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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Tableau DES Deliberations 10 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
ar ai AE.
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
10 avril 2025
N°
OBJET
VOTE
DATE
DE
OBSERVATIONS
(25
votants)
PUBLICATION
Budget
annexe
- assainissement
collectif
4
Délibération
approuvée
à
Ordonnateur,
le
D01
— 10.04.2025 |
approbation
du
Compte
Financier
Unique
l'unanimité
01.04.2025
Maire
ne vote
pas.
(CFU)
2024
(24 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
« Bel
Orient
»
4
Délibération
approuvée
à
01.04.2025
Ordonnateur,
le
D02
- 10.04.2025 |
approbation
du
Compte
Financier
Unique
l'unanimité
.
Maire
ne vote
pas.
(CFU)
2024
(24 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
«Les
Délibération
approuvée
à
01.04.2025
Ordonnateur,
le
D03
- 10.04.2025 |
Pommiers
»
-—
approbation
du
Compte
l'unanimité
.
Maire
ne vote
pas.
Financier
Unique
(CFU)
2024
(24 voix pour)
Budget
annexe
maison
de
santé
Délibération
approuvée
à
01.04.2025
Ordonnateur,
le
D04
- 10.04.2025 |
pluridisciplinaire
(MSP)
—
approbation
du
l'unanimité
Maire
ne vote
pas.
Compte
Financier
Unique
(CFU)
2024
(24 voix pour)
Budget
principal
de
la
commune
+
Délibération
approuvée
à
01.04.2025
Ordonnateur,
le
D05
- 10.04.2025 |
approbation
du
Compte
Financier
Unique
l'unanimité
.
Maire ne vote
pas.
(CFU)
2024
(24 voix pour)
Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif
Délibération
approuvée
à
01.04.2025
/
D06
- 10.04.2025 |
— affectation
des
résultats
2024
l'unanimité
oo
(25 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
« Bel
Orient
»
4
Délibération
approuvée
à
D07
- 10.04.2025 |
report
des
résultats
2024
l'unanimité (25 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
«Les
Délibération
approuvée
à
D08
- 10.04.2025 |
Pommiers
» — report des
résultats
2024
l'unanimité (25
voix
pour)
Budget
annexe
maison
de
santa
Délibération
approuvée
à
DOS
- 10.04.2025 |
pluridisciplinaire
(MSP)
-
Affectation
des
l'unanimité
résultats 2024
(25 voix pour)
Budget
principal
de
la commune
-— affectation,
Délibération
approuvée
à
D10
- 10.04.2025 |
des
résultats 2024
l'unanimité (25
voix
pour)
Le Conseil
D11- 10.04.2025 |
Bilan annuel 2024 des actions de formation
er
prend
acte
Le Conseil
D12-
10.04.2025 |
Bilan annuel
2024
des
cessions-acquisitions
municipal
prend
acte
D13
- 10.04.2025
Etat
récapitulatif des
indemnités
versées
aux
ne
are
ni
élus en 2024
ace
Attribution
des
subventions
municipales
2025)
Délibération
approuvée
à
D14
- 10.04.2025 |
— Détermination
de l'Enveloppe
l'unanimité (25 voix pour) Fiscalité
directe
locale
—
vote
des
taux
pour
Délibération
approuvée
à
D15
- 10.04.2025 |
2025
l'unanimité (25 voix pour)
Taxe
d'aménagement
—
Part
communale
à
Délibération
approuvée
à
D16
- 10.04.2025 |
compter
de 2026
l'unanimité (25 voix pour)
D17
- 10.04.2025
Autorisations
de
programme
2023-2025
-
réactualisation
2025
Délibération
approuvée
à la
majorité
absolue
autorisation
par
autorisation
Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif
Délibération
approuvée
à
D18
- 10.04.2025 |
- approbation
du
budget
primitif 2025
l'unanimité (25 voix pour)
Budget
annexe
lotissement
« Bel
Orient » 4
Délibération
approuvée
à
D19
- 10.04.2025 |
approbation
du
budget
primitif 2025
l'unanimité (25 voix pour)
D20
- 10.04.2025 |
Budget
annexe
lotissement
«Les
Délibération
approuvée
à
Pommiers
» — approbation
du
budget
primitif
l'unanimité
2025
(25
voix
pour)
D21
- 10.04.2025
Budget
annexe
maison
de
sante
pluridisciplinaire
(MSP)
-
approbation
du
budget
primitif 2025
Délibération
approuvée
à la
majorité
absolue
(23 voix pour-
1 voix
contre et 1 abstention)
D22
- 10.04.2025
Budget
principal
de
la
commune
approbation
du
budget
primitif 2025
Délibération
approuvée
à la
majorité
absolue
(23 voix pour- 2 abstentions)
D23-
10.04.2025 |
Église
Saint-Jean-Baptiste
du
Temple
+
Délibération
approuvée
à
Organisation
des
visites
pour
2025
-
l'unanimité
Création
d'un
emploi
temporaire
(25 voix pour)
Cession
de
la
parcelle
YL
119
-
Nouvelld
Délibération
approuvée
à
D24
- 10.04.2025 |
numérotation
—
MAJ
de
la
délibération
DO2-
l'unanimité
15/10/2024
(25 voix pour)
Tableau
publié
sur le site
Internet
de
la Collectivité
le : 14
avril
2025
David
NAËL,