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Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Montlaur.
Lien du pdf (Déliberation - 20200929 59 tpn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
COMMUNE DE MONTLAUR
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres Séance du 29 septembre 2020
- afférents au conseil municipal : 15 L’an deux mille vingt
- enexenie: 15 Et le vingt-neuf septembre à 20 heures 30
- qui ont pris part à la délibération : 11
Date de la convocation : 22/09/2020
Date d’affichage :
Le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Foyer Magali à Montlaur, sous la présidence de Patrick RIVEMALE, Maire.
Etaient présents : ALINAT Myriam, CASTAN Yves, COVINHES Fabien, DECUP-CAUMES Marie-Claude,
GUIRAUD Vivien, LAFFOND Bernard, RAMONDENC Viviane, RASCOL Alain, RIVEMALE Patrick, ROUSSET
Jean-François, VALAT Karine
Absents excusés : BERNAT Laurent, DELMAS Marie, RICARD Nathalie, WALIGORSKI Marie-Lou
Secrétaire de séance : RAMONDENC Viviane
Objet de la délibération n°59-2020
Attribution de subventions aux associations
Monsieur le Maire expose au conseil municipal les demandes de subventions parvenues en mairie et présente les
justificatifs produits.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, DÉCIDE, à l'unanimité des membres présents :
- D’ATTRIBUER les subventions ci-dessous :
* Amicale des Sapeurs-Pompiers de Camarès : 300 euros
* Association locale A.D.MR.DE Rance et Rougiers de Belmont sur Rance : 250 euros
- DIT que les crédits sont ouverts au compte 6574 du budget général 2020 de la commune
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits
Suivent au registre les signatures des membres présents,
Pour copie conforme.
Le Maire,
Patrick RIVEMALE
Accusé de réception en préfecture
012-211201546-20200929-20200929_59-DE
Reçu le 01/10/2020