Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 26.06.2023
Déliberation - CM 26.06.2023 DELIBERATIONS
Déliberation - CM 26.06.2023 DELIBERATIONS CONSEIL
Déliberation - CM 24.01.2024 TABLEAU DES DELIBERATIONS
Déliberation - CM 19.12.2023 TABLEAU DES DELIBERATIONS
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS CM 08.07.2025
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS CM 25.09.2024
Procès Verbal - PV CM 26.06.2023
Déliberation - 2 CM 15.04.2024 TABLEAU DES DELIBERATIONS
Déliberation - TABLEAU DES DELIBERATIONS CM 27.03. 2025
Déliberation - CM 26.06.2023 Tableau DES Deliberations
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - CM 26.06.2023 Tableau DES Deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
a SAR é: 7
CARENTOIR
TABLEAU
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26.06.2023
N°
OBJET
VOTE
Commentaire(s)
Cession
de
deux
terrains
(Emprise
des
parcelles
AB
Délibération
adoptée à
la
26
votants
D01
/ 26.06.2023
|
228 — AB
229
avant division)
majorité
absolue
(22 pour — 4 abstentions)
D02
/ 26.06.2023
|
Commercialisation
du
lotissement
Bel
Orient - Cession!
Délibération
adoptée
à
27
votants
du
lot 13
l'unanimité
(27 pour)
D03
/ 26.06.2023
|
Acquisition
de
la parcelle
YL
646
sise
rue
de
l'Epine
Délibération
adoptée
à
27
votants
l'unanimité
(27 pour)
D04
/ 26.06.2023
|
Acquisition
partielle
de
parcelles
sises
Quelneug
Délibération
adoptée
à
27 votants
(Emprise
partielle
des
parcelles
ZM
46-
ZM
91
et ZM
l'unanimité
(27 pour)
97 avant division)
D05
/ 26.06.2023
|
Acquisition
totale
ou
partielle
de
parcelles
sises
Zona
Délibération
adoptée
à
27
votants
de
Montvollet
(Emprise
portant
sur
les
parcelles
ZT]
l'unanimité
(27
pour)
330,
ZT
333,
ZT
334,
ZT 336
et ZT
338
avant division)
D06
/ 26.06.2023
|
Espace
Bourrienne
—
Travaux
d'aménagement
d'une
Délibération
adoptée à
la
27
votants
troisième
cellule
commerciale
majorité
absolue
(24 pour — 3 abstentions)
D07 / 26.06.2023
|
Budget
annexe
de
l'assainissement
collectif-
Mise
en
Délibération
adoptée
à |
Pas
de vote du
Maire
conformité
de
la
procédure
d'adoption
du
compte
l'unanimité
(26
pour)
Ordonnateur
administratif
2022
D08/ 26.06.2023
|
Budget
annexe
« Lotissement
Bel
Orient
» —
Mise
en
Délibération
adoptée
à |
Pas de vote du
conformité
de
la
procédure
d'adoption
du
compte
l'unanimité
(26
pour)
|
Maire
Ordonnateur
administratif 2022
D09
/ 26.06.2023
|
Budget
annexe
« Lotissement
les
Pommiers
» -
Mise.
Délibération
adoptée
à |
Pas de vote du
en
conformité
de
la
procédure
d'adoption
du
compte
l'unanimité
(26
pour)
|
Maire
Ordonnateur
administratif
2022
D10
/ 26.06.2023
|
Budget
annexe
«
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
»
Délibération
adoptée
à la]
Pas
de
vote
du
-
Mise
en
conformité
de
la
procédure
d'adoption
du
compte
administratif
pour
2022
majorité
absolue
(21
pour — 5 contre)
Maire
Ordonnateur
D11
/ 26.06.2023
Budget
principal
de
la Commune
-
Mise
en
conformité
de
la
procédure
d'adoption
du
compte
administratif
2022
Délibération
adoptée
à la
majorité
absolue
(21
pour
— 5 contre)
Pas
de
vote
du
Maire
Ordonnateur
D12/
26.06.2023
|
Remboursement
à
un
agent
ayant
pris
en
charge
une
Délibération
adoptée
à
27
votants
dépense
municipale
l'unanimité
(27
pour)
D13/
26.06.2023
|
Maintenance
des
systèmes
de
chauffage
de
la
Délibération
adoptée
à
27
votants
Commune
- Contractualisation
l'unanimité
(27 pour)
147 26.06.2023
Ecole
Yann
ARTHUS-BERTRAND
-
Signature
d'un.
Délibération
adoptée
à
27 votants
contrat
d'apprentissage
l'unanimité
(27
pour)
D15/26.06.2023
|
Accueil
de
la
Mairie
—
Recrutement
d'un
emploi
Délibération
adoptée à
la
27 votants
temporaire
pour surcroît d'activité
majorité
absolue
(26
pour
1 contre)
D16
/ 26.66.2023
|
Personnel
communal
— accroissements
horaire
Délibération
adoptée
à
27 votants
l'unanimité
(27
pour)
D17/
26.06.2023
|
Eglise
du
Temple
-
cycle
de
visites
2023
-
Création
Délibération
adoptée
à
27
votants
d'un
emploi
temporaire
d'animation
l'unanimité
(27 pour)
Affiché sur le site officiel de la Commune
le : 03 juillet 2023
Le
Maire,
Claude
JOUEN