 devis
présentés
(points
8 à
11)
représentent
les
travaux
prioritaires.
Ces
travaux
ont
été
prévus
dans
le budget
de
l’eau.
Ils seront
réalisés
une
fois
les
devis
acceptés.
Montant
du
devis
: 560.87
€
TTC
Devis
accepté
à
l'unanimité.
9 - Remplacement
d'un
robinet
flotteur
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
Montant
du
devis
: 446.34
€ TTC
Devis
accepté
à l'unanimité.
10 - Remplacements
de
deux
compteurs
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
Montant
du
devis
: 345.13
€ TTC
Devis
accepté
à
l'unanimité.
11
- Pose
d'un
compteur
sur
l'alimentation
du
réservoir
Vieux
village
: signature
du
devis
de
l'entreprise
Objectif
Eau
Montant
du
devis
: 758.16
€ TTC.
Devis
accepté
à l'unanimité.
Afin
de
ne
pas
déstabiliser
le
réseau
d’eau
communal
lors
des
remplissages
de
piscine,
un
courrier
sera
adressé
à
chaque
propriétaire
concerné.
il
est
rappelé
qu’il
est
impératif
de
s'adresser
à
la
mairie
avant
tout
remplissage.
12.1
- Questions
diverses
: urbanisme
- Permis
de
construire
de
Mme
Manon
Alloix
: construction
d’un
garage
de
35
m?
sur
la
parcelle
ZH
180. Le
service
instructeur
de
la
CCVD
a
émis
un
avis
négatif.
Le
comité
consultatif
permanent
«
Urbanisme
»
propose
de
rendre
un
avis
défavorable
à
la
demande
car
le
projet
n’est
pas
conforme
au
PLU
en
vigueur.
Le
conseil
municipal
décide
de
suivre
l'avis
du
comité
consultatif.
12.2
- Questions
diverses
: remerciements
Mme
Claudine
Roux
adresse
ses
remerciements
à
l’équipe
municipale,
suite
aux
obsèques
de
son
papa,
M.
Georges
Chaix.
3/5 12.3
- Questions
diverses
: commission
urbanisme
de
la CCVD
Le
projet
de
PLH
rédigé
par
la
CCVD
ne
semble
pas
répondre
pleinement
aux
attentes
de
l'Etat
qui
incite
à
une
hausse
de
la
population
dans
les
pôles
structurants
plutôt
que
dans
les
petits
villages.
Le
conseil
municipal
revendique
le
droit
des
petites
communes
à
continuer
de
se
développer
et
encourage
la
commission
urbanisme
de
la
CCVD
à
défendre
le
projet
de
PLH
présenté
lors
de
la
réunion
du
27
avril
2021.
12.4
- Questions
diverses
: commission
cimetières
Le
groupe
s'est
réuni
par
deux
fois.
La
question
est
délicate
et
demande
de
l’écoute.
Un
important
travail
de
concertation
avec
les
habitants
sera
mené.
Une
formation
à
la
gestion
des
cimetières
sera
suivie
par
les
membres
élus
de
la
commission
en
septembre.
La
secrétaire
de
mairie
suivra
également
une
formation
dédiée.
12.5
- Questions
diverses
: chantiers
jeunes
proposés
par
la CCVD
Ces
chantiers
sont
organisés
pour
des
jeunes
de
la
vallée
de
16
à
18
ans
à
raison
de
3
h
par
matin
du
lundi
au
vendredi
durant
une
semaine,
encadrés
par
un
salarié
ou
un
élu.
Cela
nécessite
une
réflexion
du
groupe
de
projet
« Jeunesse
»
et
pourrait
aboutir
à
proposer
un
chantier
durant
l'été
2022.
12.6
- Questions
diverses
: Organisation
du
8
mai.
Le
protocole
sanitaire
impose
une
présence
de
10
personnes
maximum
lors
de
la commémoration.
Les
4
jeunes
Suzois
nés
en
2003
(année
de
leur
18
ans)
ont
été
mobilisés
pour
sensibiliser
la
population
au
devoir
de
mémoire.
Il
est
proposé
qu’ils
soient
prioritaires
dans
le
quota
des
10
personnes
et qu’ils
puissent
témoigner
de
leur
engagement,
s'ils
le souhaitent.
12.7
- Questions
diverses
: organisation
des
élections
départementales
et
régionales
Les
20
et
27
juin
prochains
se
dérouleront
les
élections
départementales
et
régionales
dans
un
contexte
sanitaire
fragile.
Des
directives
ont
été
transmises
par
la
Préfecture.
Pour
tenir
le
bureau
de
vote,
il est
recommandé
de
faire
appel
à
des
personnes
vaccinées.
Les
personnes
non
vaccinées
peuvent
s'inscrire
pour
faire
partie
de
la
liste
des
vaccinations
prioritaires,
à
partir
du
moment
où
elles
s'engagent
à
être
assesseurs.
Il est
également
possible
d'être
assesseur
en
présentant
un
test
PCR
négatif.
Un
mail
sera
envoyé
aux
habitants
pour
qu'ils
puissent
compléter
les
besoins
d’une
vingtaine
de
participants
pour
les
2 élections
et
les
2 journées.
12.8
- Questions
diverses
: fontaine
aux
Jaux
Il
est
nécessaire
de
remettre
en
fonctionnement
la
fontaine
du
village
en
réparant
le
système
d'alimentation
d'eau.
Le
groupe
entretien
des
bâtiments
communaux
interviendra
le
vendredi
7
mai
après-midi
avec
l'employé
communal.
12.9
— Questions
diverses
: SIVOS
Problématique
de
personnel
absent
pour
l'encadrement
à
la
cantine
le
jeudi
6
mai
de
11h30
à
13h45.
Il sera
demandé
à
l'employé
communal
d'effectuer
ces
2
heures
sur
son
temps
de
travail.
415 Cette
prestation
sera
refacturée
au
SIVOS,
comme
convenu.
Fin
de
la séance
à
12h10
Prochain
conseil
municipal
: mercredi
2 juin,
à 20h.
L'ordre
du jour
sera
communiqué
aux
Suzois
par
avance
(par
mail
et sur
le site
Gervanne-Sye).
Prochaines
dates
concernant
les
élus
municipaux,
connues
à ce jour
:
- 4
mai,
18h30,
Eurre
: bureau
du
conseil
communautaire
-5
mai,
14h,
Mirabel
et
Blacons
: Syndicat
Mixte
des
Eaux
Drôme-Gervanne
- 6
mai,
9h,
Eurre
: ateliers
sur
le
PLUi
- 7 mai,
14h30
: rencontre
avec
la
MSAP
- 10
mai,
20h
: réunion
d'équipe
- 19
mai,
15h :
GP
« Cimetières
»
- 22
mai,
9h
: réunion
d'équipe
Le
maire,
Bérangèra
515